Une septuagénaire hérite d'une AV : quelle stratégie fiscale ?

Job · #1

Bonjour,

voilà un cas de figure pas banal : une personne âgée de 74 ans vient d’apprendre qu’elle est bénéficiaire d’une AV importante par héritage d’une personne de 90 ans.
Malheureusement, j’ignore la date d’ouverture du contrat pour en savoir l’âge du souscripteur à l’époque.
La bénéficiaire a un héritier direct.
Quelle stratégie en bonne intelligence familiale/patrimoniale/fiscale préconiseriez-vous ?
Qu’elle y renonce au profit du bénéficiaire ?
Démembrement ?
Et si elle veut mordicus en bénéficier c’est plutôt l’Etat qui sera gagnant plutôt que l’héritier non ?

Merci d’avance de vos éclairages avisés !

Mots-clés : assurance vie, fiscalité, imposition

Darkounet · #2

Bonjour

Concernant les droits de succession directs pour le bénéficiaire de l’AV, cela dépendra de la date du contrat et aussi de la date des versements (encore plus dur à connaitre…).

il y avait un article des échos avec un tableau récapitulatif :

Résultats recherche lesechos.fr

Pour la stratégie fiscale vis à vis de son heritier, je laisse d’autres y répondre.

Dernière modification par Darkounet (26/10/2012 10h17)

GoodbyLenine · #3

Il faudrait plus d’informations pour élaborer une stratégie, en particulier :
- en vertu de quoi la personne de 74 ans est-elle "bénéficiaire" (ou "héritière" ?), et rédaction exacte de la clause bénéficiaire du contrat d’AV de la personne de 90 ans décédée;
- date d’ouverture du contrat d’AV concerné, montant total des versements, et valeur au jour du décès de la personne de 90 ans;
- montant du patrimoine total de la personne de 74 ans, et nombre de ses héritiers directs (1 seul ?).
- la personne âgée de 74 ans a-t-elle un très ancien (avant 20/11/1991) contrat d’AV ?

Pour la fiscalité des AV, il y a une synthèse sur Fiscalité de l’Assurance-vie (impôts et cotisations sociales) (qui ne prend pas en compte tous les cas particuliers comme démembrement, etc.).

GoodbyLenine · #4

Job a écrit :
cas de figure pas banal

A mon avis, bien au contraire, ce cas va devenir la norme, s’il ne l’est pas déjà, avec l’allongement de la durée de la vie….

Je ne dispose pas de statistiques officielles, mais j’ai l’impression qu’il y aura de plus en plus de septuagénaires qui hériteront, et de moins en moins de trentenaires (par exemple). En fait, les trentenaires vont juste souvent devoir attendre pour hériter …. d’être à la retraite !

Job · #5

Merci
je vais tâcher d’en savoir un peu plus !

Marcopolopolo · #6

Bonjour Messieurs,
D’éventuelles donations ’récentes’ de la part de la personne de 74 ans à son héritier direct peuvent aussi rentrer dans la base de réflexion sauf erreur de ma part.

Job · #7

en deux mots mais incomplet :
celle de 74 ans est héritière d’une tante;
AV de la défunte : rédaction clause +
date ouverture +
un ou plusieurs versements : inconnus;
valeur : un bon 450 K€
patrimoine héritière 74 ans : à la louche 1M2 K€ ;
donation de sa RP au seul héritier direct, 51 ans, désormais nu-propriétaire;
AV de 2001
PEA idem

Job · #8

Merci pour toutes vos interventions;
Le contrat a été souscrit en 2007, à l’époque le souscripteur avait 84 ans et le bénéficiaire 69 ans. décès cette année, le bénéficiaire a 74 ans.

Pas de miracles : l’Etat va prendre ses 55 % sur le compte-titres et je suppose une bonne part de l’AV.

On a beau tourner et retourner le problème, je ne vois pas de solution facile pour alléger le fardeau fiscal !

Swx · #9

xx

Dernière modification par Swx (13/11/2012 22h51)

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