Récréation fiscale : une assurance vie peut-elle être une œuvre d'art ?

Mince, j’ai pas de singe sous la main

Peut-être devriez-vous contacter la FIAC ou bien Thierry Ehrmann, je suis sûr qu’ils auraient un avis sur la question !

Bon en matière fiscale, l’art semble toutefois relativement circonscrit.

d’après ?uvre d’art : quelle fiscalité pour les particuliers ? | La Financière de l’Echiquier - LFDE

La loi énumère les objets d’art, d’antiquité et de collection qui sont exonérés d’ISF. Pour les objets d’art, il s’agit notamment des tapis et tapisseries tissés à la main, des tableaux, peintures et dessins entièrement exécutés à la main, des gravures, lithographies originales tirées de planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, des objets d’antiquités, meubles anciens, articles de joaillerie… de plus de cent ans d’âge. La qualification d’objet de collection (livres, véhicules…) repose sur un ou plusieurs critères comme l’ancienneté, la rareté, l’intérêt historique…  Ainsi des objets de moins de cent ans d’âge mais qui présentent un réel intérêt artistique ou culturel peuvent être exonérés d’ISF. C’est le cas par exemple de certains meubles Art Déco ou contemporains et d’articles de joaillerie. De même, les photographies sont considérées comme des œuvres d’art si elles sont tirées par l’artiste ou sous son contrôle, signées et numérotées, dans la limite de trente exemplaires. Il convient donc d’être particulièrement vigilant avant de soustraire votre œuvre d’art à l’assiette de votre ISF !

Bonjour,

Si l’idée est amusante, d’un point de vue artistique et conceptuel, je doute cependant que les services fiscaux partagent une telle ouverture d’esprit, étant mandatés pour faire appliquer la loi. Et de ce point de vue, le législateur a malgré tout fixé quelques limites en la matière pour tenter de définir ce qui relève de l’oeuvre d’art ou non.

Alors qu’un artiste aura tendance à vouloir transcender et dépasser ces limites, un inspecteur des impots lui s’en tiendra strictement au cadre légal. 

Cela dit, les oeuvres d’art "légalement admises" font déja partie d’une niche fiscale permettant de réduire l’ISF.

ref : Impôt de solidarité sur la fortune ? Wikipédia

Cordialement,

Eric

Tikou, je trouve votre idée vraiment très intéressante, mais j’aurais tendance à aborder le problème dans l’autre sens. Vous vous dites, comment transformer une AV en oeuvre d’art, mais pourquoi pas transformer un oeuvre dart en AV ?
Au fond, je pense que la substantifique moelle de l’AV au sens qui nous intéresse est un actif producteur de revenu. Le problème fondamental d’une oeuvre d’art étant, évidemment, qu’elle ne produise pas de revenu. A moins de… trouver le moyen de la louer ? Imaginons un instant que vous soyez propriétaire d’une oeuvre qui puisse être utilisée par autrui sans qu’elle ne soit dégradée. Par exemple un tableau, ou une voiture de collection. A ce moment là l’oeuvre en question a priori bénéficie des divers avantages liés à sa nature. Mais en même temps elle produit un revenu, qui certes doit être déclaré et imposé, mais n’en reste pas moins un revenu.
Mais tout ceci ne reste que du rêve puisque en principe, la location de l’oeuvre n’apportant pas les avantages de sa possession, le prix d’équilibre de cette location par rapport au coût d’acquisition devrait refléter la différence d’avantage fiscal. No free lunch.