Dividendes étrangers : fiscalité des dividendes d'actions étrangères…

hertell · #476

- ING Direct : 30%
- Fortuneo : 15%
- BINCK : 15%
😄

ptithom59 · #477

Bonjour,

ayant lu toute la file, je pense avoir a peu prêt compris la fiscalité et les retenues qui s’appliquent sur un dividende d’action étrangère.

Aussi, j’ai une question pratique à vous soumettre :

j’ai acquis 116 actions CYS qui a détaché un coupon de 0,28$ le 18/06

si j’applique les différentes retenues on a

0.28*116* 1.1021(taux de change) = 29,47 €

retenue US à la source 29,47 - 15% = 25,05 €

puis on applique la fiscalité francaise soit

25,05 - 15,5% de prélèvements sociaux - 21% d’acompte IR = 15,9€

OR, mon CTO fortuneo a été crédité de 14,3€ !

j’ai l’impression qu’ils ont appliqué la fiscalité française sur le div brut avant retenue US

extrait du mail :

Vous nous avez contactés afin d’obtenir des informations concernant le dividende Cys Investments.
Nous vous rappelons que la fiscalité sur des dividendes US, est bien différente. En effet , il y a 15% prélévé par les US, ainsi que les prélèvements sociaux 15.5% et l’acompte fiscal de 21%. Veuillez trouver ci-dessous les détails du calculs ( taux de change approximatif) :
Cys Investments a procédé à un versement de 0.28$ par action détenue, soit 116 titres x 0.28 $ =32.48$
Sur ce montant , on applique le taux de change €/$ environ 1.11 soit 32.48$ : 1.11 = 29.26€
29.26 est le montant brut exprimé en € . Puis, on soustrait les PS + Acompte fiscal + 15% à la source et on trouve environ 14.20 € en encaissment net.
Par ailleurs , nous vous rappelons que les 15 % pris à la source au USA ainsi que l’acompte fiscal de 21% vous seront remboursé sous forme de crédit d’impôt en N+1.
Nous espérons que ces informations répondront à vos attentes et restons à votre écoute.

Cordialement,
EDIT Modération
Le Service Clients

qui a bon ?

merci de vos réponses

Rydell · #478

Bonjour,

Pour moi, IR et PS Français sont appliqués sur le dividende Brut, donc le montant total avant le prélèvement à la source US.

ptithom59 · #479

Edit :

il apparait que vous avez raison : fiscalité à appliquer sur le div brut avant prélèvement US

Désolé pour les doublons liés à cette question

je me suis calé sur les calcul de notre hôte dans sa newsletter n°87 qui à Binck comme broker.
peut-être faudrait-il apporter un modificatif à cette newsletter ?

Dernière modification par ptithom59 (14/08/2015 13h43)

Shagrath · #480

Je confirme que chez Binck les prélèvements sociaux (15,5%) et l’acompte d’IR (21%) s’appliquent sur le montant brut des dividendes déduit du prélèvement à la source (15% pour des actions américaines) comme l’a écrit IH dans la newsletter 87.

Ptithom59, chez Binck le calcul aurait été fait comme vous l’avez écrit dans votre post.

espenlind13 · #481

Dans votre cas l’encaissement net doit bien être de 14.3€ environ.

En effet le prélèvement US étant restitué au contribuable sous forme de crédit d’impôt, il serait illogique que cette fraction devienne non-imposable pour un résident français.

La fiscalité française doit ainsi bien être calculée sur le Grand brut, c’est-à-dire le brut avant prélèvement à la source du pays hôte des titres, sinon le broker ne fiscaliserait que 85% du dividende perçu (c’est-à-dire le Petit brut = Grand brut - prélèvement source), ce qui est contraire aux règles en vigueur.

@ptithom59 : Je trouve bien peu gentleman de faire apparaître l’identité de votre interlocuteur sans son consentement. Vous devriez éditer votre message initial.

