Donation de fonds pour un achat immobilier avec une clause d'inaliénabilité ?

Si je comprends la clause d’inaliénabilité, il me semble compliqué de la mettre en place sur une somme d’argent.

L’autre point semblant difficile est la nécessité d’une cause réelle et sérieuse.
Je suppose que si les enfants sont en age de prendre un crédit à leur nom, il semble difficile de justifier de la nécessité de limiter l’utilisation du don.

Sinon, j’ai vu le don à terme, en définissant le terme lié à l’age des enfants, est ce que ça ne permettrait pas de résoudre la problématique ?

Par contre, si vous bloquez le bien pendant 10 ans, s’il s’agit de la RP, n’est ce pas un risque de bloquer la carrière des enfants en les bloquant en un lieu précis ?

@Gunday

Je sais que mettre une clause d’inaliénabilité sur une somme d’argent est compliqué.
Et votre réponse est très juste en terme de justification avec des enfants d’age supérieur à 25 ans.
Je donnerai plus bas la raison de ma question

@Serenitis
Pour ce qui est des SCI , j’ai la main et j’ai tout loisir de démembrer , c’est le cas pour une SCI ou j’ai fait un démembrement des parts à la création.
Pour les parts sociales , je sais comment faire en gardant la main.

La raison de ma question est une sollicitation de la descendance pour une aide à acheter un bien.
Je ne suis  pas contre cette idée toutefois connaissant la fille et ses idées , j’ai comme la sensation qu’elle souhaite une aide pour acheter un bien , prendre un emprunt et ensuite revendre ce bien probablement sans avertir la banque ou en remboursement l’emprunt , ensuite s’inscrire au chômage puis RSA.

Pour compléter sans m’étendre , elle m’avait demander des fonds pour voyager car elle voulait quitter son travail et je lui ai répondu que je ne financerai qu’une RP et voilà maintenant qu’elle veut acheter une RP , coïncidence ou  changement d’approche.

Bref n’ayant strictement aucune confiance en elle , je souhaitais bloquer la revente du bien.

Je ne souhaite pas faire un achat en indivision avec   elle car nous le sommes déjà suffisamment en indivision sans ajouter un bien immobilier

Voilà si vous avez d’autres idées , je suis preneur

Peut-être jouer sur un pacte de préférence à votre bénéfice si elle souhaitait revendre.
Sinon acheter avec une SCI "familiale" dont elle serait locataire ?
Le seul intérêt de ces solutions est de vous assurer d’être informé d’une éventuelle transaction.

Nous avons des enfants qui doivent avoir le même âge et les interrogations qui vont avec.
Qu’est-ce qui vous empêche de dire non à votre fille ?

Bernard évoque l’idée que vous ne pouvez pas dicter la façon de vivre de vôtre fille (j’adhère à cette approche) mais, de même, votre fille ne peut pas vous dicter vos renoncements.

à votre place, soit je dirai non en expliquant pourquoi, soit je donnerai un montant qui n’entrave ni sa liberté ni mon bien être psychologique et basta. Si vous devez cogiter, bondir en apprenant je ne sais quoi, ça finira par vous tourmenter.

Autre possibilité : vous la logez en lui offrant l’opportunité d’épargner et de constituer l’apport qui lui fait défaut.
Lorsqu’elle sera en mesure de mener à bien son projet, vous revendrez le logement prêté et retrouverez vos billes.

Philippe30 a écrit :

Je pense aller dans le sens d’une petit don pour aider à l’achat d’un petit T1 et pour voir comment cela se déroule.
Si l’usage des fonds est bien celui prévu.

Pour compléter aucun contact avec ma fille depuis 2 ans et peu d’appels téléphoniques et quelques sms.

Bonjour,
De ce que je lis, vous voulez voir mais c’est déjà tout vu. Vous connaissez, il me semble, extrêmement bien votre fille. Passivité et ingratitude, merci bien.

Je pense que pour son bien, il faut la laisser gérer ses idées toute seule. Ça lui sera très didactique.

