Se domicilier avec une simple boîte au lettre dans un pays à fiscalité réduite ?

choozpatate · #1

Bonjour,
approchant bientôt de notre objectifs de patrimoine pour pouvoir en vivre, nous souhaiterions tout vendre, mettre notre patrimoine sur des ETF, et vivre en location en bougeant régulièrement (par exemple Europe l’été, Thailande l’hiver, etc…).

Cependant, je me pose la question de la domiciliation fiscale. Dans le but de réduite l’empreinte fiscale,
Si nous vendons tous nos biens, ne serait il pas judicieux d’ouvrir les comptes dans un pays à fiscalité réduite (Luxembourg, Pays-Bas, Suisse…), de prendre une boite au lettre pour y avoir sa résidence fiscale ?
Nous y mettrions les pieds rarement (pas plus, pas moins qu’en France).

Mes questions :
1) Est-ce Légal ? Si non, l’alternative c’est de changer de résidence fiscal tous les trois mois ?

2) Quel pays privilégier ? il me semble qu’un pays de l’UE serait plus facile

3) Est-ce que certains d’entre vous ont déjà effectué la démarche ?

Merci à vous pour vos réponses,

Mots-clés : défiscalisation, fiscalité, imposition, résidentiel

Oblible · #2

Pour devenir non résident fiscal Français, il faut s’assurer que vous n’avez plus de lien financier, familial, immobilier … avec la France.
Ensuite il faut avoir une base stable quelque part, une simple boite aux lettres ne suffira pas.

Si vous bougez tout le temps, vous serez considéré résident fiscal de l’endroit où vous avez passé le plus de temps une année donnée, tout dépendra des conventions fiscales …

DDtee · #3

Il y a 24h00 nous aurions pu penser à un poisson d’avril…

Pensez vous sérieusement que si il suffisait d’ouvrir une simple boite aux lettres dans un quelconque pays fiscalement plus intéressant le citoyen imposable dans un pays plus lourdement fiscalisé ne fuirait pas vers ces paradis fiscaux ?

Outre, un certain nombre de conditions différentes selon les pays, parfois difficile à obtenir, la notion de séjour égale ou supérieure à la moitié de l’année est retenue par lesdits pays mais aussi surtout par le fisc français.

InvestisseurHeureux · #4

Pour mémoire (notez bien le "ou") :

Impots.gouv.fr a écrit :
Sous réserve des conventions fiscales internationales, vous êtes considéré comme domicilié fiscalement en France si vous répondez à au mois un des critères suivants :

votre foyer (conjoint ou partenaire d’un PACS et enfants) reste en France. Ce peut être le cas si vous êtes amené, en raison de nécessités professionnelles, à séjourner dans un autre pays temporairement ou pendant la plus grande partie de l’année. A défaut de foyer, le domicile fiscal se définit par votre lieu de séjour principal ;

ou

vous exercez en France une activité professionnelle salariée ou non, sauf si elle est accessoire ;

ou

vous avez en France le centre de vos intérêts économiques. Il s’agit du lieu de vos principaux investissements, du siège de vos affaires, du centre de vos activités professionnelles, ou le lieu d’où vous tirez la majeure partie de vos revenus.

La seule application du droit interne propre à chaque pays peut néanmoins aboutir à ce que vous soyez considéré comme résident fiscal de plusieurs pays. Le cas échéant, afin de déterminer un lieu de résidence fiscale unique, il convient de vous reporter à la convention applicable à votre situation particulière.

Source : Résident de France / Residents of France | impots.gouv.fr

Donc sauf à s’expatrier complètement, il est très difficile "d’échapper" à la résidence fiscale française. N’est pas Carlos Ghosn qui veut…

Michel1993 · #5

Certaines personnes fesaient cela avec Malte.

Mais ce système est et sera de moins en moins viable. Pourquoi ?

-De plus en plus de contrôle
-évolution de la fiscalité ( exemple : considération du lieu principal d’activité )
-Vérification avec les pays tiers
-Etablissement de liste noire
-Tout devient informatique, et donc de plus en plus traçable.

Charle Dereeper que je suis sur youtube a très bien exposé le problème " avant, on avait en France un système de ((caca*)) socialiste, mais facile à contourner , donc on pouvait jouer sur deux tableau et il y a même pas 20 ans on pouvait bien s’en sortir en France, mais maintenant ce n’est plus possible. "

Ce que je vous propose de faire intelligemment :

1) voir ou vous pourriez aller :

-Il y a une liste de pays intéressant niveau fiscalité dans l’Europe, non exhaustif : Estonie , Irlande , Bulgarie
à vous de voir lequel vous conviens le mieux.
-En dehors de l’Europe, là c’est un peu plus compliqué car vous n’aurez pas le pass "Schengen" :
Russie, Panama, Costa Rica et de nombreux autres.

