Cherchez dans nos forums :

Comment calculer la surface d'une pièce avec une Mezzanine ?

Calcul de surface avec mezzanine : impact sur la surface habitable

Cette discussion porte sur le calcul de la surface habitable d’un studio avec mezzanine, en particulier concernant sa conformité aux réglementations concernant la surface minimale d’une pièce principale. Un membre, ochini, souhaite aménager un studio de 14m² comprenant une pièce principale de 8m², une salle de bain de 2m² et une mezzanine de 4m². Il s’interroge sur l’intégration ou non de la surface de la mezzanine (4m²) dans le calcul de la surface de la pièce principale, sachant que la réglementation impose une surface minimale de 9m² pour cette pièce dans le cas d’un logement avec une seule pièce principale.

Les participants débattent du calcul de la surface habitable selon la loi Carrez, notamment pour les mezzanines. Le point clé est la prise en compte des surfaces uniquement si la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80m. EricB recommande de faire appel à un expert pour une certification précise de la surface habitable. Amoilyon apporte un exemple concret avec photos et diagnostic, illustrant un cas similaire où la surface de la mezzanine au-dessus de 1,80m est bien intégrée dans la surface Carrez totale, mais pas forcément dans la surface de la pièce principale.

L’argument principal de la discussion tourne autour de l’interprétation de la réglementation concernant la surface minimale de la pièce principale. La question est de savoir si la surface de la mezzanine, qui répond aux critères de hauteur, peut être intégrée à la surface de la pièce principale pour atteindre les 9m² requis. La tendance est de consulter un expert pour clarifier l'application de la réglementation dans un cas spécifique, car l'interprétation peut varier selon la configuration des lieux. La gestion du risque associé à un mauvais calcul de surface et aux possibles conséquences (impossibilité de louer le logement, non-conformité) est une préoccupation majeure des participants.

La discussion met en lumière la complexité de l'application de la législation concernant les surfaces habitables et la nécessité de recourir à des professionnels pour éviter les erreurs d'interprétation.


Pages : 1

#1 14/08/2023 10h53

Membre (2016)
Réputation :   10  

Bonjour,

Je suis en train de regarder pour aménager un studio avec une bonne hauteur sous plafond en construisant une mezzanine (dont une partie serait en surface carrez du coup).

En comptant la pièce du bas plus la mezzanine, la surface globale sera de 14m2 carrez environ mais la configuration serait la suivante :
- pièce principale RDC : 8m2
- Sdb RDC :  2m2
- mezzanine : 4m2

Sachant que selon le reglèmenent départemental, la pièce principale doit faire au minim 9M2 dans le cas d’un logement avec une seule pièce. Je me demande si la mezzanine peut-être intégrée dans cette surface et faire partie de la pièce à vivre. Ou si c’est considéré comme un espace à part. Dans ce dernier cas, le logement ne répondrait pas aux normes de décences (pièce principale <9m2) et ne pourrait pas être loué.

Rappel reglement régional :
La moyenne des surfaces habitables des pièces principales est de 9 m2, aucune de ces pièces n’ayant une surface inférieure à 7m2. Dans le cas d’un logement comportant une seule pièce principale ou constitué par une chambre isolée la surface de ladite pièce doit être au moins égale à neuf mètres carrés. Pour l‘évaluation de la surface de chaque pièce les parties formant dégagement ou cul-de-sac d’une largeur inférieure à deux mètres ne sont pas prises en compte.

Mots-clés : carrez, mezzanine, reglement, surface

Hors ligne Hors ligne

 

#2 14/08/2023 14h26

Membre (2012)
Top 50 Invest. Exotiques
Top 50 Crypto-actifs
Réputation :   158  

“INTP”

Bonjour,

A priori tout dépend de la configuration et des hauteurs sous plafond de chaque partie après travaux. Il faut additionner les surfaces avec hsp > 1m80.

Voir Mezzanine et surface habitable : Calcul loi Carrez

Le plus prudent étant de faire certifier la surface habitable par un expert.

Cordialement,

Eric

=== 👍+1 === Ressources anti-arnaques === Ne pas nourrir les trolls ===

Hors ligne Hors ligne

 

#3 14/08/2023 14h45

Membre (2016)
Réputation :   10  

Merci

J’ai bien fait les calculs. Et j’aurai bien 4 m de mezzanine avec une hauteur de 1.80m minimum donc carrez.

Mais je ne suis toujours pas sûr de savoir si ces 4m2 sont considérés comme faisant partie de la pièce principale ce qui permettrait d’avoir une pièce de plus de 9m2 ou si c’est juste un espace carrez en plus (comme une petite pièce séparée qui ferait 4m2)

Hors ligne Hors ligne

 

1    #4 15/08/2023 10h31

Membre (2016)
Top 50 Année 2024
Top 20 Dvpt perso.
Top 10 Vivre rentier
Top 50 Entreprendre
Top 20 Immobilier locatif
Réputation :   309  

Après un peu de temps de recherche dans mes innombrables biens visités qui ont pas aboutis, j’en ai un qui m’évoque votre cas de figure - avec diagnostic et photos. Ah que j’aime l’archivage-.

A savoir une pièce centrale, dans mon cas avec une cloison pour une "future salle de bain", et une mezzanine en bois installée au dessus, la majeur partie est en hors carrez, mais une petite portion est >1.8m.

Les photos du bien, à l’état "brut":
vu de lentrée



la montée vers la mezzanine


l’escalier d’accès



et la mezzanine, dont une bonne partie sous les 1.8m carrez, mais avec 2m² qui sont > 1.8m:
url=https://www.investisseurs-heureux.fr/uploads/10385_mars_2021_-_6_mois_485.jpg][/url]

Voici le diagnostic carrez fourni par le diagnostiqueur :


Aussi, la surface >1.8m est comptée dans la surface carrez du bien, mais pas dans la même pièce.

De mon avis, vous n’aurez pas une pièce > 9m² carrez avec votre bien, même avec la mezzanine. Vous aurez 2 lignes distinctes, comme indiqué dans ce présent rapport.

Hors ligne Hors ligne