SEL pour médecins : optimiser sa rémunération et son patrimoine

Bonjour,
Je reviens sur les sujets de rémunération, avec un exemple chiffré.

Rému annuelle versée en 2024 depuis la SEL : 30 000 ( par virement)
Cotisations prélevées en 2024 : 15 000

total "superbrut" donc environ 45 000

J’ai compris qu’avec le nouveau mode BNC (on va partir sur 100% pour l’exemple) si on est au réél : on déclarait en BNC 45 000 mais que comme les 15 000 sont payés par la SEL on ne pouvait donc pas les déduire et donc ne déclarer que 30 000

Mais je comprends qu’en micro on déclare 45 000 donc toujours le superbrut mais on a un abattement de 34% soit 29 700 effectivements imposés

Quelque chose m’échappe ? car mon "cabinet" me dit que le réél est plus interessant dans mon cas et je ne comprends pas

Dans votre exemple c’est kif-kif.

45K dont 15K de charges au réel cela fait 33,33% de charges.

au Micro ce sera 45K + abattement de 34% …

Attention la déclaration en microBNC est plus complexe cette année.

2035 DSPAMC BNC microBNC

Peut être qu’en microBNC la SEL ne pourra déduire AUCUNE charges donc matériel, cesu etc.

Bonjour, devant une trésorerie abondante ; j’ai augmenté fortement mon capital social cette année pour me verser 10% du capital social en dividende.
Tout est enregistré au tribunal du commerce, mais mon comptable vient de me dire qu’il fallait clôturer les comptes annuels et que je pourrais me verser des dividendes qu’en 2025 avec la fiscalité 2025.
Y’a t-il des solutions pour avancer cela à 2024 ? Puis-je faire un clôture de compte en décembre?
Merci pour vos idées.

Bonjour oui  j’ai augmenté le capital social à 1 million pour me verser  100 000 de dividendes. J’ai  400 k d’excédents en plus de ce million  après  charges  et on n’est que mi octobre, d’où l’idée de clôturer les comptes en décalé en décembre.

Merci pour vos pistes avec les références c’est très instructif et ça me donne des cartouches pour faire bouger mon comptable!
Effectivement mon idée était de me rémunérer en décembre pour attendre la version finale de la loi de finance .
J’ai mis le capital à ce niveau car je suis déjà à une tmi de 45% et me retrouve avec un excédent de trésorerie que je ne me verse pas car pas de nécessité pour ma vie quotidienne et gros frottement fiscal.
J’ avais commencé le lancement d’une  holding mais j’ai laissé tombé devant l’usine et gaz et les dernières jurisprudence !

theodose, le 16/10/2024 a écrit :

J’ai mis le capital à ce niveau car je suis déjà à une tmi de 45% et me retrouve avec un excédent de trésorerie que je ne me verse pas car pas de nécessité pour ma vie quotidienne et gros frottement fiscal.
J’ avais commencé le lancement d’une  holding mais j’ai laissé tombé devant l’usine et gaz et les dernières jurisprudence !

Si vous êtes déjà dans la tranche d’imposition maximale, faites attention à la CEHR qui arrivera assez vite pour un célibataire avec 100 K€ de dividendes supplémentaires cette année.

Si je peux me permettre, si vous n’avez pas besoin des liquidités maintenant pourquoi ne pas les investir et les faire fructifier au sein de votre société? Il y aura d’autres fenêtres d’opportunité pour les sortir de la société avec une fiscalité plus douce voire éventuellement pour financer une retraite anticipée ou une réduction de votre activité.

Il n’est pas nécessaire de passer par une holding pour investir les sommes qui sont dans votre SEL. Conformément au 3. de l’article L. 511-7 du Code monétaire et financier, vous pouvez aussi établir une convention de trésorerie entre sociétés sans lien capitalistique pourvu qu’elles aient des associés en commun (vous en l’occurrence). C’est un sujet technique qui mérite d’être abordé avec un professionnel aguerri pour la mise en place (CGP et/ou avocat fiscaliste).

jackpearson, le 16/10/2024 a écrit :

En réalité il est pas con d’avoir un capital social élevé, et ca peut se faire dés le début en valorisant la patientèle vu qu’elle fait partie d’un apport en nature incorporée au capital social

Mais ca étonnant aucun conseil ne vous le dira, et ils vous pousseront aussi à emprunter pour racheter la patientèle avec des frais énormes et des taux à 5% a part engraisser les conseils, la banque et les intermédiaires je vois pas l’interet.

