Les étapes d'un achat immobilier : PLU, cadastre, offre, acte de vente, notaire…

Bonjour à tous,

j’aimerais avoir des retours d’expériences et témoignages de la part des forumeurs sur ce sujet.

Lorsque vous avez repéré un bien immobilier (par exemple un immeuble de rapport) :

  1.)  Quelles vérifications faites-vous ? (lire le PLU, consulter les cadastres, enquêter auprès du voisinage, parcourir les derniers PV d’AG et/ou de SCI, etc…)

  2.)  Quand les faites-vous ? / A quelles étapes de la procédure d’achat les faites-vous ? (avant l’offre, après le compromis, etc…)

  3.)  Sous quelle forme, formalisme ? (tout en courrier avec accusé de réception, à l’oral avec le proprio vendeur, etc…)

  4.)  Avec quelle valeur suspensive ? (je ne pas trop comment mieux formuler cela). J’entends pas là : à quel point une mauvaise surprise pour vous va en fait vous permettre de vous dégager de la vente (ouf, tant mieux) ou n’empêchera pas la vente (oups, dommage) ?  (par exemple, souvent l’obtention du prêt est une clause suspensive, je crois)

Pour les questions 2 à 4, d’après ma compréhension (venant de la lecture de ces pages : ici, là, et ici), la procédure d’achat/vente peut être décomposée ainsi :
- offre d’achat de l’acheteur au vendeur (orale ou écrite, par agence ou non)
- formalisation d’un acte d’avant-vente (compromis ou promesse), sous seing-privé ou face au notaire
- formalisation de l’acte de vente, face au notaire
(j’ai omis le choix du notaire et l’obtention du prêt, au moins)

Si j’ai tort, merci de me corriger. Si j’ai raison, merci de s’appuyer sur la terminologie pour étayer votre réponse d’exemples.

Je demande tout cela car j’ai l’impression que certaines situations sont peu soupçonnées par certains (la valeur légalement engageante, ou non, d’une offre d’achat orale) tandis que certaines situations sont totalement maîtrisées par d’autres (la réalisation qu’un immeuble possède un lot non référencé au cadastre suite à un découpage non officialisé il y a 5 ans permet, ou non, de se dégager sans frais d’une offre d’achat/d’un compromis de vente).

Merci beaucoup.

Message édité par l’équipe de modération (06/11/2015 12h36) :
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Mots-clés : achat, clarification, diagnostique, documents, procédure, vente, vérifications, étape