#1 30/11/2010 13h22
- GoodbyLenine
- Modérateur (2010)
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En complément de la discussion sur Plombier freelance ou informaticien freelance pour devenir rentier ? je voudrais comparer les cotisations et impôts payé dans divers scénarios, pour un travail générant une même valeur ajoutée.
Supposons donc que Luc, un plombier (ou un informaticien, ou un "autre), travaille en moyenne (avec les congés, etc.) l’équivalent de 150h efficaces par mois que le client final paie 40€ ht (soit 6 000€), et que Luc génère 2000€ de frais divers (voiture, outils, etc.). Il lui reste donc une "valeur ajoutée" de 4000€ par mois. Supposons que Luc a sa propre entreprise, et utilise ces 4000 € comme il veut. Supposons aussi que Luc est célibataire, sans enfant.
Examinons deux scénarios typiques :
A -> Luc utilise les 4000 € pour se verser un "salaire" maximum
cotisations patronales = 1333 €
cotisations employé = 667 €
salaire net versé = 2000 €
IR = 1688 €/12 (RNF = 90% * 24 000€)
revenu mensuel disponible = 1859 € (2000€ - 1688€ / 12)
les droits que Luc acquiert (retraite, chômage, etc.) sont "associés" à 2667 € brut / mois
B -> idem, avec salaire au SMIC (1350€ brut), le solde subit l’IS puis est distribué en dividendes
cotisations patronales = 675 €
cotisations employé = 337 €
salaire net versé = 1013 €
bénéfice avant IS = 23 700€ /an
IS (à 15%) = 3555 € / an
dividende distribué = 20 145 € /an
IR = 1888 €/12 (RNF = 90% * 1013€ * 12 + 60% * 20 145)
revenu mensuel disponible = 2534 € (1013€ + 20145€/12 - 1888€/12)
les droits que Luc acquiert (retraite, etc.) sont "associés" à 1350 € brut / mois
Les calculs sont simplifiés et approximatifs (les taux de cotisations sont plutôt maximum, avec une prévoyance "généreuse"), mais ceci n’a que peu d’impact sur les conclusions. D’autres scénarios où Luc se rémunèrerait uniquement avec des dividendes, ou où Luc se rémunèrerait en "indépendant" apportent peu au raisonnement.
Dans le scénario B, Luc dispose de 675 € /mois de plus (36% de plus que dans le scénario A).
Dans le scénario B, Luc disposera cependant de bien moins de "droits acquis" (retraite, chômage, prévoyance, etc.).
Si Luc est simple salarié d’une entreprise où il ne décidera pas, et sera systématiquement dans un scénario proche du scénario A. Il faudra encore retirer de sa valeur ajoutée les coûts de structure (mais on suppose/espère que l’efficacité de l’entreprise est augmentée d’autant pour les justifier), et la rémunération des actionnaires (il aurait aussi du mettre un capital dans sa propre entreprise, lequel devrait aussi être rémunéré).
On peut penser que n’importe quel Luc, ayant le choix, choisirait systématiquement le scénario B. Ce n’est pas aussi automatique que cela, et tout dépend de la valeur que Luc va attribuer aux droits acquis par ses cotisations.
En tout cas, et c’est à ceci que je voulais en venir, la situation de Luc dans le scénario B ne doit pas être considérée comme équivalente à celle d’un "salarié" qui aurait uniquement un salaire disponible net de 2534€, car les droits acquis ne sont en rien comparables. Il faut se méfier de raisonnements basés uniquement sur le "net disponible", car ils négligent les droits acquis, souvent assez importants pour les salariés, et faibles pour les freelance.
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