2) les démarches

-Vous pouvez y résider sans démarches ou presque ? cool !
-Sinon, c’est case visa, permis de travail etc

3) Vous êtes installé

-Maintenant il faut voir si vous êtes encore imposable en France , premièrement une des conditions souvent retenue est par exemple qu’il faut vivre 183 jour minimum dans le-dit pays pour y être considéré résident fiscal

Il y a beaucoup d’autres conditions (famille, revenu…) , mais je simplifie volontairement.

4) Voilà

Vous payez moins d’impôts, certes vous ne pouvez pas allez en France autant de temps que vous le souhaiteriez, mais quelle importance ? 181 jours par an ce n’est pas assez ?

Pensez tout de même à une assurance santé complémentaire, en général niveau d’impôts bas et bonne couverture santé , ça ne va pas très bien ensemble.

Si vous avez des enfants qui iront à l’université, anticiper d’éventuels surcoûts scolaire.

Celui qui pense qu’en 2019 , avec l’informatique partout, peut vivre tranquillement en France à l’année sans se faire attraper par le fisc un jour, est bien naïf. Tout le monde le ferait, pensez-vous bien …

Exemple tout bête : avec google map ils ont attrapé plein de "piscines déclarées comme étant des étangs" , juste pour donner une idée de ce qu’ils sont capables de faire ( par contre contre les racailles armées des banlieues, ils font moins les fiers ).

*pour le respect de la charte du forum, j’ai modifié la citation par le mot le plus proche correspondant au mot original.

Oblible · #6

Sans oublier que le Luxembourg, Suisse, Pays-Bas ne sont pas/plus des paradis fiscaux ( à part pour les multinationales ).

Michel1993 · #7

Je rajoute aussi ceci :

Vu que le "passeport Schengen" vous donne le droit d’aller partout, à mon humble avis autant choisir le pays avec la meilleure fiscalité directement.

D’autant plus qu’avec les économies réalisées, vous aurez tout le loisirs de passer des vacances partout ailleurs.

Sans se mentir, on passe les 2/4 de sa vie dans son appartement ( les 2 autres quart , c’est sur la route et au boulot, ensuite dodo ), ce qui reste étant notre temps libre .

( je pense que Coluche aurait apprécié cette blague ).

Passer la moitié de sa semaine dans son appartement et ses week-end à des activités standardisées cinéma , centre-commercial etc que ce soit à Bruxelles, Paris ou une autre ville 3D copié-collée du logiciel "mondialisation" revient au même que ce soit ici ou à Dublin.

Ce qui compte et fait l’essence de la vie , j’y crois fondamentalement, ce sont les activités en dehors de cela : les vacances, la réalisation de projets pour soi ( pas pour sa boite qui n’exige que de la rentabilité ), d’innover ( pour ceux qui ont un esprit créatif ), d’aider les autres (animaux compris) etc …

Ce n’est pas l’endroit ou l’on vis qui compte. C’est ce qu’on peut faire à coté.

PS : j’ai pas penser à parler du Portugal, visiblement intéressant pour les retraités, et de l’Italie qui commence à mettre un programme similaire sur pied.

Tssm · #8

Franchement au Luxembourg, vous n’avez pas d’impôt sur PV au dela de 6 mois de détention sur un CTO ordinaire et si vous optez pour l’AV LUX plutôt que le CTO, il n’y a pas d’impôt sur les rachats
Donc oui, 0 impôt pour quelqu’un qui capitalise au Luxembourg

Vous pouvez vous enregistrer à la sécurité sociale, ca coute environ 100e par mois

Après, il vous faudra quand même une adresse de résidence et là, cela se corse niveau coût, car il faudra quand même prendre un bail et l’immobilier y est cher. Personne n’ira contrôler si vous y habitez, il y a pléthore de logement inhabité dans ce petit pays

Je ne vois pas pourquoi nos amis auraient à faire avec la France sachant qu’ils vont réaliser l’intégralité de leur patrimoine là bas et ne plus y vivre

Oblible · #9

S’ils veulent réellement quitter la France pour de bon, l’idéal sera le Portugal : 0% de taxation sur les dividendes, intérêts et plus-value, le tout sans avoir une "mauvaise" réputation comme Malte.
Il y a aussi la Bulgarie avec sa flat tax de 10% sur n’importe quel type de revenus.