Shagrath · #482

Merci espenlind13 pour votre post.
Je ne suis pas fiscaliste mais je pense que c’est Binck qui a raison.

1) Tout d’abord je reconfirme que Binck ne fait porter la taxation des PS et de l’acompte d’IR que sur le petit brut, i.e., le montant net du prélèvement à la source comme le montre la copie du dernier encaissement des dividendes de CYS :

Grand Brut = 2000x0.28=560$
15% de prélèvement à la source = - 84$
Petit brut : 560-84= 476$
PS : 476x15,5%=73,78$
Pas d’acompte d’IR dans mon cas.
Dividendes encaissés = 402,22$

Concernant le crédit d’impôt pour éviter le problème que vous soulevez Espenlind13 Binck procède comme ceci : 17,7% x(560-84)=84,25$ donc 84$ je suppose.

2) Cela me semble juste car si vous reprenez le Cerfa 2047-K en page 3 il est écrit :

3) Enfin en appliquant 17,7% (valeur indiquée toujours dans le Cerfa 2047-K pour les dividendes provenant des USA) au Grand Brut comme vous le suggérez espenlind13 on aurait un remboursement de 560x17,7%=99,12$ pour un prélèvement réel à la source de 84$…

Dernière modification par Shagrath (15/08/2015 12h15)

ptithom59 · #483

espenlind13 a écrit :
@ptithom59 : Je trouve bien peu gentleman de faire apparaître l’identité de votre interlocuteur sans son consentement. Vous devriez éditer votre message initial.

Oupss ! erreur de ma part ! il n’y avait aucune volonté de ma part de donner le nom de mon interlocuteur : vous avez bien fait d’éditer

Shagrath : j’ai bien intégré le fait que Bink applique la fiscalité française sur le "petit brut" mais si la règle fiscale française indique que cela doit s’appliquer sur le "grand brut", il me semble intéressant pour les novices comme moi que l’exemple utilisé par notre hôte se base sur le "norme" et non pas sur l’exemple particulier de Bink.

Cela évitera sans doutes quelques messages du style du mien sur la différence constatée entre le montant reçu et le calcul théorique issu de la lecture de la newsletter n°87 (sauf i bien sur on est chez Binck)

Geronimo · #484

Geronimo a écrit :
tikou a écrit :
Geronimo,

Je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites. Selon moi la convention fiscale franco-portuguaise ( http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi … e_1782.pdf )dit la chose suivante […]
Ca n’est pas mon interprétation, c’est l’interprétation du fisc français.

(1) Il n’y a pas de retenue au Portugal
(2) Il n’y pas lieu de parler de crédit d’impôt français sur une retenue portugaise puisque c’est au fisc portugais de supprimer une éventuelle double imposition, donc clairement pas au fisc français de compenser une imposition portugaise par un crédit d’impot.
(3) il y a imposition en france : si c’est dans un PEA, c’est dans le cadre fiscal du PEA.

Ca n’est pas encore fait, mais d’après les éléments que m’a transmis Boursedirect aujourd’hui, sur les documents complètés par l’intermédiaire de Boursedirect au Portugal, la demande de remboursement auprès du fisc portugais porte bien sur la totalité des prélèvements, soit 35 %.

En clair, il semble que mon dividende net va passer de 0,0845 euros par action à 0,13 euros par action, ce qui serait plutôt pas mal !

Nous verrons bien, rien n’est gagné tant que ça n’est pas viré sur le compte !

espenlind13 · #485

Shagrath a écrit :
Merci espenlind13 pour votre post.
Je ne suis pas fiscaliste mais je pense que c’est Binck qui a raison.
(…)
3) Enfin en appliquant 17,7% (valeur indiquée toujours dans le Cerfa 2047-K pour les dividendes provenant des USA) au Grand Brut comme vous le suggérez espenlind13 on aurait un remboursement de 560x17,7%=99,12$ pour un prélèvement réel à la source de 84$…

Shagrath,

Merci pour cet échange constructif.

