Maison sans accès direct à la rue avec passage sur la parcelles des voisins ?

Antoine35 · #1

Bonjour à tous,

Toujours dans mes recherches, me voilà avec un nouveau cas pratique à vous soumettre.

Une petite maison dont le terrain n’a pas d’accès direct à une route.

(Il faut passer sur un chemin traversant les parcelles des trois petites maisons alignées à celle ici considérée.)
Vous trouverez un schéma que je me suis employé à faire pour la situation. (En bleu les rues adjacentes. En vert la parcelle concernée. La flèche jaune montre le chemin qui mène à la maison (quant à elle en rouge))

Une telle situation pour un bien serait-elle pour vous rédhibitoire ?

Merci par avance

Mots-clés : accès, maison, parcelles, passage

Guillaume33 · #2

Bonjour,
C’est un droit de passage assez classique.
Vérifiez quand même que le droit de passage soit bien inscrit sur le titre de propriété.
Pour moi ce n’est pas rédhibitoire par contre forcement cela implique une décote sur le prix.

Iqce · #3

Bonjour,

Si je vous lis bien, ce bien bénéficie de 3 servitudes d’accès ?
Dés lors, il faut nous faire partager la rédaction notariée de celle ci pour répondre au plus juste.

Mais…

En théorie et "comme souvent" le droit de passage est plutôt favorable en vous donnant des droits parfois bien interessants (entretien à charge du fonds servant par ex).

En pratique, si les servitudes causent de vraies nuisances, soyez sur que les "fonds servants" feront des soucis de tout ordre tôt ou tard.
Un exemple fréquent : vous avez un droit de passage permanent ; le fonds servant veut installer un portail par sécurité contre le vol : vous pouvez refuser, même si l’on vous remet un double des clés etc
Et quid d’un accident en passant l’une des habitations…

Donc ce n’est pas du tout rédhibitoire en ce sens, mais il faut bien lire le cahier des charges/les servitudes et analyser la situation concrête car entre la théorie et la pratique il y a votre tranquilité.

Edit :
Bonjour,

Après une nuit de sommeil je m’aperçois que des précisions peuvent être apportées pour aider à l’analyse et à la décision ; s’il s’git d’un accès mixte faisant entrée sortie, bien penser à l’aspect sécuritaire : sas d’entrée confortable permettant les girations et croisements (par ex trapèze 8X5X5) et distance de visibilité adaptée aux vitesses pratiquées sur la rue principale.

Ce genre de critère est parfois regardé à la revente.

Dernière modification par Iqce (20/03/2015 08h03)

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