Optimisation fiscale des investissements en ETFs : mémoire d'études

Chers tous,

Comme cela avait été indiqué dans ma présentation, je souhaite mettre à votre disposition mon mémoire traitant de la fiscalité en lien avec les ETFs dans le but de contribuer au forum :

Comment optimiser sa stratégie d’investissement sur les
‘Exchange Traded Funds (ETFs)’ pour minimiser l’impact fiscal ?

Cette synthèse a pour but de reprendre les éléments essentiels de la fiscalité de ce type de produit et j’espère que vous trouverez cette dernière intéressante (j’ai essayé de présenter la chose de manière concise pour préserver l’intérêt du lecteur).

Ce document n’a pas vocation a être une référence et c’est en toute modestie que je le publie sur le forum (seul endroit où je l’ai partagé d’ailleurs), je tiens à rappeler qu’il s’agit à la base d’un travail universitaire (effectué en parallèle de mon activité professionnelle) et que je ne suis pas expert fiscal international (la note obtenue et les appréciations ont été cependant positives, je pense donc que ce travail peu valoir la peine d’être partagé).
J’imagine que les lecteurs les plus avertis du forum regretterons un manque de détails et de volume de traitement du sujet mais une contrainte liée a nombre de pages maximum a due être respectée.

Les lecteurs pourront remarquer que M. Edouard Petit a été cité, ce dernier étant sauf erreur un habitué du forum je tenais à le remercier au passage pour son livre que j’ai acheté à sa sortie et qui a pu m’aider dans ma démarche (il y a en tout une quarantaine de sources différentes qui ont été utilisées pour rédiger ce papier).

Certains passages sont orientés pour des investisseurs Suisses (vu ma pratique professionnelle et l’université choisie) mais je pense que dans l’ensemble la majeure partie du travail pourra intéresser tout investisseur, peu importe sa localisation.

Pour finir vous remarquerez que j’ai utilisé mon alias pour la version que je partage ici et ai gommé une petite partie dans l’introduction car je souhaite garder l’anonymat pour l’instant.

Je vous met la table des matières ci-dessous pour que vous puissiez vous faire une idée avant de télécharger le fichier (que j’ai du mettre sur un serveur tiers car trop gros pour le forum).

Dans l’espoir que cela vous plaise, je vous en souhaite bonne lecture et vous remercie d’ores et déjà de vos retours.

1. - Introduction p. 4-9
1.1. – Description du phénomène p. 4
1.2. – Objectifs p. 6
1.3.1. – Question de recherche p. 7
1.3.2. – Limites p. 7
1.3.3. – Termes de la question p. 8
1.4. – Méthodologie p. 9
1.5. – Neutralité p. 9

2. - Théorie p. 10-14
2.1.1. – Intérêts du produit & sous-jacent p. 10
2.1.2. – ETF capitalisant ou distribuant p. 10
2.1.3. – Réplication physique ou synthétique p. 11
2.2.1. – Imposition à la source : Principes fondamentaux p. 13
2.2.2. – Imposition à la source : Conventions p. 13
2.3. – Imposition des personnes physiques p. 14
2.4. – Imposition des personnes morales p. 14

3. - Analyse p. 15-24
3.1.1. – Une fiscalité à trois niveaux p. 15
3.1.2. – Mesure générale de l’impact fiscal p. 17
3.2.1. – Localisation du fond p. 17
3.2.2. – L’Irlande : Une juridiction idéale ? p. 18
3.3. – Stratégies au niveau du fond p. 19
3.4. – Stratégies au niveau du récipient : Personnes physiques p. 21
3.5. – Stratégies au niveau du récipient : Personnes morales p. 23
3.6. – Stratégies au niveau du récipient : Cas particuliers p. 24

4. - Conclusion p. 26-28
4.1. – Résumé des résultats p. 26
4.2. – Recommandations p. 26
4.3. – Réponses apportées p. 27
4.4. – Réflexion p. 28
4.5. – Suggestions p. 28

5. - Sources p. 29-31
5.1. – Recueil des lois & normes p. 29
5.2. – Bibliographie p. 30
5.3. – Sources en ligne p. 31

6. – Recueil des graphiques, schémas & tableaux p. 32

7. - Clause de responsabilité p. 33

8. - Annexes p. 34-38

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Dernière modification par ElliotAlderson (12/08/2018 12h55)

Mots-clés : etf (exchange traded funds), fiscalité, imposition, portefeuille