Je ne suis pas fiscaliste non plus mais j’ai travaillé le sujet de près et suis bien entendu d’accord avec vous sur le fait que le Grand Brut n’est jamais augmenté, en devise d’origine comme en devise cible.

J’ai dû mal m’exprimer sur le reste.

Je reprends votre exemple chiffré. Soit je suis fou, soit Binck a besoin d’un bon coup de ménage.

Grand Brut = 2000x0.28=560$ soit une contre-valeur de 500€ (admettons)
15% de prélèvement à la source = - 84$ soit une contre-valeur de 75€
Petit brut : 560-84= 476$ soit une contre-valeur de 425€

Raisonnons maintenant en €.

Les -84$ sont rendus par l’Etat français en €, sous forme de crédit d’impôt en N+1, sur une base de (Petit Brut*17.7%). Quelle que soit la formule choisie, vous allez tomber à quelques centimes près de (Grand Brut en €*15%).

A ce stade, vous avez disposé de 500€ de dividende - 75€ de prel US + 75€ de crédit d’impôt (encaissement différé). Virtuellement, vous êtes à +500€ sans avoir encore payé d’impôt français.

Le crédit d’impôt étant restitué, vos 500€ sont nets de fiscalité US mais bruts de fiscalité FR.
Appliquer la fiscalité FR uniquement sur le petit brut viendrait à défiscaliser 15% du montant perçu.

L’assiette est donc toujours de 500€, c’est-à-dire le Grand Brut.

PS : 500x15,5%=77,5€
Pas d’acompte d’IR, avez-vous précisé.
Sur le compte, vous devez percevoir en N (500€ - 15%US - 15.5%PS) = 347.5€ puis 75€ de crédit d’impôt en N+1.

Je maintiens donc que la méthode de calcul avec application des PS sur le petit brut est fausse. En votre faveur, mais fausse : par quel miracle les PS n’iraient-ils s’appliquer que sur une assiette de 85% du brut ?

Je me demande juste ce qui se passera quand une autorité mettra le nez là-dedans et que Binck devra rendre des comptes …

faguoren · #486

Je suis d’accord avec Espenlind sur le calcul des prelevements sociaux. Dans la notice de la declaration 2778 que j’ai sous les yeux, il est mentionne: "base imposable des prelevements sociaux: montant total des revenus nets encaisses, augmente le cas echeant du montant total du credit d’impot conventionnel"

Shagrath · #487

Espenlind13 merci également pour vos posts instructifs.
Je suis entièrement d’accord avec le raisonnement de votre dernier post qui expose la méthode au final appliquée par Fortueno et rappelée par ptithom59 dans son post du 14/08/2015 12h25… sous réserve de prendre Petit Brut*17.7% pour le crédit d’impôt n+1.

espenlind13 a écrit :
Appliquer la fiscalité FR uniquement sur le petit brut viendrait à défiscaliser 15% du montant perçu.

On est bien d’accord !
D’ailleurs dans la Newsletter n°87 IH le soulignait déjà

IH a écrit :
(hormis que le prélèvement à la source américain semble échapper aux prélèvements sociaux français)

mais cela ne venait pas du fait que le dividende était américain mais du fait que son CTO était chez Binck. D’ailleurs Binck applique la même méthode de calcul pour les dividendes anglais, canadiens, espagnols…

Espenlind13 a écrit :
Je me demande juste ce qui se passera quand une autorité mettra le nez là-dedans et que Binck devra rendre des comptes …

Ben en ce qui me concerne je ne suis pas pressé de le savoir !

Message édité par l’équipe de modération (Aujourd’hui 11h38) :
- ajout de balises Url/Societe/Quote/Livre
- modification du titre
- suppression de la citation du message immédiatement précédent

Enivral · #488

Bonjour le forum

Envisageant très prochainement l’acquisition d’un portefeuille diversifié europe-suisse-usa, je me penche sur la question de la fiscalité.

