Titoux : étude de cas immobilier (optimiser une succession)

Bonjour

La résidence secondaire est elle un bien sentimental / un bien de famille que les gens voudront garder coûte que coûte? si non, ils peuvent prévoir de la vendre le moment venu et de partager le fruit de la vente tout simplement.  Partager une somme d’argent de son vivant permet d’utiliser aussi l’abattement sur les dons manuels de somme d’argent. C’est aussi beaucoup plus simple et lisible.

Si vous (la famille) tenez à la résidence secondaire, alors ils peuvent vous faire une donation d’usufruit, ce qui a l’avantage à la fois de minimiser la valeur de la nue-propriété qui vous est transmise et d’être sûrs que l’abattement de 100.000€ se régènère (15 ans).

De plus il n’y a pas vraiment de stress pour optimiser les droits de succession.
Le patrimoine (hors assurance vie) semble inférieur à 600 000€
Hors l’abattement de 100 000€ concerne chacun des deux parents pour chacun des enfants donc s’appliquera 6 fois (3 fois à chaque décès) donc 600 000€ exonérés

Au moment du premier décès, la moitié du patrimoine des parents sera partagée (l’autre moitié étant la part du conjoint dans les biens du couple, en admettant que les biens étaient dans la communauté)
En présence de 3 enfants, au moment du premier décès le conjoint survivant, sans testament ou donation au dernier vivant, peut choisir entre le quart des biens du conjoint en pleine propriété ou la totalité des biens en usufruit.
avec une donation au dernier vivant, le conjoint peut aussi hériter de la totalité des biens - ce scenario par contre serait douloureux sur le plan fiscal car du coup la fratrie hériterait de tout en une seule fois (au second décès) donc une seule application de l’abattement.

Sinon deux petites remarques :
- de nos jours l’optimisation de la transmission ne peut plus se baser uniquement sur les enfants. on hérite à 60 ans passés à une période où le patrimoine est déjà fait. il faut élargir la réflexion aux petits enfants (donations transgénérationnelles) car eux sont en phase de "lancement de la vie" quand les grands-parents décèdent. Prosaïquement, cela permet aussi de démultiplier le nombre d’abattements qu’on peut utiliser, car les petits enfants aussi bénéficient de l’abattement général de 100 000€ et de l’abattement pour don manuel de somme d’argent.
- ce n’est pas forcément prudent de se dépouiller de son vivant quand on un patrimoine moyen, vu les dépenses liées à la dépendance. quand on dit que l’EHPAD est cher, c’est un euphémisme.

Bonjour Titoux
vos parents sont mariés sous quel contrat ?
De votre réponse peuvent varier les solutions à proposer

FXB67 a écrit :

car les petits enfants aussi bénéficient de l’abattement général de 100 000€

FXB67, je pense que vous faites erreur, cet abattement est de 31865€ pour les petits enfants (ou alors je n’ai pas compris votre propos). Cet abattement initial consommé, le barème est effectivement identique entre enfants et petits-enfants.

Titoux, je ne comprends pas bien pourquoi vous voulez faire quelque chose, alors que pour l’heure il n’y a aucun frais de succession à l’horizon.
Ce serait peut-être mieux d’attendre que vos parents formulent eux-même le désir de faire des donations anticipées. Vous pourriez éventuellement sonder leurs intentions mais c’est plutôt à eux de décrire ensuite ce qu’ils souhaiteraient faire.

Bien à vous,
cat

Je me permet d’intervenir :

Déjà le patrimoine n’est pas si important que cela.
De plus il est majoritairement en immobilier.
La partie immobilière est assez aisé à transmettre avec une donation en démembrement (solution classique, que tout les notaires connaissent)

Par contre, aucune remarque sur ce que veulent les intéressés.
Un patrimoine de 620k€, ça s’utilisent aisément en 30 ans de croisière à travers le monde!

Pour finir, avez vous envisagé également une dépendance nécessitant le passage en maison de retraite ?
Là aussi ça peux aller vite, à raison de 1000 à 2000 € par mois pendant 5 à 10 ans par personne.

titoux a écrit :

Pour la partie démembrement, pensez-vous qu’il soit utile de régler cela dès maintenant, en fonction des souhait de chacun (si un des enfants ne souhaite pas conserver le bien par la suite) ou aucune utilité ?

Vu le montant global du patrimoine, le fait qu’il peux y avoir 600k€ transmissible sans frais, et que vos parents sont plutôt en phase consommation du patrimoine, je ne pense pas qu’il soit nécessaire d’anticiper la succession.

Surtout que s’il y a démembrement entre 2 enfants du bien en montagne, Le 3ème aura quoi ?
La nu-propriété de la RP ?
Elle vaut moins, sans compter les variations de prix potentielles qui peuvent engendrer des conflits à terme.

Non à priori, je dirait que l’urgence est de ne rien faire.

Edit : si le bien en montagne est conservé, vous serez en indivision, n’est ce pas risqué ?
Si un indivisaire a besoin d’argent et souhaite vendre par exemple.