SCPI : durée de conservation des documents ?

Memes11 · #1

Bonjour à tous,

Etant en plein effort de rationalisation du stockage, je faisais le tri dans mes documents. Au sujet des SCPI, j’ai à ce jour reçu 4 types de documents, je voulais savoir quels documents peuvent être détruits, et quels documents sont à garder (et le délai de rétention associé), j’ai mis ci-dessous ce que je pense, à confirmer :

- Attestation de parts : à conserver advitam eternam, ou du moins jusqu’à la revente
- Relevés de dividendes trimestriels et versements exceptionnels : Je ne vois pas de raison de garder cela longtemps, peut-être 5 ans comme les relevés de compte bancaires.
- Lettres diverse annonçant la vie de la SCPI : Je ne vois pas pourquoi il faudrait garder cela
- IFU : à garder 3 ans comme la déclaration d’impôts

Ai-je bon? si non, où est-ce différent?

P.S. pour les autres documents, je conseille ce lien : https://www.service-public.fr/particuli … its/F19134

P.S.2 : question complémentaire : est-il possible de remplacer la conservation du document physique par un scan?

Mots-clés : conservation, documents, scpi (société civile de placement immobilier)

cat · #2

Bonjour Memes11,

je ne sais pas vous répondre précisément sur les durées de conservation des documents mais concernant la conservation sous format électronique, cela risque de toute façon d’être la règle dans peu de temps (pour interpierre de Paref, je ne reçois déjà actuellement que des documents au format électronique).

Bien à vous,
cat

Memes11 · #3

Réponse appréciée, j’ai eu vu sur un site de l’administration que si le document est reçu sous une certaine forme, alors c’est sous cette forme qu’il faut le conserver. D’ou ma question

cat · #4

En complément, hormis Sofidy, les autres sociétés de gestion que je pratique (Corum et Primonial REIM) envoie la version papier et propose également la version électronique en parallèle. Je suppose également que dans ce cas, on peut se contenter de stocker la version électronique.

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