En parcourant le forum ainsi que d’autres ressources, j’ai essayé de modéliser le taux de distribution pour des titres détenus sur un CTO.

Sont pris en compte dans la simulation : la taxe à la source si applicable // le crédit d’impôt si applicable // les prélèvements sociaux de 15.5% // l’acompte d’IR de 21% // l’abattement de 40% // la CSG déductible de 5.1% // TMI 30%

J’appelle taux de distribution le ratio entre :

- le dividende net (en euro) de tous prélèvements et crédit d’impôt
- le dividende brut (en euro) et sans aucun prélèvements

=> Pour 100€ versé brut, on touche 80€ net, le taux de distribution est de 80/100= 80%

J’arrive aux valeurs suivantes :

* Allemagne 72%
*Angleterre 69%
*Autriche 72%
*Belgique 72%
*Canada 70%
*Espagne 71%
*Etats-Unis 70%
*France 68%
*Italie 72%
*Pays-Bas 70%
*Portugal 72%
*Suisse 73%

Selon vos expériences, est ce que ces valeurs vous semblent proches de la réalité ou sont-elles totalement délirantes ?

Ce qui me fait douter c’est que dans ma simulation, pour chaque pays et pour 1000€ de dividendes brut j’arrive à un IR négatif d’environ une centaine d’euros…

ÉDIT : précision sur le TMI

Dernière modification par Enivral (22/08/2015 08h26)

InvestisseurHeureux · #489

Enivral a écrit :
Selon vos expériences, est ce que ces valeurs vous semblent proches de la réalité ou sont-elles totalement délirantes ?

Suite à la dernière modification d’xlsPortfolio, voici un tableau récapitulatif.

Je ne relance pas les débats sur Binck qui applique les prélèvements sociaux sur le dividende amputé des prélèvements à la source étranger (et non brut), sur le taux de prélèvement des dividendes UK (10% ou 0%), ou sur l’abattement de 40% sur les foncières US et canadiennes.

L’objectif est d’avoir les ordres de grandeur et non de se transformer en expert fiscal pour quelques dizaines d’Euros.

Le fichier Excel : dividende-xlsPortfolio-20150904.xls

Enivral · #490

InvestisseurHeureux a écrit :
L’objectif est d’avoir les ordres de grandeur[…]

Entièrement d’accord avec vous, de plus nos valeurs sont assez proches.

hertell · #491

Bonjour,
moi qui suis également chez BINCK, avec un acompte IR de 21% je ne me retrouve pas dans les calculs fournis par IH ?je devrais donc toucher d’après le tableau : 50.83% du dividende (versé par BINCK)
et je touche 54% ?
Les éléments figurants sur le dernier relevé BINCK pour COMINAR (juillet) indique 67.70€ versé 36.55€

Dernière modification par hertell (05/09/2015 13h26)

Ledep · #492

Bonjour,

Itou !
L’acompte impôt 21% chez Binck est également pris sur le (brut - taxe locale) soit 85% de 21% soit 17.85% donc au global 53.975% de versé.

InvestisseurHeureux · #493

J’ai corrigé mon message plus haut (F5 pour actualiser l’image) ! M-erci.

davefrr · #494

J’en profite pour apporter une précision concernant les "80/20 companies" américaines, qui réalisent au moins 80% de leur revenus brut en dehors des US.
Pour les investisseurs non-US l’avantage est que les dividendes ne subissent pas de prélèvement à la source étranger de 15 % .

Imaginons qu’un actionnaire possède 1000 actions Philip Morris International par exemple, le dividende perçu sera de 1$ x 1000 x 0.845 = 845 $ par trimestre .

Plus d’infos ici;

J’avoue avoir beaucoup de difficultés à trouver une liste de ces 80/20 companies, j’imagine que Mondelez International en fait partie également.

