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#1 14/01/2014 11h43

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Bonjour,

J’ai ,depuis plus de 8 ans,un contrat d’assurance-vie en UC,d’environ 70 K€.
Depuis l’ouverture il y a eu plusieurs problèmes de gestion sur ce contrat ,qu’il faut beaucoup surveiller (sécurisations mal faites,arbitrages mal faits etc),et les délais pour obtenir réponse et réparation sont très longs;ceci vient d’un problème de communication entre les promoteurs du contrat et l’assureur.
Je pense qu’il vaudrait mieux racheter ce contrat et remettre l’argent ailleurs.Je vais déjà perdre dans un premier temps l’antériorité fiscale;mais je ne suis plus très au point du côté fiscalité.
Quelqu’un du forum pourrait-il me renseigner sur l’imposition sur ce rachat,et me donner une idée sur la meilleure façon de faire pour étayer ma réflexion?
Merci

Mots-clés : assurance-vie, fiscalité, imposition, uc

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#2 14/01/2014 12h24

Membre (2011)
Top 50 Vivre rentier
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Bonjour Victoire.

Je pense que vous auriez pu trouver facilement les réponses à la fiscalité qui est, je vous l’accorde, de plus en plus complexe.
Voir ici par exemple :
imposition de 7,5 % après abattement sur les revenus et non pas sur le capital initialement versé.
Cet abattement est de 4 600 euros pour une personne seule ou 9 200 euros pour un couple (par an).
Prélèvements sociaux :  15,5 % sur les Us  hors fond en euro. (Avant la loi rectificative du budget voté en décembre, le prélèvement dépendait du taux en vigueur au moment de l’arbitrage).

Suivant la somme imposable, vous pouvez étaler votre retrait sur plusieurs années pour ne pas avoir d’imposition à 7,5 %. À vous de faire les calculs pour voir si cela est effectivement rentable par rapport au rendement de votre AV actuelle. Si vous faites ce choix, il vaut mieux faire les retraits en début d’année (donc maintenant) la rémunération des fonds en Euro sur une année incomplète est souvent moins bonne (voir les clauses de votre contrat).

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#3 14/01/2014 12h57

Membre (2013)
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Bonjour Victoire,

la fiscalité après 8 ans bénéficie d’un abattement.
Comme indiqué par Fred42, vous pouvez calculer le montant de vos rachat en fonction de l’abattement auquel vous avez droit pour ne pas être pénalisé fiscalement.
Pour cela il faudrait connaitre le montant des intérêts de votre contrat inclus dans sa valeur.
Avec cela, vous pourrez calculer le retrait "fiscalement optimal" avec une simple règle de trois.

Quand à la perte de votre antériorité fiscale: oui c’est embêtant mais rien ne vous oblige à cloturer le contrat existant. Vous pouvez passer la majeure partie de votre épargne sur un contrat plus performant et maintenir une "épargne de précaution" sur le contrat actuel pour bénéficier de la fiscalité attractive.

Elodie

Edit: je rajoute le lien vers une discussion qui traitait de la fiscalité assurance vie, notamment après 8 ans.
Fiscalité de l’assurance-vie et prélèvement forfaitaire libératoire ?


Le matin tu as 2 choix: soit tu retournes te coucher et tu continues de rêver soit tu te lèves et tu vas réaliser tes rêves

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#4 14/01/2014 13h15

Membre (2011)
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Merci pour vos réponses,je vais voir tout ça.Effectivement j’avais déjà fait des rachats partiels sur d’autres AV il y a deux ans,mais comme la fiscalité change régulièrement je voulais m’assurer des dernières règles valides.
Je vais calculer moi même;parce que vu la réactivité de cette AV,inutile de trop compter sur leur coopération.

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#5 14/01/2014 13h21

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Attention à bien choisir l’option (IR ou PLF 7.5%) lors du retrait.

