Fiscalité des PV et dividendes d'actions : synthèse

Bonjour,

Je me sens comme un idiot mais pourrais/je solliciter votre avis.
Je ne sais pas si je suis épuisé, mais j’ai fait le choix comme vous a pu le lire de quitter mon AV et Courtier chargé en frais. Pour ça, j’ai liquidé une AV avec bcp trop peu de PV, j’ai laissé soin à mon intermédiaire à la courtier et qui fait mes
Impôts de faire le choix PFL ou IR, or je me demande s’il a fait le bon choix ou si je dois tout de suite solliciter un rectificatif aux impôts.

Avant qu’il ne soit trop tard, et je ne veux pas trop vous solliciter, à titre gracieux sachant que je rémunère cette personne jusqu’à present, cependant j’ai un doute à cause de recommandation douteuses par le passé.

J’ai fait calculette en ligne, mais le doute s’empare de moi.

Merci de votre aide,

Dernière modification par Bobinv (27/02/2024 19h46)

Bien entendu, je me lance. Merci de votre aide.

Contrat signé avant 2017 et versement des primes jusqu’en 2015.
Montant des versements/apport capital: 538 000€
Montant du contrat avant remboursement de l’avance en deux vagues (Déc. 2023 & Début Février 2024): 603 000€
Souscription d’une avance en Mai 2023: 70 000€

Decembre 2023:
Remboursement partiel de l’avance, avec rachat de 10 000€.
Je suppose que mon conseiller à procéder cette année là à la selection de l’IR, puisque l’abattement des 9200€ a été applicable.
Grosso Modo au 31 Décembre 2023:
- Valeur Contrat 593 0000€
- Valeur de l’avance à solder: 62000€

2024:
Début Février 2024:
Montant de mon contrat: 596 000€ (avant remboursement de rembourser le solde de l’AV: 62K€).
Je décide de solder l’ensemble de mon avance, soit environ 62K€ avec les intérêts.

>> A priori, la valeur de mon contrat tombe à peu près 545K€ un fois le remboursement effectué.

(Je reçois un courrier de l’AV qui me dit que j’ai opté (cf: mon CGP) pour l’intégration des produits dans les revenus fiscaux de 6571€ à déclarer. Vais-je devoir payer 41% là dessus ou vais-je échapper à cela par la suite grace à la réintégration des 9200€ a posteriori) ?

Compte-tenu des informations obtenues à postérior, j’en déduis que mon CGP à opter pour l’IR avec abattement, puisqu’il me fait référence à l’abattement de 9200€ qui a été utilisé.

27 Février 2024:
Je décide de solder l’intégralité de mon AV (compte-tenu de discsussions ici et autres discussions avec CGPI, compte-tenu de gestion et frais), et prendre une décision d’investissement différente pour la suite.

Je me retrouve donc à priori, avec 540-545K€, soit peu ou prou à peine plus que ce que j’ai apporté au capital des années plus tôt (j’en suis malade, mais c’est un autre sujet).

Mon CGP me dit d’opter pour le PFL et pas l’IR, compte-tenu du fait que mon abattement est déjà consommé pour 2024 (9200€) et de ma TMI.

Situation couple marié et TMI: 41%
Je ne savais peut-être pas que j’allais réellement procéder à la liquidation de mon AV quand j’ai fait procéder au rachat partiel de Janvier 2024.

J’ai dû mal à estimer combien je vais payer et franchement mon CGP ne m’aide guère à le faire précisement, et la compagnie d’assurance mets des plombes à m’envoyer les papiers.

J’ai l’impression que retrospecitivement finalement, c’était le bon choix.
Janvier 2024: IR avec déduction de 9200€ ou aurais-du opter pour le PFL?
Février 2024: PFL et par IR?

Mon raisonnement:
Quand j’ai fait un rachat partiel de 62 000€, j’ai en réalité fait qu’approximativement 6000€ de plus-value, j’ai donc utilisé un abattement de 9200€ et je ne paierai que les P.S sur ce gain. Est-ce correct ?

Quant je rachète le reste de l’assurance vie demain: 540 000, je bascule au PFL et pas l’IR.
Je vais me prendre donc 7.5% + les PS sur une base de PV 45 000€. Correct ?

Certes mon CGP n’était pas au courant que j’avais l’intention de quitter mon AV, mais j’ai comme l’impression que comme d’habitude, je n’ai pas été conseillé, et je suis pas sûr de mes calculs et comment on aurait pu faire mieux et surtout si je dois corriger avant qu’il procéder au rachat total demain ?