FunnyDjo · #10

Bonjour,

Il existe des forums de nomade sur le sujet afin de déterminer le nouveau pays d’accueil en fonction de vos critères.
Si vous n’êtes domicilié nul part mais nomade il sera très dur de prouver au fisc que le centre de vos intérêts économiques n’est pas la France.
Le mieux sera pour vous d’élire un domicile permanent dans un pays du type Bulgarie en y ayant un appartement à l’année (compter 500 euros pour Sofia), de fermer vos comptes français et rediriger votre épargne vers une banque bulgare avec compte en euros et y séjourner au moins 6 mois par an. N’oubliez pas de notifier au fisc de votre départ de France et indiquez leur votre adresse de résidence.
L’avantage c’est que vous serez en Europe, ne serez pas trop loin de la France si vous voulez revenir pour voir la famille ou votre docteur.
Les inconvénients seront des frais bancaires et de courtage plus important en Bulgarie.
Les autres pays régulièrement cités pourraient étre le Panama, la Russie, Hong-Kong …

Tssm · #11

De mémoire les PV sont imposée au Portugal à 26 ou 28% en RNH . Sissi nous dira si elle passe par ici

choozpatate · #12

Je vous remercie tous pour vos réponses.

Bien entendu pour réaliser ce projet, il est déjà acté que:

a) l’ensemble du foyer fiscal déménage et n’a plus de lien avec la France (Ma femme est d’origine Chinoise et la petite a 1 mois, donc les deux s’en foutent).

b) Tout le patrimoine Français est liquidé (AV, comptes, immobilier, SCPI, tout) et les nouveaux comptes sont ouverts dans le pays d’accueil.

c) Nous passeront moins de 180 jours par an en France (Entre la Thailande et le Portugal, nous aurons de quoi faire).

Je note dans vos réponses les points de vigilance suivant:

1) Pour l’établissement de la résidence Fiscale, il vaut mieux prendre un petit pied à terre qu’une simple boite au lettre. Va pour un 2 pièces à côté de l’aéroport du pays choisi.

2) Les pays à regarder sont le Luxembourg, la Bulgarie et le Portugal (pour éviter d’avoir à passer par la case Visa, on va rester en UE). Dans une logique de retrait à partir d’un ETF Monde (ex je vend pour 3000€ de part chaque mois), quelle pays à la fiscalité la plus intéressante ?

3) Je note de faire attention à la couverture médicale. Pour les futurs frais d’université, nous avons déjà pris en compte la préparation.

Je vous remercie encore une fois pour vos réponses enrichissantes

Bonne journée à tous

Tssm · #13

Tssm a écrit :
Donc oui, 0 impôt pour quelqu’un qui capitalise au Luxembourg

toujours 0 !

et avec le bébé, 265e par mois d’allocation !
frais médicaux gratuits mais vous ne serez pas là

et en cas d’accident de jet ski, pas de droit de succession …

choozpatate · #14

Merci pour vos réponses Tssm.
Je comprends qu’il est possible d’être à 0 de taux d’imposition en étant malin (tout en restant légal et simple) avec ses placements au Luxembourg.

Cela me parait énorme comme info. Doit on passer par un fiscaliste Luxembourgeois pour arriver à ce résultat ?
J

Michel1993 · #15

Objectivement, je me demande si c’est rentable d’aller au Luxembourg.

Vous devrez payer un loyer et plein d’autres choses plus cher qu’a la normale

Autant viser un pays comme Andorre , ou un pays de l’Est à bas coût. Non ?

Oblible · #16

Andorre, vous oubliez, il y a des conditions restrictives et l’immobilier n’est pas non plus donné.
Il y a Malte et Chypre avec leur régime non-dom mais ils n’ont pas une bonne réputation.

Restent donc la Bulgarie et la Hongrie avec le prix d’immobilier relativement bas et une flat tax.

LaurentHU · #17

Oui alors la Hongrie et la Bulgarie, bonne idée en apparence mais la réalité complique souvent un peu les choses. Le facteur qui m’arreterait le plus est la volatilité de la fiscalité dans tous les pays de l’Est - le vent peut tourner très vite - expérience perso en 20 ans de résidence fiscale en Hongrie, je ne pense pas avoir eu la même fiscalité plus de 2 ans de suite, et je ne parle pas de petits changements cosmétiques sur des niches.
Les régimes "aménagés" genre Portugal me semble plus pérennes, avec des pays faisant des choix fiscaux nets, clairs et engageants qui se comprennent avec une stratégie d’ensemble précise et déclarée. En gros, tout ce qui manque aux PECOs.

byann22 · #18

Il faut prendre en compte tous les points, climat, accueil, souplesse administration, langue, fiscalité, insécurité, facilité des vols de France, et bien d’autres encore… personnellement je trouve que Malte coche quand même énormément de cases en UE, bien que la réputation ne soit pas très bonne… enfin en dehors des banques luxembourgeoises qui refusent les résidents maltais, il n’y a pas non plus tant que çà de problèmes pour ouvrir des comptes ailleurs (banques, courtiers).

Après surement pas mal d’expat maltais n’habitent pas les 183 jours et personne ne leur dit rien.
Il faut plus faire attention au pays d’origine ou de séjour le + long.

