Comptabilité : comptabiliser des points fidélités réutilisables ailleurs ?

rocambole · #1

Bonjour,

Je travaille sur un projet ou les clients ont une sorte de reduction sur ce qu’ils achetent/consomment sous forme de points qu’ils peuvent réutiliser ailleurs (un peu comme un cashback mais sans restitution ailleurs).

Seulement derrière il y a une transaction cash si la balance du commercant est débitrice vers notre société qui correspond au points/dette accumulée envers le client.

Est ce que qqun à une idée du traitement de cette transac ? (créance client ? revenu ?) on ne veut pas payer de TVA la dessus surtout que ca appartient au client en fait.

Si qqun n’a pas d’idée du traitement alors a til des pistes ou autre ?

thanks

Mots-clés : client, creance

maxlille · #2

Cf Ifric13

FocusIFRS - IFRIC 13 "Programmes de fidélisation de la clientèle" / Textes des Normes et Interprétations / Normes et Interprétations / Menu Gauche / Focus IFRS

rocambole · #3

Hello,

Merci pour le retour, d’autres avis/pistes ? Si j’ai bien compris les IFRS autorisent la comptabilisation uniquement du gain réél

skywalker31 · #4

il faut comptabiliser la totalité de la vente (assujettie à TVA) dans un premier temps,

puis faire une approche statistique du risque de devoir rembourser les points au commerçant tiers et donc soit différer une partie du chiffre d’affaires via produits constaté d’avance (pas d’effet TVA s’agissant d’une écriture de régularisation de chiffre d’affaires)
soit [et c’est sans doute le traitement recommandable en normes françaises] comptabiliser une provision pour charges au titre de la meilleure estimation des bons de réduction (pas d’effet de TVA),

sachant que dès que la dette devient exigible par le commerçant, annuler l’écriture de régularisation et comptabiliser une dette avec TVA déductible ou une Remise rabais ristourne assujettie à TVA

rocambole · #5

Hello Merci pour la réponse.

En revanche je ne comprends pas l’histoire de TVA, je schématise

commerçant 1 devient débiteur envers commerçant 2,3 ou 4 suite à réduction qu’il a accordé.

Ma société X se place au milieu pour collecter auprès de commerçant 1 le pognon qu’il aura accordé en vue à terme de le restituer à commerçant 2 3 ou 4. Pourquoi aurais je la TVA ? (si que des sociétés sont impliquées ?)

Merci

skywalker31 · #6

la TVA s’applique aux ventes et achats certains
votre message initial laisse présumer que la vente est certaine mais que le bon de réduction n’intervient que dans certains cas,
d’où un décalage de TVA qui n’a pas lieu d’être si le bon de réduction est certain dès la vente.

rocambole · #7

je vais creuser… mais ce que vous dites c’est que si la réduction accordée est sur d’etre utilisée ailleurs alors il n’y a pas de TVA à payer ? Pourquoi devrais je payer de la TVA sur de l’argent que je collecte mais qui en réalité est l’argent des clients (en attente d’être réutilisé)

skywalker31 · #8

oui vous m’avez compris, si vous pouvez mettre une ristourne CERTAINE en face d’un chiffre d’affaires a due concurrence, alors vous ne payez pas de TVA en net.

mais j’ai du mal à croire que vous ne cherchiez pas à faire du résultat (valeur ajoutée) dans votre activité et donc je doute que bon de réduction soit systématiquement équivalent à votre chiffre d’affaires, d’où un décalage de TVA assez probable…

rocambole · #9

Pas de marge la dessus non juste les intérêts liés à la trésorerie. La valeur ajoutée est due au fait que l’on apporte des clients. L’histoire des réductions c’est juste un peu comme si ma boite jouait le role de chambre de compensation.

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