Quelques points :
Nomadisme :
Si vous voulez être dans les clous, vous ne pouvez pas exécuter les ordres pour votre société de gestion sur les titres du CAC 40 depuis les États-Unis car vous y êtes en ce moment. Pour un client français :
Le client français passe par une société de gestion française avec une exécution définie contractuellement en France.
Il faut avoir prévu la possibilité d’exécution depuis les États-Unis (cela implique les reportings Dodd-Frank et autres… et oblige le trader à être accrédité "Series 57" et "AMF"). Puis, si vous allez au Royaume-Uni, il vous faut alors le FCA et vérifier si le produit traité rentre dans les conditions de passeportage EU-GB ou pas. Ensuite, en Allemagne, la BaFin (bon, là on est EU-EU, c’est le plus simple…).
Il vous faut trouver une solution pour qu’une personne fasse l’exécution en France pour vous. Et dans ce cas, vous n’êtes pas la personne qui fait l’exécution.
Exemple : Nos ordres de trading haute fréquence sont exécutés par "la machine". Nous avons une équipe humaine de quelques personnes qui pilotent tout ça sur place (environ 5 personnes pour une exécution 24h/24, elle est située en Europe, c’est elle qui fait légalement l’exécution). Par contre, nos développeurs d’algorithmes eux ne sont pas dans le même pays et ne sont pas traders mais quant (ingénierie financière) ; là, on a plus de 20 personnes. Pour vous montrer qu’on peut séparer le cerveau de l’exécution.
Les obligations :
Il y a également des contraintes très importantes si vous prenez cette gestion. Je parle de compte à rendre à vos investisseurs et d’"obligation de résultat" comme par exemple le retrait de fonds. Vous ne pouvez pas mettre 72h à réagir car vous êtes en train de naviguer entre 2 îles polynésiennes pendant 72h.
L’investissement financier pour le compte d’autrui est une des industries les plus réglementées avec des règles qui dépendent des types de sous-jacents et du lieu de vie de la société mais également des actionnaires, de la place d’"exchange" et du lieu de résidence privé de l’exécutant.
Même pour un notaire, je vous assure que les règles à suivre peuvent être un véritable casse-tête.
Un seul actionnaire d’une des sociétés qui vous confie de l’argent devient "US person" ou fait entrer une US person à son capital et vos obligations de reporting changent du tout au tout.
Évidemment, quand tout va bien, on n’envisage pas les problèmes, mais faire ce que vous presentez via une structure classique type licence hedge fund ou family office n’est pas la solution dans votre cas.
Pensez-vous être très actif ? Beaucoup d’ordres ou plutôt du Buy and Hold ?
Peut-être pouvez-vous plutôt prendre un statut de départ plus proche du consultant et devenir consultant stratégiste pour la gestion de fonds d’une société qui se chargera elle-même de faire l’exécution suite à vos recommandations.
À mon avis, il vous faut créer une société en association avec un pacte d’associé très clair.
Eux apportent des capitaux, vous êtes le gérant des capitaux.
Votre mandat vous donne le droit de toucher à divers actifs.
Les obligations de reporting sont définies, les clauses de retrait également.
La dissolution de la société est définie : quand, comment et motifs.
Je ne suis pas certain que vos clients puissent rentrer dans une telle structure via leur société, mais ils le peuvent sur leurs fonds propres.
Voyez ce que cela donne un ou deux ans. S’il y a potentiellement de quoi monter une structure conséquente, alors ce sera la fin des vacances pendant 2 ou 3 ans pour monter la structure avec vous comme Fondateur et un desk d’exécution en France que vous pilotez d’où bon vous semble.
Désolé de passer pour un rabat-joie, mais quand on fait cela toute la journée et que les problèmes de réglementation, compliance, KYC, exécutions sont tellement complexes à gérer au quotidien, vous voir arriver la avec cette "idée" est pour le moins surprenant.
Mais comme le dit le proverbe "a coeur vaillant rien d’impossible".
Dernière modification par JeromeLMNP (08/06/2024 10h12)