Bonjour
Tout d’abord, je reprécise que je ne parle que pour les fonds français (je n’ai pas de connaissance sur les autres pays).
Un OPC peut prendre deux formes :
AMF a écrit :
La Sicav (société d’investissement à capital variable) est une société anonyme à capital variable qui émet des actions au fur et à mesure des demandes de souscription. En optant pour cet OPC, tout investisseur qui achète des actions devient actionnaire et peut s’exprimer sur la gestion de la société au sein des assemblées générales et/ou présenter sa candidature au conseil d’administration.
Le FCP (fonds commun de placement) est une copropriété de valeurs mobilières qui émet des parts. Le porteur de parts ne dispose d’aucun des droits conférés à un actionnaire, mais la société de gestion qui gère le fonds agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif.
Donc, si le prospectus indique qu’il s’agit d’un FCP, oubliez l’investissement en nominatif, cela n’existe pas.
S’il s’agit d’une SICAV, comme je l’ai indiqué plus haut, vous pouvez tout a fait investir en nominatif, lorsque vous "achetez une part d’une SICAV" vous devenez bien "actionnaire" de la SICAV. Toutefois, il vous revient de faire les démarches vers le centralisateur (nom/adresse dans le prospectus).
J’ai pris un exemple avec un prospectus qui contient plusieurs ETF Lyxor. Il s’agit bien d’une SICAV française (à plusieurs compartiments). On retrouve bien dans la partie Règlement du prospectus, à l’article 10 que les actions peuvent être au nominatif :
Extrait du Règlement du Prospectus a écrit :
ARTICLE 10 - FORME DES ACTIONS
Les actions pourront revêtir la forme de l’actionnaire ou nominative, au choix des souscripteurs.
En application de l’article L. 211-4 du Code Monétaire et Financier et de ses textes d’application, les titres seront obligatoirement inscrits en comptes tenus selon le cas par l’émetteur ou un intermédiaire habilité.
Les droits des titulaires seront représentés par une inscription en compte à leur nom :
- chez l’intermédiaire de leur choix pour les titres de l’actionnaire ;
- chez l’émetteur, et s’ils le souhaitent, chez l’intermédiaire de leur choix pour les titres nominatifs.
La Société peut demander contre rémunération à sa charge, le nom, la nationalité et l’adresse des actionnaires de la SICAV, ainsi que la quantité de titres détenus par chacun d’eux conformément à l’article L 211-5 du Code Monétaire et Financier.
Et, concrètement, si vous êtes intéressé pour entrer au nominatif d’une SICAV vous devez solliciter le centralisateur des souscriptions/rachats ou tout autre nom équivalent. Le nom apparait obligatoirement dans la partie ACTEURS d’un prospectus. Dans le prospectus pris en exemple au dessus, il s’appelle : "ÉTABLISSEMENT EN CHARGE DE LA TENUE DES REGISTRES DES ACTIONS ET DE LA CENTRALISATION DES ORDRES DE SOUSCRIPTION ET RACHAT PAR DELEGATION DE LA SOCIETE DE GESTION."
J’espère que cela apparait plus clair… Après, je ne vous cache pas que d’expérience, je sais que les SGP n’aime pas le nominatif. Comme indiqué au dessus, en entrant dans le registre, vous devenez un client direct.. avec toutes les obligations réglementaires (KYC et autre) que cela engendre.
Bonne journée
SeccoBis