Si l’augmentation de capital survient suite à l’incorporation de réserves ou un apport de patientèle effectivement cela peut avoir un intérêt. Par contre si l’augmentation de capital résulte de l’incorporation de réserves tirées de disponibilités je pense que c’est une erreur car il s’agit de sommes qui auraient pu être investies ou distribuées en dividendes.

L’intérêt du rachat de patientèle est de matérialiser tout de suite une plus-value et de disposer immédiatement de la somme dans votre patrimoine personnel tout en la faisant rembourser par votre SEL sur le long terme. C’est l’équivalent d’un LBO mais à titre personnel. Il faut faire des calculs mais selon les besoins de chacun cela peut se révéler être un bon plan.

jackpearson, le 16/10/2024 a écrit :

Pour revenir sur les BNC vu les réponses j’en déduis (peut etre à tort?) que pas grand monde ne maitrise encore, il y a eu des messages stipulant que la SELARL continuait de tout payer… et l’inverse…

Bref en tous cas moi mon comptable a tout passé en charge dans la SELARL et je ne vois pas pourquoi elle ne financerait pas les CESU par exemple

Pour les charges sociales ce n’est pas si évident il y a des parts employeurs et salariés dans une boite classique bref… si quelqun en tous cas à une réponse ou un début je suis preneur car la c’est un peu le brouillard pour arbitrer réél vs micro

La SEL peut tout payer et tout est déductible dans la SEL. Depuis la réforme du régime d’imposition des professions libérales en tant qu’assujetti au BNC vous devez déclarer votre rémunération brute, c’est à dire le net + toutes les charges que la SEL à payé pour vous/réglées par vos propres moyens. De cette rémunération brute il faut déduire toutes ces charges, qu’elles aient été payées par la SEL ou pas et vous êtes imposé sur le net en résultant. Dans votre exemple, l’imposition porterait sur la somme nette soit 30 K€.

La différence avec l’ancien régime c’est que vous ne bénéficiez plus de l’abattement forfaitaire de 10 % sur votre rémunération nette. Donc à charges équivalentes vous payerez plus d’impôts en déclarant en BNC plutôt qu’en article 62.

Le micro-BNC est financièrement très intéressant dans le cas où les charges sont très inférieures à 34 % de la rémunération brute. Généralement c’est le cas pour des rémunérations très élevées ou s’il y a un décalage dans le recouvrement des charges. Faites la simulation avec 300 K€ de brut pour vous faire une idée!

Tikok,le 17/10/2024 a écrit :

Si vous êtes déjà dans la tranche d’imposition maximale, faites attention à la CEHR qui arrivera assez vite pour un célibataire avec 100 K€ de dividendes supplémentaires cette année.

Je déclare  en couple et  ai fait mes calculs pour rester en dessous de le CEHR. A la base je n’étais pas plus pressé que cela mais souhaitais équilibrer mon patrimoine entre le pro et le perso.
Je pensais être tranquille jusqu’en 2027, mais les turbulences politiques en on décidé autrement.
J’ai cru comprendre que la fiscalité des entreprises (surtout petite) était plus stable que celle des particuliers.
A priori la flat taxe va déjà passer  à 33% cette année j’ai crainte qu’elle ne disparaisse ou augmente encore en  2025;2026.

Tikok,le 17/10/2024 a écrit :

Si je peux me permettre, si vous n’avez pas besoin des liquidités maintenant pourquoi ne pas les investir et les faire fructifier au sein de votre société? Il y aura d’autres fenêtres d’opportunité pour les sortir de la société avec une fiscalité plus douce voire éventuellement pour financer une retraite anticipée ou une réduction de votre activité.

