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LMNP : cession d'immobilisation et résultat comptable exceptionnel ?

Cession LMNP : impact comptable et fiscal d'une immobilisation

Cette discussion porte sur le traitement comptable et fiscal de la cession d'une immobilisation dans le cadre d'un régime de location meublée non professionnelle (LMNP). Un membre pose la question du traitement d'un produit exceptionnel lors de la vente d'un bien LMNP, soulignant l'impact significatif sur le résultat comptable et fiscal, notamment via la CSG et l'impôt sur le revenu.

L'intervenant met en avant un scénario où le produit de la cession (775XXX) génère un résultat exceptionnel augmentant le résultat comptable de l'exercice. Il s'interroge sur l'existence de retraits fiscaux permettant de neutraliser ou de minimiser ce résultat. Il évoque le mouvement des comptes comptables liés à l'amortissement et à la valeur nette comptable (VNC).

Un autre membre propose un lien vers une ressource externe traitant de la revente d'un immeuble locatif en bénéfice industriel et commercial (BIC), suggérant une possible similitude dans le traitement fiscal. Cette référence externe permet d'envisager une approche plus complète du problème, mais ne fournit pas de réponse directe à la question initiale concernant les spécificités du régime LMNP.

La discussion soulève donc des questions importantes relatives à la gestion du risque fiscal lié aux cessions d'immobilisations LMNP et à la compréhension des implications comptables et fiscales du régime. La complexité du traitement fiscal de ces opérations est mise en lumière, ainsi que la nécessité de recourir à des ressources externes ou à des conseils spécialisés pour une analyse complète.

Le principal enjeu de la discussion concerne la compréhension du traitement fiscal spécifique applicable aux cessions d'immobilisations LMNP et son impact sur le résultat fiscal. L'absence de réponse directe au sein de la discussion souligne la nécessité d'une recherche approfondie et d'une expertise comptable et fiscale pour une gestion optimale de ce type d'opération.


#1 06/06/2017 15h53

Membre (2015)
Réputation :   4  

Je n’ai pas trouvé de réponse au sujet des cessions LMNP sur le forum, aussi, je me permets de poser la question.
Je souhaite connaitre le traitement comptable et fiscal d’une cession d’immobilisation dans le cas des LMNP .

En effet, au moment de la cession, on constate un produit exceptionnel pour le montant de la cession (775XXX), les amortissements sont contrepassés, et le compte 675XXX est mouvementé pour la valeur VNC.

La différence entre le produit exceptionnel et la charge exceptionnelle constitue le résultat de la cession, Ce résultat exceptionnel va contribuer à augmenter le résultat comptable de l’exercice de manière significative, et par conséquent le résultat fiscal taxable (CSG +IR)

Est qu’il y’a un retraitement fiscal qui neutralise ce résultat comptable, ou le minimise ?

Mots-clés : cesion, lmnp, taxation bénéfice

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#2 06/06/2017 16h11

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