Vous devriez demander (à l’assureur ou au courtier) une simulation pour savoir combien de "gains" le contrat comporte (après prélèvements sociaux, pas évident à calculer pour vous si le contrat comporte des UC et du fond€uro), afin d’ajuster le montant du retrait (en cas de retrait partiel, pour optimiser le bénéfice des 4600 ou 9200€/an de gains exonérer, en étalant les retraits sur 2 ans éventuellement.


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#6 14/01/2014 23h47

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Bonsoir,
J’ai repris tous les documents de cette AV et le calcul n’est en effet pas évident:les relevés changent souvent de présentation,il y a eu des arbitrages et des sécurisations sur le fonds en euros,des désinvestissements depuis le fonds en euros vers les UC,et en plus des erreurs de leur part qui ont été corrigées assez longtemps après….
D’après ce que je vois,il me faudra assez longtemps pour en sortir car j’arrive à vue de nez à 19,5 k€ de PV+intérêts .
Ca m’ennuie car dans le contrat il y avait possibilité d’avoir pas mal de fonds,mais on dirait que je suis maudite chez eux,il y a eu plusieurs erreurs de gestion et surtout il est de plus en plus difficile et plus long de les faire corriger.Sans cela il n’y aurait pas eu de raison de changer et j’aurais préféré désinvestir un peu sur un autre contrat en euros exclusivement que j’ai et qui ne rapporte plus trop.
Mais je ne peux pas faire les deux sans être matraquée fiscalement.

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#7 07/07/2014 20h36

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Bonjour,

Je me posais une question concernant l’AV.
Concernant un contrat de 8 ans ou plus.
Y’a t’il un intérêt d’effectuer un rachat partiel annuel pour profiter des 4600€ non fiscalisés puis de les réinjecter immédiatement dans le meme contrat en vue de les transformer en capital? Le but étant d’augmenter son capital pour diminuer la part d’intérêt et donc la fiscalité au dessus des 4600€ de plus values.
Je n’arrive pas a trouver d’infos à ce sujet.
Merci

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#8 07/07/2014 20h40

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Il me semble avoir lu plusieurs messages sur ce thème, pas forcément dans une file dédiée mais au détour de conversations. La réponse est oui.

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#9 07/07/2014 22h03

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Oui, mais si le contrat n’assure pas le rendement normal, mais seulement le rendement minimal garanti (comme pas mal de contrats "pas terribles" : relisez les conditions générales , en particulier celles de votre fond €uros), sur la partie faisant l’objet du retrait partiel, mieux vaut effectuer cet allez-retour en début d’année.


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#10 07/07/2014 22h43

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Donc vous confirmez que cet intéressant. Bien sûr, il faut que le contrat soit sans frais de versement.
Je me demande si c’est une pratique courante?
Merci pour vos réponses.

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#11 07/07/2014 23h24

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Je doute que ce soit une pratique très courante, d’autant qu’il n’est pas facile de "viser" les 4600€ précisément (et qu’il faut bien choisir une option fiscale lors du retrait), et que le gain potentiel (4600 * 7.5% = 345€, par rapport à un "gros retrait" au final) reste limité.


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#12 08/07/2014 09h41

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Jilli a écrit :

Donc vous confirmez que cet intéressant. Bien sûr, il faut que le contrat soit sans frais de versement.
Je me demande si c’est une pratique courante?
Merci pour vos réponses.

C’est assez commun, dans les banques on constate beaucoup d’aller-retours en début/fin d’année.
Le volume augmente assez nettement, pour un solde à peu près constant.


La vie d'un pessimiste est pavée de bonnes nouvelles…

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#13 08/07/2014 09h45

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GoodbyLenine a écrit :

Je doute que ce soit une pratique très courante, d’autant qu’il n’est pas facile de "viser" les 4600€ précisément

Viser 4000 ou 4200 me semble assez simple, non ? J’ai loupé quelque chose ? il ne suffit pas de faire une règle de trois ?

, et que le gain potentiel (4600 * 7.5% = 345€, par rapport à un "gros retrait" au final) reste limité.

