Malfrok [86] : étude de cas immobilier (SCI à l'IS et usufruit de SCPI)

Bonjour,

Je ne suis pas EC, mais réalisant moi-même la comptabilité de ma SCI IS, j’ai quelques notions.

Pour une SCI IS, vous devez obligatoirement pratiquer l’amortissement de l’immeuble afin de respecter les règles comptables.

Vous devez effectivement décorréler le résultat comptable de la SCI du résultat fiscal reportable.

Le résultat comptable sera en gros la somme des revenus - les charges - les amortissements (incluant aussi vos parts de SCPI en usufruit).

Hors comptabilité, il faudra ensuite déterminer le résultat fiscal, qui devrait être inférieur au résultat comptable du fait des revenus étrangers des SCPI.
Si négatif, cela créera un déficit reportable sur les prochains exercices et vous ne payerez pas d’IS.

Pour les dividendes, il faut effectivement que la somme des réserves (RN ou autres) + le résultat comptable de l’année N soit positif.
A terme je l’espère, sinon vous perdez de l’argent.

Bonjour Cyril,

Merci pour vos réponses. Oui, en effet, il faut que je décorrèle complètement le résultat comptable et le fiscal.
Avec ce principe, je dois pouvoir, après quelques temps, avoir un résultat fiscal nul ou négatif reportable, ce qui permettra de gommer en partie l’IS lors de la revente de l’immeuble.
En parallèle, j’ai regardé, et oui, fort heureusement, cela devrait dégager un revenu comptable, permettant de distribuer des dividendes le moment venu.

Merci pour la réponse sur l’amortissement, je ne pensais pas que cela était obligatoire. Je verrais avec mon EC alors.

Pensez-vous que ce montage avec ces chiffres vaille le coup?
Sur le principe, ainsi que sur Excel, je n’en vois que du bien (si tant est que je puisse trouver de l’usufruit aussi souvent et que le rendement de ces parts soit intéressant).

Bonjour Timinel et merci pour votre concours également.

1. C’est noté pour l’amortissement du bâtiment. Je vais en tenir compte biensur. Je ne cherche à faire que dans le légal.

2. L’idée avec de l’investissement en usufruit 10 ans, c’est que je vais créer rapidement des amortissement supérieurs aux recettes. D’après mes simu sous Excel, je pourrais etre en déficit fiscal permament, mais y ai-je intérêt ? je pense qu’il faut être autour de 0, ou éventuellement engranger des déficits s’ils sont bien reportables de facon à atténuer l’IS lors de la revente de l’immeuble.

QQn sait si les loyers des SCPI seront soumis à la CRL (revenus étrangers) ?

Cyril,

Comme mes SCPI ne seront pas taxables à l’IS car étrangères, je vois plutot l’exemple comme ceci:

10k en usufruit 10ans, avec rendement 5%, clé 39
Revenus = 10k/0.39 * 5% = 1282€
Amortissement = 10k/10 = 1000€
Résultat comptable = 282€ (distribuable)
Résultat fiscal= -1000€

Comme je vais mettre en 2 ans 50K€ dans de l’usufruit 10 ans, cela donne:
Revenus = 50k/0.39 * 5% = 6410€
Amortissement = 50k/10 = 5000€
Résultat comptable = 1410€ (distribuable)
Résultat fiscal= -5000€

An ajoutant tous les ans mon cash flow d’immeuble et les loyers SCPI recues, je vais vite souscrire pour plus de 50K d’usufruits, et alors rapidement mon résultat FISCAL sera nul ou négatif.
Ou alors j’ai loupé qqc…

L’idée est alors de gommer tout le résultat fiscal de mon investissement dans l’immeuble par ces SCPI (15% d’économie), et qu’en plus elles rapportent (taux de renta des SCPI en usufruit).

Quand vous dites:

J’espère pas sinon ce n’est pas rentable. Vos revenus doivent être > à l’amortissement.

Cela me semble tout à fait vrai sur le résultat comptable, mais pas pour le fiscal.

Cyril440 a écrit :

Pour clarifier avec un exemple : 10k en usufruit 10ans, avec rendement 5%, clé 39
Revenus = 10k/0.39 * 5% = 1282€
Amortissement = 10k/10 = 1000€
Résultat comptable = 282€

Imaginons que vous pouvez effacer la totalité des revenus de la SCPI, car déjà taxé. (Vous aurez il me semble toujours une part de revenus à prendre en compte), votre résultat fiscal sera de -1000€.

