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11 #1 07/10/2019 21h56
- Samuel222
- Membre (2016)
Top 50 Banque/Fiscalité - Réputation : 95
Bonsoir,
On lit beaucoup que le PEA est à privilégier sur le CTO tant qu’il n’est pas plein. Pourtant, dans un cas de figure qui me semble coller avec l’esprit du forum, c’est loin d’être évident : je veux parler du futur rentier frugal.
Ce post détaille quelques avantages qu’a le CTO sur le PEA pour qui voudrait vivre modestement des gains du Lazy Investing.
Il est particulièrement pensé pour le cas de rentiers non imposables en phase de consommation, c’est-à-dire désépargnant moins de 1 660 €/mois pour un couple (en 2020 en France). Je suis heureux d’avoir un niveau de dépense inférieur, donc ce scénario n’est pas fantaisiste.
Il s’agit cependant d’un niveau de dépense "pour fixer les idées", mais au delà duquel les éléments suivants fonctionnent toujours. En effet, seuls les gains sont taxés. Pour un rentier modeste qui utilise des trackers capitalisants, dégager une année plus de 1 660€/mois de plus-value imposable est un vrai challenge. Je proposais une explication détaillée de ce phénomène ici.
1/ Réduire les frais
Un rentier a du temps devant lui. S’il veut optimiser ses frais, il n’hésite pas à privilégier un courtier low cost comme De Giro qui lui donne en outre accès à de nombreuses places boursières. Il acceptera de perdre une journée à calculer lui-même son IFU.
Il peut aussi se constituer un portefeuille de trackers plutôt que prendre un unique tracker world.
Le portefeuille représentatif le moins cher accessible en PEA coûte 0,14% par an. Sur CTO, on peut se constituer un portefeuille de trackers capitalisants ainsi :
– iShares Core S&P 500 à 0,07%
– Lyxor Core MSCI Japan à 0,12%
– Lyxor Core STOXX Europe 600 à 0,07%
– iShares Core MSCI Emerging Markets IMI à 0,18%
Les frais de ce portefeuille sont finalement de 0,09% par an.
2/ Réduire ses prélèvements avec le report des moins-value
Lorsque notre rentier sur CTO vient à vendre en perte des parts de trackers pour financer son train de vie, il cumule un stock de moins-value reportable pendant 10 ans pour effacer ses futures plus-values fiscales. Il pourra ainsi annuler de futurs prélèvements sociaux voire impôts sur le revenu.
Le rentier sur PEA ne bénéficie pas de ces reports, sauf à clôturer le PEA ou à avoir un PEA de moins de 5 ans, ce qui n’est pas notre propos ici.
3/ Réduire ses prélèvements en faisant des ventes-rachat
Je veux parler ici de la technique du Tax Loss Harvesting qui consiste à vendre des titres en moins-value pour les racheter la minute qui suit. L’intérêt est de générer des moins-values qui viendront compenser des plus-values faites sur d’autres titres. Ainsi, il n’y aura pas de gain du point de vue fiscal, donc pas de prélèvements.
Illustration avec les trackers ci-dessus :
– vous avez 290 000 € de titres iShares Core S&P 500
– vous avez 40 000 € de titres Lyxor Core MSCI Japan
– vous avez 110 000 € de titres Lyxor Core STOXX Europe 600
– vous avez 60 000 € de titres iShares Core MSCI Emerging Markets IMI
Le total fait 500 000 €. Mettons que les émergents fassent +25%, le Japon -10%, le reste 0.
– vous avez 290 000 € de titres iShares Core S&P 500
– vous avez 36 000 € de titres Lyxor Core MSCI Japan
– vous avez 110 000 € de titres Lyxor Core STOXX Europe 600
– vous avez 75 000 € de titres iShares Core MSCI Emerging Markets IMI
Vous avez donc 511 000€.