Ce n’est pas le gain effectif qui compte mais le gain affectif wink
Les gens veulent payer aussi peu d’impôts que possible, peu importe si ce n’est pas un gros montant (cela dit, 300€, ça représente au moins 10% des impôts sur le revenu de pas mal de monde, ce n’est pas si négligeable)


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#14 28/08/2014 10h53

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Bonjour,

Je vais ouvrir un contrat d’assurance vie chez fortuneo et j’en ai déjà un chez Générali (e-cie-vie).
J’envisage de clôturer mon contrat d’AV chez Générali (quasiment un an) pour un besoin de liquidités.

Je ne devrai pas faire de rachat sur celui que je vais ouvrir chez Fortuneo avant environ 10 ans, donc ce dernier atteindra sa maturité fiscale.

Bien que je sois presque sûr que la clôture de mon assurance vie chez générali ne m’empêchera pas de bénéficier de l’abattement de 4600euros au-delà des 8 ans sur le contrat d’AV de fortuneo, j’aimerais en être sûr.

Ma question peut paraitre stupide, mais j’ai besoin d’être sûr.

Merci par avance,
Victor


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#15 28/08/2014 11h16

Membre (2014)
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Je vous le confirme.

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#16 28/08/2014 11h38

Membre (2013)
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Bonjour,

Avez-vous envisagé de demander une avance ? Cela peut être avantageux, plutôt que de clôturer

Cordialement,

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#17 28/08/2014 11h45

Membre (2014)
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sanbouddha a écrit :

Je vous le confirme.

Merci ça me rassure.

@ jdcjdr : Oui mais je préfère réorienter une partie du capital de mon AV actuelle sur une AV fortuneo. C’est une petite partie de mon capital alors niveau rendement je ne suis pas sûr que ça soit la meilleure des solutions d’en conserver deux.


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#18 28/08/2014 13h29

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Victor35 a écrit :

Bien que je sois presque sûr que la clôture de mon assurance vie chez générali ne m’empêchera pas de bénéficier de l’abattement de 4600euros au-delà des 8 ans sur le contrat d’AV de fortuneo, j’aimerais en être sûr.

Vous pouvez en être sur.

Les 4600€ exonérés, c’est chaque année. Donc si vous ne faites pas un gros retrait sur l’AV générali la même année que celle d’un gros retrait sur l’autre AV, pas de souci.

SI vous indiquiez le montant de votre AV generali, et le montant des versements que vous y avez effectué, on pourrait vous suggérer d’étaler (ou pas)  les retraits sur plusieurs années. Il faudrait aussi savoir si vous avez juste du fond €uro ou autre chose, si le fond €uro est rémunéré différemment en cas de retrait en cours d’année, entre autres…


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#19 28/08/2014 17h30

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GoodbyLenine a écrit :

Vous pouvez en être sur.

Les 4600€ exonérés, c’est chaque année. Donc si vous ne faites pas un gros retrait sur l’AV générali la même année que celle d’un gros retrait sur l’autre AV, pas de souci.

SI vous indiquiez le montant de votre AV generali, et le montant des versements que vous y avez effectué, on pourrait vous suggérer d’étaler (ou pas)  les retraits sur plusieurs années. Il faudrait aussi savoir si vous avez juste du fond €uro ou autre chose, si le fond €uro est rémunéré différemment en cas de retrait en cours d’année, entre autres…

J’ai presque 2000 euros sur mon AV chez générali et le contrat a moins d’1an.
Une fois mon AV ouverte chez fortuneo, je pensais concrètement faire un rachat total sur celle que j’ai chez générali. Par la suite je ferais une répartition entre mon contrat d’AV chez fortuneo (sur lequel je mettrai en place des rachats partiels programmés en fonction du rendement dans une dizaine d’années), une autre partie sur mon PEL et une petite partie sur mon PEA.


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#20 28/08/2014 17h55

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L’exonération de 4600€ ne concerne que les contrats de + de 8 ans d’age.


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#21 28/08/2014 18h17

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GoodbyLenine a écrit :

L’exonération de 4600€ ne concerne que les contrats de + de 8 ans d’age.