Bilan, en réinvestissant, vous dégagez 1282€ de cashflow supplémentaire par an, pendant 10 ans et vous pourrez amortir 1k/an afin de réduire votre résultat.
Avec IS à 15%, vous aurez donc en 10ans : 12 800 + 1 500 d’économie IS =14 300 €
Donc un TRI de 4.3%

Votre raisonnement comporte plusieurs grossières erreurs mathématiques, car
   1) +43% en 10 ans ne correspond pas du tout à un TRI de 4.3%, mais de 3.64%  (car 1.43^^(1/10)=1.0364).
   2) une partie des flux reçus sera disponible bien avant les 10 ans (et pourra éventuellement être réinvesti), et votre calcul évalue un "TRI" en supposant que ces fonds sont ensuite conservés sans plus rien rapporter.

Si on suppose qu’on reçoit 1280 chaque année, et qu’on utilise le déficit de 1000 chaque année (ce qui revient à recevoir 150 de plus), le calcul du TRI est (résultat donné par excell) :
    TRI (-10000, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430, 1430) = 7.1%
Si on suppose qu’on reçoit 1280 chaque année, et qu’on utilise le déficit cumulé de 10 000 seulement au bout de 10 ans (ce qui revient à recevoir alors 1500 de plus en une fois), le calcul du TRI est (résultat donné par excell) :
    TRI (-10000, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 2780) = 6.5%
Si on suppose qu’on reçoit 1280 chaque année, et qu’on n’utilise jamais le déficit cumulé, le calcul du TRI est (résultat donné par excell) :
    TRI (-10000, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280, 1280) = 4.8%
Note: ces calculs de TRI devraient encore être corrigés pour tenir compte du délai de jouissance, et du fait que les dividendes sont versés chaque mois (ou trimestre pour d’autres SCPI), et non en une fois tous les ans. Une formule (tenant compte de ceci, mais avec d’autres approximations d’impact plus faibles) a été proposée ici.

Ces résultats sont le TRI (tous frais inclus) de l’investissement en US. Si la somme investie est différente de 10k€, ce TRI ne change pas (tant que la SCPI distribue 5/an si l’usufruit 10ans a été payé 39).

@ GBL.

Merci pour votre contribution. Vous avez raison, je n’avais pas relevé le calcul du TRI, car je le fais de mon côté. Je trouve comme vous.
D’où mon idée de limiter l’achat d’usufruit pour consommer tout le résultat fiscal, sans plus, pour ne pas affecter le TRI.
Il faudra alors investir le surplus à ce moment-là sur autre chose ou le sortir et vivre .

C’est avec ce calcul de TRI à 7.1% que je pense faire "effet boule de neige". Sachant qu’à ce jour Corum XL distribue plus que 5%. Et donc le TRI est bien plus élevé.

J’aurai même souhaité de l’usufruit à 5 ans voire à 3 ans, car la visibilité est meilleure (avec les baux fermes signés par cette SCPI), et le TRI sera encore plus fort. Mais ce sera quasi impossible à obtenir à ce que je comprends car très demandé, et l’offre est très faible.

@Flyz57

Pour investir sur ce CTO avec mon cash-flow, je dois d’abord sortir de la SCI, ce qui ne sera pas chose aisée au début (pas assez de résultat comptable pour sortir le cash). Et qui plus est, la flax tax amputera une partie de ce cash. Que la SCI à l’IS détienne un CTO me parait aussi compliqué comptablement (sujet discuté ici déjà). De plus mes statuts de SCI ne me le permettront pas.

Mon idée est vraiment de profiter des intérêts composés dans mon montage dans la SCI, sans payer d’impôt pendant un bon moment et faire cet effet "boule de neige". Surtout avec les taux de distribution de Corum XL (dans 5 ou 10 ans je ne sais pas, on est d’accord), et avec mon cash-flow dégagé.

Cela dit, je veux absolument diversifier, et si vous avez lu ma présentation, alors vous verrez que je démarre aussi avec PEA et CTO. Ma capacité d’épargne n’étant pas amputée par ce montage dans ma SCI IS, elle servira en partie à alimenter ce PEA et ce CTO afin de faire ce que vous recommandez bien sûr (à raison de 1500 à 2000€ mensuels).

l’idee pour flyz57 est davantage d’avoir une SC permettant l’investissement de la treso dans tout type d’actif financier.
cela depend largement des status que vous avez donne a la societe.

Timinel, vous lisez dans mes pensées