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#1 09/12/2014 19h54
- Lavande63
- Membre (2011)
- Réputation : 4
Bonjour, j’ai vidé il y a un mois une partie de mon pea de + de 8 ans ( pea en plus value )
Au final la banque a prélevé CSG .
Hier j’ai vendu des titres en moins value sur un compte titre.
Je voulais savoir si on ne pouvais pas compenser les deux ?
Merci
Mots-clés : pea
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1 #2 09/12/2014 20h09
- espenlind13
- Membre (2011)
Top 50 Banque/Fiscalité - Réputation : 116
Non.
La plus-value d’un PEA est fiscalisée à la source, c’est-à-dire au moment de la sortie des fonds en raison de la spécificité et du fonctionnement de cette enveloppe fiscale. Impossible donc de compenser avec une moins-value de CT.
Parrain pour : American Express, Fortuneo, Binck.
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1 #3 09/12/2014 20h10
- GoodbyLenine
- Modérateur (2010)
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NON, on ne peut pas compenser.
J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)
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#4 09/12/2014 20h41
- ankhaf
- Membre (2014)
- Réputation : 0
C’est dur quand même que le PEA soit soumis à CSG.. je sais pas pourquoi mais dans ma tête après 8 ans c’était aussi exonérée..
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#5 09/12/2014 22h53
- chris76
- Membre (2010)
- Réputation : 18
Attention…peut être pas inutile de vérifier le calcul de la CSG…
Lorsque les plus-values du PEA deviennent non-imposables (PEA de plus de 5 ans), le calcul du prélèvement social, effectué dans le cas d’un retrait partiel ou total, devient particulièrement complexe.
La première raison est que le taux à appliquer dépend de la période où les plus-values ont été réalisées. En effet, comme le PEL, il faut tenir compte des différentes évolutions du taux des cotisations sociales. Par exemple, la CSG a connu des taux de 3,4%, 7,5% ou 8,2%.
Le PEA ou Plan d’épargne en actions - Caractéristiques et Fiscalité [Calcul de placement]
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#6 09/12/2014 23h38
- espenlind13
- Membre (2011)
Top 50 Banque/Fiscalité - Réputation : 116
Disons que si la retenue est parfaitement exacte à ((valorisation du PEA à la clôture - cumul des versements) * 15.5%), c’est qu’il y a potentiellement erreur (sauf PEA ouvert après juillet 2012, mais le cas ne se produirait qu’à partir de 2020 … d’ici là tout aura changé).
Parrain pour : American Express, Fortuneo, Binck.
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