Vous devez retirer 20 000 € du portefeuille pour financer votre train de vie en respectant les nouveaux poids des zones :
– vous vendez 11 350 € de titres iShares Core S&P 500
– vous vendez 1 409 € de titres Lyxor Core MSCI Japan
– vous vendez 4 305 € de titres Lyxor Core STOXX Europe 600
– vous vendez 2 935 € de titres iShares Core MSCI Emerging Markets IMI
Vous dégagez :
– une moins-value de 156€ sur le Japon : 1409/36000*4000
– une plus-value de 587€ sur les émergents : 2935/75000*15000
Il reste donc 431€ de plus-value sur lesquelles vous devriez payer des prélèvements sociaux. Mais vous disposez d’un stock de moins-values latentes de 4 000€ sur le Japon. Vendez quelques parts de plus pour compenser ces 431€, et rachetez dans la foulée pour garder une allocation équilibrée.
Le rentier sur PEA n’a pas le loisir de ces optimisations. Il sera imposé sur 2000/511000*11000=431€ quoi qu’il arrive.
Il est vrai que cette technique épuise les moins-values latentes, et donc ne fait que reporter à plus tard l’imposition. Mais en attendant, le rentier profite d’un petit levier gratuit et sans risque. En effet, si son portefeuille vient à enregistrer de fortes moins-values, on ne lui réclamera jamais un impôt sur des plus-values qu’il aurait pu constater dans le passé mais qui ont maintenant disparu.
4/ Améliorer sa succession
Le rentier sur CTO voit ses titres passer dans la succession à son décès. Son conjoint récupère les titres qui sont considérés comme sans plus-value imposable.
Le rentier sur PEA verra ses titres passer à son conjoint dans les mêmes conditions, sauf que la clôture de son PEA entraînera le paiement des prélèvements sociaux associés aux plus-values constatées.
Limites de l’exercice.
Je n’ai pas fait de calcul précis, mais il est certain que ces techniques deviennent nettement moins profitable pour un rentier fiscalisé à l’impôt sur le revenu. Par exemple si le rentier a des scrupules, retourne au travail, et souhaite vendre ses titres pour améliorer son train de vie. Par contre la situation reste favorable si l’ex rentier, constatant qu’il n’a pas besoin d’un complément de revenu, conserve finalement les titres jusqu’à son décès.
Il faut aussi que les émetteurs de trackers ne détruisent pas les trackers qu’on a choisis, sinon on perd la maîtrise de la fiscalité en se trouvant forcé à vendre à un moment arbitraire. On peut diversifier les émetteurs, en optimisant moins les frais.
L’optimisation initiale des frais peut aussi se retrouver relativement mauvaise si le niveau général des coûts baisse à 0% puis -0,10% (si l’émetteur se rémunère avec le prêt de titres) mais que les anciens clients ne bénéficient pas des nouveaux tarifs. De ce point de vue, on peut peut-être parier que Vanguard serait plus un choix d’avenir qu’iShares et Lyxor qui ont déjà fait le coup avec la gamme core.
Il faut que les marchés boursiers ignorés par le portefeuille restent marginaux. Par exemple si des pays asiatiques quittent l’indice des pays émergents pour rejoindre celui des pays développés et qu’ils viennent à représenter 5 à 10% du paysage boursier, il faudra s’y exposer en vendant d’autres zones et ainsi constater "accidentellement" des plus-values. Ce problème n’apparaît pas avec un tracker world. D’un autre côté, il devrait être lent, donc des occasions favorables de vendre devraient se présenter (marché boursier de la zone à vendre morose).
Les plans à long terme sur la fiscalité du CTO sont risqués.
Connaissez-vous d’autres avantages de niche du CTO ?
Mots-clés : cto (compte-titres ordinaire), etf (exchange traded funds), fiscalité, imposition
Hors ligne
Hall of Fame 
) je n’ai plus de perspective d’évolution grâce à mon boulot (je suis en invalidité assez lourde, pathologie neuro assez lourde et chronique, mais ce n’est pas le sujet !), et Madame bosse dans la grande distri, qui à moins d’être dans les bureaux proches du grand manitou, n’offre pas un salaire mensuel mirobolant (mais lui permet de dégager un 14e mois, placé en PEE).