Je veux bien tenter une explication, veuillez par avance excusez ma méconnaissance profonde du sujet, je n’ai fait que le survoler, et ne suis de loin pas le plus doué pour les travaux de synthèse !
Je me doute également que vous avez déjà effectué des recherches de votre côté, ma réponse pourrait donc ne rien apporter !
Pour commencer, il convient de définir l’engagement de retraite, on peut pour cela se rattacher à la définition de l’ANC : avantages postérieurs à l’emploi payables après la cessation de l’emploi, autre que les indemnités de rupture du contrat et avantages sur capitaux propres.
On distingue deux régimes :
A cotisations définies (CD) : l’entreprise verse des cotisations d’un montant défini à un organisme externe, se détachant de toutes obligations juridiques. (SS, ARRCO, …)
Régimes à prestations définies (PD) : tous les régimes n’entrant pas dans la définition du premier ; dans ce cas, l’entreprise s’engage personnellement sur les montants à verser suite à la rupture du contrat. On peut penser en premier lieu aux retraites chapeaux dont on entend souvent parler, mais s’applique en fait à tous les salariés : les montants individuels sont moins importants, le cumul pas nécessairement.
Au niveau du traitement comptable, les CD seront enregistrées en charges lors de l’exercice du versement, et n’impactent donc le bilan que via le résultat de l’exercice.
Par contre, les PD répondent à la définition du passif
- L’existence d’une obligation envers un tiers : les salariés
- La probabilité de sortie de ressources : les prestations qui seront encore en vie et dans l’entreprise au moment de leur départ/mise à la retraite
- L’absence de contrepartie : peu probable que le salarié vienne retravailler, puisqu’il est à la retraite !
En ce qui concerne le montant comptabilisé
Il faut se référer aux règles d’évaluation des passifs : il doit être évalué via l’utilisation de méthodes fiables permettant d’estimer au mieux les ressources que devra sortir l’entreprise pour éteindre son obligation.
La méthode d’évaluation PD est la méthode actuarielle, que toutes les entreprises ne peuvent réaliser d’elles-mêmes, faisant le bonheur de spécialistes.
Pour faire simple, cette évaluation se base sur trois piliers essentiels :
* La prestation que s’engage à verser l’entreprise
Il faut donc définir les modalités de calcul de celle-ci, en fonction des salaires, de l’ancienneté, d’éventuelles réévaluations futures prévues, de la durée de la prestations, sa périodicité, …
* probabilité de présence du salarié lors de son départ/mise à la retraite
Si le salarié quitte l’entreprise avant cette date, l’allocation ne lui sera pas due : il convient donc d’être en mesure d’étudier la rotation du personnel, les taux de départ avant cette date, …
Idem en cas de décès prématuré, à calculer donc selon des tables de mortalités
* actualiser la dette future
La valeur de la dette future doit être comptabilisée à la valeur du jour de clôture. Là encore, il faut faire face à la difficulté du choix du/des taux d’actualisation, pour des durées qui peuvent s’étendre sur plusieurs décennies…
Concernant la comptabilisation
Cette comptabilisation obligatoire en normes IFRS ne l’est pas nécessairement sous tous les systèmes comptables ; c’est le cas du plan comptable français, qui permet de ne les indiquer qu’en annexe. (forcer toutes les entreprises à les comptabiliser d’un seul coup entraînerait une année sanglante en terme de résultat, d’où cette indulgence. Pour combien de temps ?)
On distinguera encore deux cas :
Si les salariés sont encore en poste, ces montant seront enregistrés sous forme de provision.
Pour les engagements envers des salariés ayant déjà quitté l’entreprise, il conviendra de les transférer vers un compte de charges à payer.
Il peut donc être intéressant, dans le cadre d’une analyse, de distinguer ces deux cas.
Lors de chaque clôture, et en présence d’un indice de changement de valeur, il conviendra d’évaluer ce que l’on appelle l’écart actuariel, et de le comptabiliser s’il est d’un montant d’une importance relative. Cette comptabilisation passe généralement par l’enregistrement d’une charge d’exploitation, tout en dotant le compte de provision/charge à payer correspondant. Ces écarts peuvent provenir du fait de changement d’hypothèses actuarielles ou de données ayant servie à estimer la valeur des engagements. (augmentation de la durée de vie, baisse des départs de l’entreprise avant la retraite, …)
A noter que ces engagements peuvent se traduire par l’allocation de ressources dans des actifs spécifiquement dédiés (police d’assurance par exemple), le montant à comptabiliser ne sera alors que l’écart entre le montant actualisé des prestations promises et la valeur de ces dits actifs. Je n’en suis pas certain, mais il me semble probable que les montant ainsi "sortis" de l’entreprise devraient être indiqués en annexe.
En somme, qu’il s’agisse de provisions ou de charges à payer, les montants comptabilisés sont des dettes que l’entreprise devra [edit : plus que] probablement régler à l’avenir, bien que l’échéance n’en soit pas certaine, et devraient donc être pris en compte comme tels, à mon humble avis, et du haut de ma compréhension limitée.
En espérant vous avoir apporté des éléments de réponses,
Dernière modification par wulfram (31/03/2018 20h22)