Aucune banque ne voudrait la suivre sur un prêt. D’ailleurs, c’est peut être une idée : vous pourriez lui dire que vous lui ferez un petit prêt à taux 0 pour réduire un prêt de banque (histoire de voir si elle est capable de monter un dossier de prêt, trouver un appartement  acheter…).

Si vous avez des sous en trop, assez pour acheter un petit T1 "juste pour voir", partez en vacances, emmenez Madame au resto ou donner les moi ( 😉).

Vous êtes bien brave.
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Au regard de vos différentes précisions :

. Vous souhaitez aider, et vous pouvez le faire, mais vous ne souhaitez pas cautionner un mode vie, et aucune confiance n’est actuellement possible.

1. Toute donation me parait exclue, puisque "donner et retenir ne vaut", à l’exception des cas conventionnels de droit de retour ou d’exclusion de communauté, qui ne permettent pas de répondre à vos risques actuels.
A l’exception, d’une donation à charge d’apport à une SCI (à 2 associés) constituée dans ce seul but de transmission / gestion  dans une finalité d’aider, et là vous placez les conditions que vous voulez dans les statuts. Avec la réserve de la limite d’une responsabilité indéfinie des associés dont vous parliez (qu’il est malgré tout possible de réduire considérablement, avec le nombre de parts et le droit de vote plural, et une absence de dette de la SCI).

2. Vous évitez la donation, et passez par un prêt à taux zéro, accordé à votre fille, passé sous acte authentique devant notaire, déclaration au fisc, et clause de remboursement sur demande du prêteur;
Par conséquent, pas besoin de passer devant justice pour récupérer votre prêt si votre fille revend le bien, il suffit de passer par une simple demande de recouvrement via huissier (très simple et immédiat, le bien constituant indirectement votre garantie).
Le prêt n’est pas considéré comme une donation, mais il permet à votre fille de capitaliser sur du capital qui ne lui appartient pas. Vous répondez à votre objectif de l’aider, et vous gardez la main pour reprendre l’aide en cas d’utilisation des fonds non conforme à votre volonté.
La responsabilité de votre fille est pleine et entière, l’objectif didactique est atteint.
En cas extrême, type départ/fuite à l’étranger, ou d’organisation volontaire de son insolvabilité, vous avez toujours la possibilité de jouer sur le futur héritage comme moyen de pression (en tordant la réserve héréditaire, via clauses d’avie, etc…)


. Je préfère de loin la solution du prêt à donner une petite somme pour voir, le message me parait plus clair, et l’aide plus cadrée avec vos réels objectifs.

Bonne chance,

Je ne comprends comment on peut s’interroger à donner en se posant toute ces questions relevant de la défiance (apparement justifiée par un passé)

On donne avec le cœur ou on ne donne pas

Dans votre cas l’urgent est surtout de ne rien faire, de laisser votre fille se débrouiller seule, et de lui transmettre de votre vivant quand les relations entre vous et la confiance que vous aurez en elle seront suffisantes pour que vous donniez sereinement.

Verrouiller une donation avec des clauses telles que celles souhaitées me semble incompatible avec la notion de confiance nécessaire à ce genre d’aide.

VOUS n’avez aucun intérêt personnel à vous dépouiller si ce n’est par volonté d’aider, de donner le fameux coup de pouce pour correctement d’établir.
Si vous avez le moindre doute que cette aide généreusement apportée avec de l’argent durement gagné soit dilapidée, ne le faite pas.

Remerciements à vos messages et conseils.

Il est certain que chaque situation est différente en fonction des familles toutefois le fait d’avoir constituer un patrimoine important me laisse entrevoir que cela ne prend pas la direction souhaiter.
C’est à dire au lieu de contribuer à aider cela semble poser les bases de dissensions 

Le fait de faire une donation d’un montant très raisonnable est probablement la meilleure option à ce jour , ma crainte restant son incapacité à gérer et les risques des relations qui n’ont pas été toujours très saine ….

Faire une donation , reste à savoir quand le moment sera venue et en fonction d’un projet cohérent, c’est pas gagné de ce coté.

