Nirvan [95] : étude de cas immobilier (SCI, SAS ou EURL)

Bonjour,

Pouvez-vous détaillez les réponses trouvées ?

Bonjour,

Pour ma culture: Quel est l’intérêt de vous associer avec votre SASU dans les différents montages ?

Si je comprends bien le but est d’utiliser la trésorerie de la SASU et de créer du déficit à cette dernière pour réduire l’IS. Par conséquent je ne vois pas bien pourquoi il serait judicieux d’engager votre personne physique?

Je suis justement en train de me poser les mêmes questions que vous (sauf que je suis en actionnaire majoritaire d’une SAS).

Merci

Pinnou a écrit :

Bonjour,

Pour ma culture: Quel est l’intérêt de vous associer avec votre SASU dans les différents montages ?

Si je comprends bien le but est d’utiliser la trésorerie de la SASU et de créer du déficit à cette dernière pour réduire l’IS. Par conséquent je ne vois pas bien pourquoi il serait judicieux d’engager votre personne physique?

Pourrais-je me rémunérer au niveau de la susu même si je ne suis pas associé et que la totalité des parts sont détenues par la Holding ?

Pinnou a écrit :

Pour ma culture: Quel est l’intérêt de vous associer avec votre SASU dans les différents montages ?

Ouups, je ne retrouve pas ma réponse à votre question.
Vous avez raison, je ne vois pas l’intérêt si je peux me rémunérer.

En effet, mon comptable me propose de transformer la sasu en eurl pour éviter la case CAC (mère/fille : eurl/eurl).
mais ça revient presque à la même chose :
- soit je garde la sasu, dans ce cas, je doit déclarer un CAC : 2000 euros/an
- soit je transfère la sasu en eurl, dans ce cas : 1500 euros de forfait RSI  / an

Vous confirmez ?

MichMouch a écrit :

Comment est ce que vous allez vous rémunérer ?

cas eurl/eurl : Par la Holding - TNS.
cas eurl/sasu : La Holding peut-elle me rémunérer pour ma fonction de gérant majoritaire (régime TNS)
je ne prendrai pas dans ce cas de salaire pour mes fonctions de président dans la sasu.

MichMouch a écrit :

En cas d’intégration entre la SCI et la Holding, attention, les bénéfices de la SASU seront imposés dans la SASU et non dans la holding, donc pas de réduction du résultat, à moins de l’intégrer aussi.

Pour précision, en cas d’intégration, l’imposition c’est l’IS + les 17.2 de flat taxe ?

MichMouch a écrit :

Concernant la solution 2, il faudrait en effet modifier l’objet social de la SASU afin que la détention et la gestion de SCI ne soit pas considéré comme un acte anormal de gestion.
Attention, les conventions de trésorerie n’ont pas pour but de prêter gratuitement de la trésorerie. Elles existent pour permettre la gestion de la trésorerie au niveau global dans un groupe. N’oubliez pas que vous devez agir dans l’intérêt de la société et qu’il n’est pas dans son intérêt de se délester de sa trésorerie sans rien y gagner. Il faudra au moins prévoir une convention de prêt avec des échéances de remboursement et un taux d’intérêts.

Je dois simuler cette solution, je ne vois pas trop aujourd’hui son intérêt mais j’ai un collègue qu’a opté pour cette solution.

Dernière modification par nirvan (30/05/2018 17h21)

carignan99 a écrit :

Pour la solution 1, le commissaire aux comptes peut être évité en allant plutôt sur une SC à l’IS (pour la holding).

Je suppose que vous parlez du cas Holding SC et filiale EURL, car si la filiale est une SASU, cela nécessite un CAC.
Sinon, pour réponde à la question, la SC nécessite deux associés alors que je suis seul. Pour éviter le cas dans mon cas :

nirvan a écrit :

En effet, mon comptable me propose de transformer la sasu en eurl pour éviter la case CAC (mère/fille : eurl/eurl).
mais ça revient presque à la même chose :
- soit je garde la sasu, dans ce cas, je doit déclarer un CAC : 2000 euros/an
- soit je transfère la sasu en eurl, dans ce cas : 1500 euros de forfait RSI  / an même quand y a pas de salaire

carignan99 a écrit :

Pour la solution 2, deux points que je ne comprend pas :
- Pourquoi y aurait-il ABS quand la holding apporte de l’argent frais en compte courant de la SCI, donc une société qu’elle détient à 75% ?
- Pourquoi y aurait-il besoin d’une convention de prêt puisqu’il s’agit d’un apport en compte courant d’associé?

je dois reposer ce questions à mon comptable mais je suis preneur de vos avis.

Bonjour,
Après avoir revu mon comptable, ce dernier trouve que la solution 1 est assez complexe.
Je suis un un peu partagé par rapport à son avis mais bon je vais y réfléchir. 

Du coup, je me pose d’autres questions par rapport à la solution 2

nirvan a écrit :

Solution 2 : Créer une SCI qui sera détenue à 75% par ma SASU, le reste des parts (25%) seront détenues par moi même.
Le compte courant  de la SCI sera alimenté par la SASU

- Ne faut-il pas un CAC compte tenu que la SAS est majoritaire dans la SCI à hauteur de 75% ? 
- La SAS doit-elle payer l’IS sur le montant prêté à la SCI au moment de l’établissement du bilan ?
- Y a-t-il une limite sur le montant que la SAS peut prêter à la SCI ? (j’envisage que la SAS prête 40k à la SCI pour le premier bien)

Merci.