Jef56 · #495

Je ne connaissais pas cette règle des 80/20 pour les dividendes aux non-US Persons.
Par contre comme vous dites il est difficile de trouver une liste de ces entreprises, à croire que PMI est la seule…
Les critères sont suffisamment drastiques pour éliminer les prétendants.

Si un forumeur avait cette liste il se ferait des amis à la publier!

Derival · #496

Je rajoute une petite précision. En tant qu’actionnaire Philip Morris, vous avoir en fait deux versements de dividendes : l’un correspondra aux revenus hors US (sans prélèvement) et un autre correspondra aux revenus US (avec le prélèvement).

Dans le cas de Philip Morris, la partie avec prélèvement ne représente que 2 % du dividende environ.

(ne pas tenir compte de la ligne concernant GSK, je l’ai incluse afin que les libellés des colonnes soient visibles).

Cela ne dispense pas de payer l’impôt français sur la différence bien entendu, ce n’est au final qu’un effet de trésorerie. Ce qui ne justifie donc pas à mon sens qu’on s’intéresse à ces sociétés plus qu’à d’autres en raison de cela (ce qui explique pourquoi la liste n’est pas facile à trouver).

Strider · #497

Bonjour,

Tout d’abord merci aux contributeurs de cette file qui est une vrai mine d’or pour le néophyte que je suis.

Dans la quête d’une comparaison objective entre PEA et CTO dans mon cas particulier, le tableau de synthèse proposé ci-dessous est une vrai confirmation de mes lectures: trouver de la cohérence fait plaisir! Seul entrée invisible mais prise en compte dans la dernière partie est le crédit d’impot à hauteur du prélévement à la source du pays d’origine. Je serai assez facilement établir le même tableau pour un CTO chez un autre courtier avec la différence sur les PS.

La question qui reste ouverte me concernant est quid de ce tableau pour un PEA avec des actions étrangères européennes. La question sous jacente est: y a t-il récupération du prélévement à la source de quelque manière que ce soit? J’ai lu plusieurs sources contradictoires ici (mais post relativement vieux) et ailleurs (site culturefinance qui annonce une double imposition dans un cas PEA mais une possibilité de récupération partielle du prélévement à la source en en faisant la demande auprès du FISC étranger de l’action…).

Quelqu’un peut-il m’aiguiller vers une bonne lecture sur ce sujet?

InvestisseurHeureux a écrit :
https://www.investisseurs-heureux.fr/up … 150904.gif

espenlind13 · #498

Strider a écrit :
La question qui reste ouverte me concernant est quid de ce tableau pour un PEA avec des actions étrangères européennes. La question sous jacente est: y a t-il récupération du prélévement à la source de quelque manière que ce soit ?

A ma connaissance non car il s’agirait d’un empilement d’avantages fiscaux (cadre fiscal du PEA + restitution d’un crédit d’impôt) que les législateurs chassent (d’où le remue-ménage sur les SIIC il y a quelques années).

Klaus · #499

Après avoir réclamé avec succès la retenue à la source sur des dividendes suédois, j’ai également obtenu un remboursement pour mes dividendes norvégiens.

Requête initiale 17/10/2014
Demande d’information complémentaire: 30/07/2015
Paiement: 10/09/2015

Pour les dividendes de 2013, j’ai même reçu des intérêts de retard.
Les informations concernant les démarches sont disponibles par mp.

Strider · #500

Merci espenlind13 pour la réponse claire et concise!

Klaus: merci également pour votre explication de demande de restitution avec le timing associé, ça montre bien qu’il faut être patient si on se lance dans ce genre de demande.

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espenlind13 a écrit :

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Geronimo a écrit :

tikou a écrit :

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Shagrath a écrit :

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espenlind13 a écrit :

IH a écrit :

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Enivral a écrit :

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InvestisseurHeureux a écrit :

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