ETF distribuant (Irlande, Luxembourg), PEA et retenue à la source étrangère ?

Leukie · #1

Hello à tous,

Je n’ai pas trouvé de fil de discussion similaire, j’ai quelques questions qui me trottent en tête depuis longtemps, mais n’ose pas les poser pour ne pas avoir l’air nouille! Problème, plus le temps passe, moins ça s’arrange!

C’est peut-être le cas d’autres membres, auquel cas cela pourra devenir un fil de discussion animé

Je me lance :

1- Sur PEA, la retenue à la source sur dividendes étrangers n’est pas récupérable. Typiquement, on cite le cas d’une action éligible mais non-française. Mais qu’en est-il d’un ETF distribuant, basé en Irlande ou au Luxembourg? Est-ce que ces distributions comptent comme "société étrangère versant un dividende" et donc taxées à la source, ou bien s’agit-il d’une distribution de plus-values? Je penche pour le second, mais pas de là à en mettre ma main à couper…

2- Imaginons que sur CTO j’achète une action Apple sur la bourse de New-York. Est-ce que je peux la revendre telle quelle sur n’importe quelle autre bourse qui recenserait cette valeur, ou bien s’agit-il de titres cotés auprès d’une bourse seulement, avec des filiales distinctes implantées dans le ressort de plusieurs bourses et donc des actions non substituables?
Je pensais à cela en voyant sur Morning Star des ETF cotés sur plusieurs places boursières, avec des variations de prix (et de liquidité) différentes… Vus les tarifs des brokers français pour passer des ordres en dehors d’Euronext, je ne suis pas tenté, mais celle-là c’est pour ma culture personnelle!

3- J’ai lu que pour être au nominatif pur, sur CTO, il fallait ouvrir un compte distinct auprès de la société en question, donc autant de comptes qu’il y aurait de sociétés investies, si j’ai bien compris. Mais qu’en est-il du PEA, comme on ne peut en avoir qu’un? On est forcés d’être en nominatif administré, voire "au porteur"?

Voilà, j’ai fait le tour des questions idiotes qui me trottent en tête depuis près d’un an

Mots-clés : bourse, débutant, jamais trop tard, questions idiotes

Cornelius · #2

Je ne peux répondre qu’à la question 3, sur PEA si l’on veut détenir des titres au nominatif, ce ne peut être qu’au nominatif administré. Évidemment il est possible d’en avoir au porteur, mais non au nominatif pur.

(message modifié à la suite d’une remarque de Patience).

Dernière modification par Cornelius (11/02/2024 10h51)

JMeuret · #3

Vous devriez pouvoir retrouver des topics ouverts sur chaque thématique de vos questions (voir même les réponses). Sinon comment voulez qu’on s’y retrouve si chacun y va de son topic mon tas des de questions.

Yuesuke · #4

Je confirme que pour être au nominatif pur, il faut ouvrir un compte pour chaque société dans laquelle on investit.
Par contre je ne sais pas et je doute que ce soit compatible avec un PEA, donc comme vous le soulignez soit nominatif administré soit au porteur.

Patience · #5

A supprimer

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.

Dernière modification par Patience (11/02/2024 12h30)

Double6 · #6

Sur le site de l’AMF il y a pour le PEA « de préférence au nominatif administré ou au porteur ».
(pour le reste l’intermédiaire financier décide de la place de cotation)

Patience · #7

A supprimer

Leukie · #8

JMeuret : J’ai tenté de trouver des sujets correspondants, pour justement écrire à la suite plutôt que d’ouvrir un sujet, mais je n’ai rien trouvé qui corresponde. Mon idée, c’était de poser les questions en apparence tellement bêtes qu’on a honte de les poser longtemps après et dont on ne trouve pas la réponse n’importe où, plutôt que des questions soit très générales, soit très pointues. Peut-être ai-je raté mon coup, si mon post était assimilé à "mon tas de questions"?

Cornélius, Yuesuke et Double6 : Oui c’est ce que je craignais, mais n’en étais pas totalement sûr. Merci pour la référence au site de l’AMF, néanmoins "de préférence" suggérerait qu’on peut le faire en nominatif pur quand même

hrld · #9

JMeuret a écrit :
Vous devriez pouvoir retrouver des topics ouverts sur chaque thématique de vos questions (voir même les réponses). Sinon comment voulez qu’on s’y retrouve si chacun y va de son topic mon tas des de questions.

Je pense qu’au contraire, le fait d’avoir des questions très variées ou "en vrac" réunies sur un même sujet, permettent à certains de trouver des réponses en filtrant dans les mots clés.

Ces sujets peuvent aussi être source de créativité interrogative et apporter différentes questions ou réponses, auquelles on aurait pas pensé.

lexa · #10

Leukie, le 11/02/2024 a écrit :
2- Imaginons que sur CTO j’achète une action Apple sur la bourse de New-York. Est-ce que je peux la revendre telle quelle sur n’importe quelle autre bourse qui recenserait cette valeur, ou bien s’agit-il de titres cotés auprès d’une bourse seulement, avec des filiales distinctes implantées dans le ressort de plusieurs bourses et donc des actions non substituables?
Je pensais à cela en voyant sur Morning Star des ETF cotés sur plusieurs places boursières, avec des variations de prix (et de liquidité) différentes… Vus les tarifs des brokers français pour passer des ordres en dehors d’Euronext, je ne suis pas tenté, mais celle-là c’est pour ma culture personnelle!