Beaucoup de messages indiquant de futures  possibles remises en ordre des relations , l’intimité dans chaque famille est une notion entre les intervenants familiaux et ne peuvent pas être exposé trop facilement en public toutefois elle ressent à notre encontre une rancœur , une colère qui n’a eu de cesse de croître depuis 6-8 ans alors sans fermer la porte je suis très détaché.

Je regrette que plusieurs années de travail ne puissent pas être fructifié , tant pis et même je m’en moque maintenant.

Bon pour revenir au sujet , une donation adossé à un prêt à taux zéro sous sein notarial qui complèterait un prêt immobilier de sa part pourrait être pas mal

Pour l’instant , plus de nouvelles j’ai avancé dans ma réflexion grâce aux réponses  sachant que rien n’est définitif et il est possible que je ne fasse rien.

Il est certain que l’on avance dans sa vie , on monte des choses et puis quand on pense avoir fait le tour et que l’on se dit comment je vais faire au mieux pour les enfants alors on s’aperçoit que l’on ne connait pas autant ses enfants car l’aspect financier est passé par là.

Si nous avons ce genre de demande c’est bien parce que nous disposons de fonds suite à plusieurs  ventes , elle le sait et elle a reconnu qu’elle n’aurait pas fait ce type de demande si nous n’avions pas de finance.

Personnellement , je n’aurais jamais osé faire ce type de démarche auprès de mes parents , une autre génération mais on reconnait pas notre modèle éducatif dans certaines attitudes.

Certains qui ont monté des entreprises seront peut être confronté à des problèmes similaires , c’est un aspect que je n’avais absolument pas envisagé il y a quelques années.

Être intéressé ou envieux ne rentre pas dans mon modèle de réflexion et ce que l’on peux voir chez les autres sans avoir connu leur éducation est encore plus compliqué à comprendre chez ses enfants que l’on a éduqué     

Pour ce qui est d’en profiter pas de soucis , je vends et je bascule sur des SCPI.
Je finis le dernier appartement en copropriété et l’année prochaine je vais vendre l’immeuble de Béziers.
Je ne regarde plus les annonces de locaux commerciaux , je suis en phase de guérison …   

@Philippe30, la gestion d’un patrimoine au sein des familles est un sujet assez étudié outre Atlantique, mais pas forcément autant en France.
De souvenir, le livre Millionaire next door y consacrait un bon chapitre.
Une des remarques étaient que les enfants ayant grandi avec du patrimoine familiale semble plus apte à le dilapider, ayant un niveau de vie élevé comparé à ceux ayant grandi avec un patrimoine "standard".

Pour la relation avec votre fille, je suis un peu de l’autre côté.
Mon père a des idées assez arrêtées. Par exemple, il veux diminuer les frais de succession, mais il me considère comme bon à rien, et pense que la fratrie va dilapider une donation.
Donc le sujet traîne depuis une 10aine d’année…

Autre point, est ce que votre vision de l’activité de votre fille est une vision assez large ?
Car quand je vois dans ma famille, même en relation direct, y a beaucoup de choses passé sous silence (du style un achat locatif…)

Donc au final, je n’ai pas vraiment de conseil à vous donner.

Par contre que la relation se dégrade me perturbe (et n’encourage pas à faire un geste financier), le temps ayant plutôt tendance à arrondir les angles…
(comme le montre lachignolecorse dans le message précédent)

Dans vos témoignages et avis , on constate des problèmes générationnels liés aux notions de successions.

Un antagonisme entre ceux qui attendent sans rien faire et les parents qui cherchent à aider et de l’autre coté des parents qui bloquent toute forme d’aide considérant que les enfants n’en on pas fait assez.

Probablement pas nouveau comme attitude réciproque , je dois dire que je ne me suis jamais posé ce type de  vis à vis de mes parents et je n’ai jamais abordé ce sujet peut être car j’étais fils unique.
J’imagine que la littérature de Balzac doit traité de ce sujet.

@Lachignolecorse

Disons que dans les grandes familles l’aspect succession , héritage est prévu très tôt notamment lors l’éducation.
Nous en avons parlé librement à la maison pour expliquer ce que nous faisions , à quoi servait l’achat locatif , nous avons essayer de démystifier la rénovation.
Je pense qu’il est resté l’aspect mercantile que l’argent rentre tout seul par les loyers , c’est pas toujours vrai mais surtout cela demande quand même de suivre  et d’instaurer une relation avec le locataire.

