SCI à l'IR et vente d'un immeuble : comment comptabiliser la vente ?

GastonL · #1

Bonjour,

voilà mon problème, j’ai une SCI soumis à l’IR et l’on vient de vendre un immeuble que nous avions acquis il y a plusieurs années. Il n’y a pas de plus-values.

J’ai plusieurs avis différents concernant l’affectation du prix de vente et je ne sais pas comment comptabilisé le montant encaissé.

Doit-on directement affecter le montant sur le compte courant des associés (au prorata de leurs parts) comme j’ai pu le lire mais dans ce cas comment "sortir" l’immeuble du bilan ?!

Bref, j’ai besoin de conseils.

Merci pour votre aide.

Mots-clés : affectation, comptabilité, ir, sci, vente

Manarea · #2

Bonjour,

Vous avez vendu l’immeuble, celui-ci disparait donc du bilan où il est compensé avec de la trésorerie pour mettons 100 (étape 1). Ensuite, dans l’hypothèse où votre SCI ne paie aucune charge, vous aurez un résultat de 100 qu’il vous sera alors possible de "distribuer" au niveau des comptes courants pour la fraction supérieure au capital social me semble-t-il (étape 2).

Manarea

GastonL · #3

Mais si on a un résultat de 100 suite à la vente de l’immeuble, on va payer des impôts dessus OR vu qu’il n’y a pas de plus-values ce n’est pas logique.

GoodbyLenine · #4

Remplacer au bilan un immeuble (vendu sans plus-value) par un montant de trésorerie ne fera rien "disparaitre", et ne fera pas plus apparaitre un "résultat" positif (mais plutôt une perte s’il y a de la moins-value). Lisez www.compta-facile.com/comptabilisation- … lisations/ par exemple….

La trésorerie (récupérée lors de la vente de l’immeuble) n’est pas forcément distribuable en l’état (seul le résultat, de l’exercice et celui des exercices précédents mis en réserve, et les CCA, l’est). Il faudra peut-être diminuer le capital (ce qui est une décision d’AG) avant de pouvoir distribuer. Tout dépend de ce qu’il y a dans votre bilan…

GastonL · #5

Voici ce que j’ai trouvé sur :

SCI vente d’un immeuble puis répartition entre associés :

"

Répartition du produit de la vente dans une SCI à l’IR
Suite à la cession d’un immeuble, la SCI à l’IR reçoit un chèque de son notaire. L’impôt sur la plus-value a déjà été retenu.

Comptablement, cet encaissement est comptabilisé au débit du compte bancaire de la SCI. En contrepartie, au crédit, sont mouvementés les comptes courants d’associés. En effet, le produit de cette vente ne peut pas être considéré comme un produit imposable, puisque l’impôt a déjà été prélevé par le notaire.

Par conséquent, le gérant enregistre en comptabilité la répartition du produit de la vente de l’immeuble entre les différents associés proportionnellement à leur nombre de parts sociales. Cette comptabilisation dans les comptes courants d’associés, contrepartie de la trésorerie reçue, est la constatation d’une dette de la SCI envers chacun de ses associés. A partir de là, chaque associé peut exiger le remboursement de son compte courant.

Ce détail des opérations comptables a pour but de montrer que le produit d’une vente immobilière réalisée par une SCI peut être distribué à tout moment aux associés, de la même façon que si ces derniers avaient avancé des fonds pour couvrir des frais non prévus. Or le gérant a la possibilité de décider seul du remboursement des comptes courants.

"

GoodbyLenine · #6

Personnellement, je serais circonspect quand je lis un texte qui commence par indiquer que "l’encaissement est comptabilisé au débit du compte bancaire de la SCI" (même si le montant du chèque encaissé sur le compte bancaire est bien une dette du compte bancaire envers la SCI), et lirais la suite avec scepticisme…
Si les aspects fiscaux y semblent correctement décrits, j’ai plus de doute pour les aspects comptables (même si dans une SCI IR, il y a peu de contraintes).

pierrejacques11 · #7

Effectivement d’un point de vue comptable la contrepartie serait plutôt la baisse de l’actif via la sortie de l’immobilisation du bilan que l’augmentation du compte courant d’associé.

oz · #8

A mon sens, le vente de l’immeuble peut être comptabilisée comme une vente d’immobilisation classique :

Compte 775 au crédit pour le montant de la vente

Et sortie de l’immeuble de l’actif du bilan :

Compte 675 au débit pour la valeur de l’immeuble au bilan

Le résultat comptable comprend donc la + ou - value liée à la cession de l’immeuble ce qui reste sans incidence sur l’imposition des associés (si associés personnes physiques) car cette + ou - value n’est pas reprise sur la liasse fiscale 2072 (le revenu imposable calculé sur la déclaration 2072 étant calculé selon le règime des revenus fonciers qui n’incluent pas les +/- values immobilières).

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