SCI IR avec un déficit foncier : transférable si rachat de la SCI ?

woum17 · #1

Bonjour à tous,

Je suis le forum depuis un moment mais c’est ma première intervention. Merci à tous j’ai beaucoup appris en lisant les différents sujets !

J’ai vu qu’il y avait pas mal d’expert donc je me permet de poser une question (peut-être bête…) :

Je suis en train d’acheter un immeuble détenu par une SCI. Dans un premier temps j’étais plutôt parti sur la reprise de cet immeuble en direct (sans la SCI).
J’ai découvert hier qu’il éxiste encore un déficit foncier très important sur la SCI (550 K€) que les propriétaires actuels n’ont jamais utilisés (ils ont gardé ce déficit pour ne pas payer d’impôts sur la plus value lors de la revente).
Ils vont avoir besoin d’utiliser environ 400 K€ de ce déficit foncier pour ne pas payer d’impôts. Ma question est : est-ce que le différentiel de déficit (environ 150 K€) est transférable à l’acheteur si je reprend la SCI ? J’ai une forte imposition donc cette solution serait très intéressante pour moi si elle fonctionne !

Merci pour votre aide !

Woum

Mots-clés : déficit foncier, immeuble, sci

Boubouka · #2

Est ce une SCI IS ?

En même temps, seule les SCI IR peuvent créer un déficit foncier.

Pourriez vous développer un peu plus ?

woum17 · #3

Merci pour ta réponse rapide, SCI IR pardon j’ai oublié de le préciser.

Que veux-tu savoir de plus ?

Boubouka · #4

Nombre de parts, nombre d’associés, origines et années de création de ces déficits.

woum17 · #5

Il y a seulement 2 associés (50% chacun). 100 parts au total donc 50 chacun.

Origine des déficit = gros travaux de rénovation (le bâtiment était un collège de bonne soeur abandonné). Les propriétaires ont transformés le bâtiment en habitation. Les travaux ont eu lieu entre 2007 et 2009.

Boubouka · #6

Je doute fort que vous puissiez récupérer toute ou une partie de ce déficit, car il a déjà été intégré et déclaré déjà par les anciens associés.

Posez quand même la question a votre notaire. Ce serait dommage de s’en priver.

Tenez nous au courant.

woum17 · #7

Juste pour vous tenir au courant si ça peut aider quelqu’un un jour : mon notaire avait l’air plutôt confiant mais après renseignement auprès d’un expert comptable il s’avère que le report n’est pas possible.

J’ai donc fait une offre intégrant ce paramètre qui a été acceptée donc au final je m’en sort bien !

Woum

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