On a toujours fait le minimum légal, car il faut beau la plupart de l’année, mais par contre éviter ces dernières années les hivers de décembre à mars (maisons mal isolées et beaucoup d’humidité).
On prévoit de partir à Maurice pour rester des années complètes (à cause de la scolarité enfants).
On a vécu dans les caraïbes et ce mode de vie nous manque aussi.
Enfin chacun à ses propres critères… mais selon moi Malte est à tester.
Ici il y a plein d’expat de tous les pays, retraités, entrepreneurs, employés…
Les maltais sont donc aussi habitués à accueillir ces expat (produits dans les magasins..etc)

choozpatate · #19

Super Bryan pour votre réponse.
Concernant l’installation à Malte, est-ce quelque chose de compliqué ou bien tout peux se faire en Anglais ? Y a t’il des points de vigilance particuliers ?

Oblible · #20

Pour information à Malte il y a un impôt minimum de 5ke à payer si on choisit le régime non-dom et si on est inactif il faut aussi payer une assurance maladie privée.

byann22 · #21

choozpatate a écrit :
Super Bryan pour votre réponse.
Concernant l’installation à Malte, est-ce quelque chose de compliqué ou bien tout peux se faire en Anglais ? Y a t’il des points de vigilance particuliers ?

Tout en anglais oui.
C’est assez simple, par exemple même pour le "self sufficiency" il n’y a pas besoin d’avoir les fonds sur un compte bancaire maltais.

Oblible a écrit :
Pour information à Malte il y a un impôt minimum de 5ke à payer si on choisit le régime non-dom et si on est inactif il faut aussi payer une assurance maladie privée.

Pour les 5K minimum d’impots, c’est si les revenus d’activité non remittés dépassent les + de 35k.
Je pense que c’est toujours 0 pour les retraités étrangers et aussi 0 pour les revenus des placements financiers, à vérifier.

Pour l’assurance maladie, j’ai un doute si on me l’avait demandé (je n’avais pas d’activité en arrivant).
Aucune preuve de location à Malte demandée par contre au moment du dossier.
Autant dire que certains (les "petits"… voir plus bas pour les "gros") doivent juste venir à Malte pour des vacances le temps de faire la carte de résident et repartir.
La poste maltaise a un service de redirection du courrier efficace.
Ils font tout pour faciliter ce système.

Pour les "gros" poissons, c’est encore pire, ils mettent souvent jamais les pieds à Malte.
Encore un exemple récent :
Des milliardaires saoudiens achètent 62 passeports européens à Malte

Il semble que Bernard Arnaud a une jolie boite aux lettres en Belgique aussi (voir vers la 20e mn):
https://www.youtube.com/watch?v=QseBYvq8ChE&t=219s

Comme disait Chirac, plus c’est gros plus ça passe.

Dernière modification par byann22 (03/04/2019 20h10)

choozpatate · #22

Tssm a écrit :
Tssm a écrit :
Donc oui, 0 impôt pour quelqu’un qui capitalise au Luxembourg
toujours 0 !

et avec le bébé, 265e par mois d’allocation !
frais médicaux gratuits mais vous ne serez pas là

et en cas d’accident de jet ski, pas de droit de succession …

Bonsoir Tssm, je souhaiterai une précision sur le 0 impôts sur les plus-values de cession.
la règle s’applique t’elle lors de la vente de parts de fond indiciel sur un compte-titre ? faut il detenir les parts depuis un certain temps ? Y a t’il des contraintes particulières ?

Si non, tout le monde doit vendre des parts d’etf capitalisant plus que de vivre des dividendes d’un ETF distribuant…

Tssm · #23

Pour un CTO, il suffit de détenir les titres depuis plus de 6 mois pour ne pas être imposé, c’est la seule condition

Et ce 6 mois est valable sur tout, PV sur votre Rolex Daytona, PV sur votre tableau pop art, PV sur or ….

Donc attendre avant de vendre quoi que ce soit en PV en quittant la France

Je ne parle pas d’immobilier bien sûr

choozpatate · #24

mais du coup en gardant les actifs financiers en France avant de vendre, il est plus compliqué de se faire considérer comme résidant fiscal Luxembourgeois, non ?

Tssm · #25

6 mois de détention pas 6 mois au Luxembourg
Donc si vous détenez un titre depuis le 1er octobre 2018 et que vous devenez résident demain, vous serez exonéré de la PV en vendant après demain

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Tssm a écrit :

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choozpatate a écrit :

Oblible a écrit :

#22 03/04/2019 22h05

Tssm a écrit :

Tssm a écrit :

#23 03/04/2019 22h31

#24 03/04/2019 22h51

#25 03/04/2019 23h04

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