Je cautionne la différence entre la Savoie et la Haute Savoie , pas faciliter de rédaction j’ai mis Savoie au lieu de Haute Savoie , je m’en excuse à plat de couture ….

@Drminimal

Le nantissement ne m’emballe pas trop car je me retrouve avec de l’argent bloqué au taux minimal alors que le moindre achat SCPI rapporte plus.

Sur la question de prêt in fine ,  nous sommes dans des montages complexe pour elle connaissant ses objectifs à court terme de probablement pas conserver le bien.

L’idée est d’aider sans trop en faire pour éviter que cela lui monte au cerveau , qu’elle s’engage au niveau bancaire et qu’une revente soit peu intéressante.

Une petite donation me conviendrait histoire de voir venir , le passage des 30 ans approche sous 2 ans alors une fois propriétaire avec un prêt à son nom peut être que le temps améliorera sa perception des choses.

Elle dispose de la culture capitaliste ce qui lui manque c’est la patience de faire prospérer les graines afin de disposer à terme d’un jardin.
Pour rester dans la métaphore , elle souhaiterais que l’on repique directement nos plantations qui produisent  dans son jardin et en même temps qu’elle soit déchargé du jardinage.

@gunday
Il est courant de dire que les grands parents montent un patrimoine que leurs enfants le font fructifier et les petits enfants le dilapident.
Ceci car les enfants ont vu leurs parents  travailler pour créer le patrimoine alors que les petits enfants auront été élevé dans plus de confort et de facilité.
Le temps semble s’accélérer car nous avons sauter une génération en terme de dilapidation.

Pas simple de parler de succession avec ses parents surtout quand on maitrise mieux le sujet car ils vont voir tout de suite une volonté de spoliation alors que le plus grand spoliateur  reste l’état surtout si on ne fait rien en amont.

Il était question des grandes familles plus haut , la notion d’héritage est bien ancrée dans les gènes , cette notion de transmission du flambeau , de faire passer un patrimoine avec pour objectif de le valoriser et le transmettre ensuite avec plus de valeur est dans les gènes de ces familles.
Il y a toujours un brebis galeuse qui n’est pas apte à reprendre le flambeau mais l’éducation rend et l’implication dans les affaires rend les discussions largement plus simple.

Vis à vis de votre père , la notion de démembrement de biens immobiliers peut être abordé , l’assurance vie est une piste qui permet de ne pas donner tout en préparant des facilités de succession.

Je n’ai pas de problème en terme de donation , la notion de donner me parait normale et saine car préparer sa succession en aidant ses enfants est la meilleure chose à faire pour les accompagner , leur permettre de prendre plus facilement leur envol.

Sur le terme de l’investissement locatif , nous disposons d’un recul important sur la palette allant de la rénovation à la fiscalité , les emprunts , de bons contacts  dans notre banque.

Bref des connaissances que je ne demande qu’à partager , j’ai fait quelques approches en ce sens et les retours que j’ai eu qu’elle ne ferait jamais comme nous , elle veux voyager , la liberté etc ….

Bon donc depuis 2 ans elle paye un loyer et  avant ce fût la grande époque CAf , RSA   comme finalité de vie avec le rejet des bourgeois  , elle qui n’avait rien et nous qui ne l’aidions pas.

Donc du Rsa nous sommes passer à un travail en CDI depuis bientôt 2 ans mais la seule chose qui l’intéresse est d’acheter , de démissionner et partir loin , acheter un bien locatif pour avoir une rente mensuelle en faisant gérer par des copains.

Pour avoir gérer quelques biens , on lui a dit que ce n’est pas possible mais nous ne connaissons pas grand chose et puis les copains c’est super.