Je me suis peut-être un peu mal exprimé. En faite je voulais être sûr que la clôture de celle que j’ai chez générali, qui n’a qu’un an, n’affectera fiscalement celle de Fortuneo dont je ne ferai aucun rachat avant environ 10 ans.

Celle que j’aurai chez Fortuneo, atteindra donc sa maturité fiscale. Concrètement je voulais m’assurer que la fiscalité de mon précédent contrat clôturé avant le terme ne s’appliquera pas a mon nouveau contrat dont aucun rachat ne sera fait avant + de 8 ans.

Excusez-moi si je n’étais pas très clair.

Dernière modification par Victor35 (28/08/2014 18h38)


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#22 28/08/2014 19h58

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Si vous cloturez le contrat generali en 2014, il n’aura aucun impact sur la fiscalité des contrats que vous cloturerez en 2015 ou plus tard.


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#23 13/11/2015 10h18

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Bonjour à tous,

Je m’interroge sur la meilleure stratégie à adopter pour le rachat de mon AV, je m’explique :
Mes grands-parents m’ont ouvert une AV Afer (60% fond euro et 40% Afer-Sfer). Ce contrat a été ouvert en 1997 et le dernier versement a eu lieu en 2004. Au total c’est 50K€ qui ont été versé sur ce contrat. La valeur de rachat ce jour est de 90K€. Le plus gros des versements a été effectué après 1997.

Je suis en ce moment dans une pleine réflexion quant à l’allocation de mes actifs. Cette répartition était très bonne dans cette optique de succession, mais à 27ans je pense qu’il est suffisamment tôt pour dynamiser tout ça et choisissant des placements un peu plus « risqué » mais aux meilleurs rendements sur le long terme.

Aujourd’hui mon épargne c’est (merci à notre Hôte pour XlsAsset au passage):

39.9% : Actions ou assimilé
0.1% : Immo ou assimilé
59.9% : Obligations ou assimilé
0.1% : Monétaire ou assimilé

Je souhaiterais arriver à ceci :

60% : Actions ou assimilé
10% : Immo ou assimilé
25% : Obligations ou assimilé
5% : Monétaire ou assimilé

Mon épargne mensuelle n’est que de 300€. Pour arriver à ma répartition cible je ne peux donc pas compter sur mon épargne mensuelle mais bien sur la redistribution de mon contrat Afer.

J’en viens donc à ma question :

Comment optimiser le rachat partiel de ce dernier ? La part d’intérêt est proche de 45%, il me semble donc urgent d’entamer progressivement le rachat pour éviter au maximum de taxation.
Plus largement, vaux-t-il mieux en règle général effectuer des rachats partiels quitte à les replacer dans une seconde AV ? (Pour que la part d’intérêt reste à un niveau raisonnable).

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#24 13/11/2015 10h32

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Bonjour,

Désolé, je dois être fatigué, mais je n’ai pas trop compris la question : vous avez un contrat AV de plus de 8 ans bénéficiant à plein du régime fiscal spécifique de l’AV. Qu’est-ce que vous voulez faire comme optimisation fiscale de plus ?

La seule raison que je vois à une opération du type "je retire de mon av de plus de 8 ans pour mettre sur une seconde", c’est parce que les possibilités d’arbitrage internes de votre contrat ne vous satisfont pas (les fonds actions Afer ne vous plaisent pas, vous en voulez d’autres --> ok, c’est une démarche justifiée)

Mais pour l’instant, je ne comprends pas la logique fiscale dans votre propos, et j’ai l’impression aussi que vous n’avez même pas regardé comment arbitrer en interne dans ce contrat (rien ne vous interdit de basculer une partie des fonds sécurisés vers un fond actions proposé dans le cadre de ce contrat)

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#25 13/11/2015 10h46

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Bonjour ,
Sans fiscalité autre que les P.S vous pouvez retirer jusqu’à 4600 /an , soit dans votre cas (45% de PV) environ 10000€ . C’est le calcul que vous avez du faire .
Il est bien en effet de purger les PV d’un contrat . La fiscalité pouvant évoluer…

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