Depuis ma banque du crédit agricole, je peux en effet choisir la place au moment de la vente. Par exemple pour LVMH, je peux choisir soit le marché Xetra, soit Euronext. Par contre pour Apple, je n’ai pas le choix, c’est le Nasdaq.
Depuis Degiro, j’ai le choix de plusieurs places au niveau de l’achat, mais je n’ai pas la possibilité le lieu de revente.

Leukie · #11

Donc ça dépend : caramba, je n’avais pas considéré cette option

JeromeLMNP · #12

JMeuret, le 11/02/2024 a écrit :
Vous devriez pouvoir retrouver des topics ouverts sur chaque thématique de vos questions (voir même les réponses). Sinon comment voulez qu’on s’y retrouve si chacun y va de son topic mon tas des de questions.

Je constate que beaucoup de situations sont abordees dans les presentation et de ce fait (re)trouver une reponse s’avere parfois tres complique.

Dernière modification par JeromeLMNP (12/02/2024 08h49)

sven337 · #13

Leukie, le 11/02/2024 a écrit :
2- Imaginons que sur CTO j’achète une action Apple sur la bourse de New-York. Est-ce que je peux la revendre telle quelle sur n’importe quelle autre bourse qui recenserait cette valeur, ou bien s’agit-il de titres cotés auprès d’une bourse seulement, avec des filiales distinctes implantées dans le ressort de plusieurs bourses et donc des actions non substituables?

Deux questions en unes.

Pouvez vous la revendre ailleurs : dans l’écrasante majorité des cas, non.
Les courtiers vous donnent parfois le choix de la place boursière d’achat, mais vous y restez lié ensuite pour la revente, et vous ne pouvez même pas forcément transférer la position (Degiro).
IBKR permet - il me semble - de revendre sur une place différente de celle d’achat, mais c’est le seul courtier que je connaisse qui le permet.

Filiales distinctes etc. : non, ce sont les mêmes titres qui cotent sur plusieurs marchés (en général).

Leukie · #14

Merci pour la réponse, Sven337! Question nouille mais j’avais toujours le doute, en me disant qu’après tout, qu’est-ce-qui empêcherait de vendre ici ce que l’on a acheté là-bas! Au moins à présent je sais

Tomalegrand · #15

Les distributions de L’ETF Amundi MSCI World UCITS ETF - EUR (D) LU2655993207, doivent faire l’objet d’une retenue à la source de 15%, cette retenue est "perdue" pour le contribuable français lorsque l’ETF est détenu via un PEA, mais lorsque celui-ci est détenu dans un CTO, on devrait pouvoir bénéficier d’un remboursement de cette retenue via la case 8VL de la déclaration de revenus.
Cela est la théorie, mais en pratique, est ce que les distributions d’ETF luxembourgeois font-elles systematiquement l’objet d’une retenue à la source, et pouvons nous obtenir un remboursement de celle-ci avec la case 8 VL?

sissi · #16

Dans l’attente de témoignages voici un site qui explique le fonctionnement des retenues a la source sur les ETFS
Easy, But Boring Money - How To Reduce Withholding Tax?

"In Ireland, ETFs are structured like corporations, thus can benefit from the bilateral agreements between the US and Ireland. In Germany, is depends whether the fund is a KAG that faces 30% US withholding tax or InvAG with 15% tax. French and Luxembourg ETFs face a 30% tax charge."

Il est evident que pour des ETFs d’actions il est plus judicieux d’avoir des ETFs Irlandais qui ne subissent pas de retenue a la distribution et bien moins de retenue a l’intérieur de l’ETF que des ETFs sis au Luxembourg.

"French PEA – Investors usually invest through Synthetic ETFs that also reduce the Level 1 taxes to 0%. Again, no Level 1 and no Level 3 taxes paid. Make sure you choose Synthetic ETFs."

KEY TAKEAWAYS
There are three levels at which ETFs are taxed.
By investing through tax-wrappers, such as an ISA in the UK or PEA in France, you can eliminate taxes owed to your government. However, you might still be subject to withholding taxes from other countries where dividends originate.
Most Equity ETFs are affected, particularly Global Funds where U.S. Stocks represent over 60% of market value.
To reduce Withholding Taxes paid to the U.S. Government from 30% to 15%, choose an Irish-domiciled ETF. But there are two ways to reduce Withholding Taxes even further.
First, Synthetic ETFs do not pay any withholding taxes to the U.S. Government at all.
Second, U.S. ETFs can reduce the overall tax bill to both the U.S. and your Government due to tax offsets. But before investing is U.S. ETFs be sure that your country, like the UK or Switzerland, has a good Estate Tax Treaty with the U.S.
There are no Withholding Taxes on US Bonds, so Bond ETFs are less problematic.

Dernière modification par sissi (07/09/2024 11h14)

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