Un bon dialogue de sourds qui ne pourra se résoudre éventuellement que par expérience personnelle.
J’avais vu cette phrase très juste "On n’apprend rien de ses parents"  mais au combien dommage car le temps passe et les dissensions se creusent

Même si cette problématique est fréquente , la solution reste personnelle car chaque famille a son histoire.
Nous sommes convaincu avec ma femme que la fille relève d’une thérapie externe pour évacuer une forme de haine issue de l’enfance dont elle n’est pas sortie et qui l’a conduit à partir vers 20 ans avec beaucoup de mépris à notre égard.

Pour recoller les morceaux même si cela prendra du temps , certaines cassures sont  irréparables et personnellement je n’ai absolument pas envie de faire des efforts.

Pour moi c’est aucun contact de ma part , je répond parfois aux mails en faisant très court donc pour donner je ferais aussi très court si je le fait. 
On ne sait pas grand chose d’elle et elle en sait de moins en moins de nous et on s’en porte très bien.

Notre société est en déliquescence totale face à un monde qui se durcit et se mondialise avec une concurrence féroce sur fond de raréfaction des ressources.

Nous sommes et serions totalement démunis face à une vraie crise où les passions les plus vils apparaitraient très vite du fait de l’égoïsme et du matérialisme actuelle.

Nous avons bien vu les réactions en Mars avec les rayons de grandes surfaces complètement vidés.

Quand vous évoquez les crises anciennes vécues par les anciens , j’ai eu notamment l’occasion d’entendre ma grand mère me parler la grosse Bertha , canon Allemand qui pilonnait Paris en 14-18 et ensuite les privations en 39-45.
Elle m’a évoqué également  les conditions de vie , la perte de plusieurs de ses frères.
Une vie durant des époques très difficile.

Aujourd’hui on voit pleins d’images de conflit dans le monde mais on en comprend pas et on en se rend pas compte de ce que cela représente.

Je vais en Haute Savoie pour bénéficier d’une plus forte pluviosité afin de refaire un potager comme j’avais pu le faire il y a plusieurs années avant d’être dans le sud.
Cela demande un peu de travail au début mais j’ai le temps et ensuite ça pousse tout et le gout est bien différent.
Ensuite randonnée été et hiver , ski et puis des voyages avec Genève pas loin on accède à de nombreuses destinations.
J’attends pour ceci que la psychose des masques soit terminées.
C’est un nouveau départ , un recommencement ailleurs , une page qui se tourne sur une période très prenante.

Pour les choix des enfants on peux les regretter  mais on ne peux pas changer grand chose surtout si on se parle à peine et ceci à distance.

Une chose regrettable c’est les fréquentations entre 18 - 25 ans qui présente le risque d’annihiler une partie de l’éducation et contribuer au rejet des parents.
A mon sens ce fût clairement le cas , les risques sectaires sont importants aussi et je pense que la bascule a été proche pour elle.

Bien entendu que je laisse faire les choses et je dors sans problème même si je reste toujours matinal.

@Bernard

Toutes les options sont envisageables , je reste pragmatique et réaliste.

Même si je conserve un discours positif au fond de moi , je sens bien que la relation est suffisamment dégradée pour ne pas revenir à une forme normale.

J’ai plusieurs fois évoqué l’aspect fréquentations et ce à juste titre même si aujourd’hui cela semble mieux mais disons que ce fût du lourd en terme d’historique de certaines fréquentations.
J’ai eu des infos de manière détournée.

Ma démarche actuelle de revente de tous mes biens en nom propre pour une réorientation vers des SCI uniquement rentre dans une démarche de structuration patrimoniale vis des droits de vote et de définir des organes de gestion afin d’éviter à tout prix une indivision sur des biens au décès de Mr ou Mme et ensuite de clarifier la gestion patrimoniale en axant les droits de vote sur le fils.

Beaucoup de messages rejoignent ce que je pense , pas évident à gérer mais il y a pire.

Je suis content si ce sujet peu faire aussi avancer la réflexion car quand on est en phase d’investissement on a tendance à foncer et se dire qu’une fois les choses en place financièrement on pourra alors aider ses enfants quand ils seront plus grands.

Mais c’est sans compter qu’eux aussi grandissent et leur perception changent entre la période culotte courte et l’age adulte.

Cette problématique n’est pas nouvelle et chaque parent y sera confronté un jour de manière plus ou moins vive.