Merci de votre aide,

Dernière modification par Bobinv (27/02/2024 22h08)

Merci. Malheureusement, mon CGP c’est pas ça, c’est pour qu’on se dit bye-bye.

A. Par contre, j’ai lu peut-être à tort compris que l’abattement de 9200€ est seulement valable dans le cas du choix de l’IR, et pas du PFL, ais-je mal compris ?

B. Je découvre aussi que l’abattement de 9200€ même s’il n’a pas été entièrement consommé lors du premier rachat et encore utilisable, cela me rassure. Contrairement à ce qu’on pourrait attendre du CGP, il ne m’a fait aucune simulation pour l’instant, et peut etre sous le choc de comprendre que je le quittais, plus occuper à me vendre une autre AV.

C. Je n’aurais 0€ à payer sur l’IR en 2025 sur le premier rachat de 62K€ Les P.S (sur UC) sont-ils prélevés directement lors du rachat (1095,18€), franchement le courrier de Neuflize est illisible.

D. J’arrive à un calcul nettement plus élevé sur le dernier rachat de mon contrat, à savoir 540K€, alors peut-être pas un impot, je devrais dit IR + PS:

Si je devais schématiser, lors de mon retrait de 62000€ = 10% correspondait à ma plus value.
Avec un rachat total du restant, même si le solde tombe 545K€ approximativement, je vais devoir régler les 90% restant via le PFL: 7.5 + les 17.2%, je tombe donc sur un somme nettement plus élevée à regler, plus proche des 12 350€

Malheureusement, j’ai atteint ce résultat calamiteux en terme de performance grace à une gestion sous mandat dynamique, cad en U.C/Actions, eh oui. En revanche pour sécuriser mes gains, il y a qq jours, j’ai tout transféré en fonds euros, mais à lire la documentation à l’instant, je comprends que cela n’aura aucun impact.

En effet, vous avez raison de me signaler ce point que je vais me prendre en pleine face une augmentation du de 5 points globalement, ça me fait peur, mais assurance vie, Neuflize, étant à 1% de frais, sans aucune interface digitale, et sans compter les frais de gestion sous mandat normalement, que je fais le choix de quitter définitivement ce monde, quitte à y laisser des plumes niveau fiscalité pour mes retraits, s’il y en a.

Dernière modification par Bobinv (27/02/2024 22h57)

Bonjour,

Je voudrais vérifier le calcul de la fiscalité pour être sur de ne pas passer à coté de quelque chose sur l’imposition des plus values dans le cas de ventes partielles. Si on compare les 3 portefeuilles investis en action : CTO, PEA et AV avec PFU 30%.

- 120k dans chacun des portefeuilles dont 20% de plus value par rapport au 100k initiaux. Calcul de la fiscalité sur une vente de 10k d’actions.

PEA:
Taux retrait = 20k/120k = (1- (100k/120k)) = 16,67%
Fiscalité sur la vente de 10k d’actions -->  10000 * 16,67% * 17,2% = 286 euros


AV
Taux retrait = 20k/120k = 16,67%
gains imposables = 1667 euros --> pas d’IR après abattement de 4600 euros
Fiscalité sur la vente de 10k d’actions -->  10000 * 16,67% * 17,2% = 286 euros
PS : Ne pas oublier la perte des frais sur UC (0,5%/an).

CTO (Pas de taux de retrait apparemment)
Si l’ETF par exemple a fait +20% et qu’on en vend 10k, on serait imposé sur la plus value de cet actif et on ne tiendrait plus compte de la globalité du portefeuille hormis s’il y a des moins values latentes.
Fiscalité sur la vente de 10k d’actions -->  10000 * 20% * 30% = 600 euros

Merci

Je rajoute que pour l’AV (au-delà de l’abattement) et le CTO, une partie de la CSG (6,8%) est déductible si vous optez pour l’intégration des produits à l’impôt sur le revenu au barème progressif (2OP).

Le calcul me semble exact. Vous remplissez un 2074-CMV pour les PV-MV sur CTO, couplé à l’IFU du courtier, en ayant coché 2OP, et tout se fera automatiquement.

Bonjour,

il s’agit uniquement d’une dispense d’acompte (de prélèvement à la source par la société ou l’intermédiaire), vous paierez bien au final 30% quel que soit votre RFR.

Our new Constitution is now established, and has an appearance that promises permanency; but in this world nothing can be said to be certain, except death and taxes.

Franklin, in a letter to Jean-Baptiste Le Roy, 1789

M.erci pour les majuscules, mais l’objet de ma réponse à la question initiale n’était pas de faire un rappel de toute la fiscalité sur le capital.

Mais maintenant que vous l’avez fait, notre ami a une réponse complète .