Transfert de parts de SCPI : quels impacts sur le prêt immobilier ?

neoseo1300 · #1

Bonjour,

Dans une situation ou une SCI a précédemment été créée pour l’achat d’un bien immobilier et l’emprunt a été levé au niveau de la SCI, quel impact a une revente / cession de parts de la SCI a un nouvel associé? Plus précisément, que se passe-t-il au niveau de la banque qui avait initialement obtenu des guaranties (ou recours, ou autre) et vérifié le profil des associés initiaux? Cela entraîne-t-il un blocage de la transaction? Ou un paiement anticipé du prêt par la SCI? La banque peut-elle refuser le changement d’associés?

Par ailleurs, si l’emprunt est au niveau de la SCI, le transfert de titre entraîne, je suppose, également le transfert de la responsabilité de re-paiement de la dette par la SCI et ses nouveaux associés, est-ce correct?

Memes questions, mais dans le cas ou un nouvel associé est ajouté a la SCI (les associés d’origine restent au sein de la SCI)?

Dernière question (qui devrait peut être être la premiere): lors de l’achat par SCI, la dette est-elle généralement levée au niveau de l’entité, ou bien les associés procèdent-ils a un endettement personnel pour apporter les fonds a la SCI?

Merci pour ces éclaircissements

Mots-clés : emprunt, immobilier, sci

GoodbyLenine · #2

C’est dans le contrat de prêt que se trouve la réponse a la plupart de vos questions. Il faut juste le lire ( et la réponses ne sera pas toujours la même !).

En général, il faut informer la banque de tout changement d’associé, et même obtenir son accord explicite, sous peine de déchéance du prêt (= remboursement total immédiat, et avec qqs % de frais en plus) ou/et la responsabilité des anciens associés reste engagée.

Lorsqu’une SCI achète un bien immobilier a credit, c’est en général la SCI qui contracte l’emprunt. Mais là aussi il peut y avoir des exceptions, et des cas "sur mesure".

neoseo1300 · #3

Merci GoodbyLen, effectivement cela a du sens.

Pensez vous qu’il est envisageable de négocier ce genre de clause (cad avoir la liberté d’ajouter des associés sans accord préalable de la banque) ou c’est quelque chose qui ne se voit que rarement ou pas du tout? (C’est pour savoir comment approcher la banque lors du financement - si ma demande est inacceptable ou envisageable)

Merci encore pour ces précisions

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