En fait mon capital est placé sur divers support cat, obligataire ,actions pas mal de private equity
Essentiellement  en compte titre personne morale.
Mis devant l’évolution fiscale et la légère baisse des taux  je suis en réflexion pour ouvrir un contrat de capitalisation luxembourgeois.
J’ai  37 ans je compte encore bosser à fond une  quinzaine d’années puis lever le pied, ou pas .

Tikok,le 17/10/2024 a écrit :

Il n’est pas nécessaire de passer par une holding pour investir les sommes qui sont dans votre SEL. Conformément au 3. de l’article L. 511-7 du Code monétaire et financier, vous pouvez aussi établir une convention de trésorerie entre sociétés sans lien capitalistique pourvu qu’elles aient des associés en commun (vous en l’occurrence). C’est un sujet technique qui mérite d’être abordé avec un professionnel aguerri pour la mise en place (CGP et/ou avocat fiscaliste).

Merci du tuyau, je compte  effectuer de tel flux  vers ma SCI, pour investir dans de nouveaux bien immobiliers.

Dernière question savez vous si  une fois le plafond de versement du  per perso atteint on peut cumuler  en sus avec un abondement venant de la Selarl qui sera déduit de l’IS?

durand18 a écrit :

Sauf qu’à 300K il ne serait pas éligible au micro (À part en début d’activité).

L’astuce c’est d’user de la particularité du régime micro-BNC qui permet de garder le statut pendant 2 ans après le dépassement du seuil. Si on est capable d’anticiper sa rémunération sur 3 ans et de se la verser de façon irrégulière sur la même période, il est possible de rester au régime du micro-BNC indéfiniment tout en ayant plus dans sa poche au final. Le schéma est le suivant :
- N0= sous le seuil du micro-BNC pour l’accès au régime
- N1= conservation du régime fiscal du micro-BNC / rémunération très au dessus du seuil
- N2= conservation du régime fiscal du micro-BNC / rémunération très au dessus du seuil
- N3= sous le seuil du micro-BNC pour l’accès au régime
- et ainsi de suite…

Cela a déjà été décrit plus haut dans cette file, vous y trouverez plus de détails.

Alaric13 a écrit :

Concernant le micro-BNC en Selarl, selon la compréhension il faut quand même non seulement avoir des charges faibles, mais également une différence très importante entre le CA et les revenus versés au gérant.
Par exemple, si je simule mon cas personnel en simplifiant les montants : je suis libéral en espic donc touche des émoluments nets de charges de fonctionnement (actes-redevance), et génère un peu plus de 300K€ de CA.
J’ai très peu de charges hormis mon salaire (150K€) et les charges sociales (50K€). Je paye donc mon IS sur un peu moins de 100K€.
Si je devais passer en micro- BNC je paierait l’IS sur 200K€ donc deux fois plus !
Je me trompe ?

Si vous êtes bien en SEL unipersonnelle, je vous encourage à prendre en compte et considérer votre taxation globale comprenant la taxation personnelle et celle de la société (imposition et charges personnelles additionnées à celles de la SEL). Il faut noter que le taux d’imposition maximal de la SEL étant de 25 % en comparaison au taux d’imposition personnel de 41% pour les montants que vous évoquez, il devrait être plus avantageux pour vous de payer de l’IS à 25 % plutôt que de l’IR.

De plus, si vous vous arrangez pour être en micro-BNC vous payerez  effectivement plus d’IS les années où vous devrez respecter le seuil, puis une fois tous les 3 ans si vous souhaitez rester au régime micro-BNC. Les 2 années suivantes vous pouvez vous rattraper et tout prendre en rémunération sans rien laisser dans la SEL. Le taux d’IS maximal  est de 25% et aura vocation à rester stable dans le temps alors que celui de l’IR pour une rémunération de 150 K€ en micro-BNC sera de 41% et aura vocation à augmenter vu le déficit à combler dans les années à venir.

Avec vos chiffres et en simplifiant grossièrement, sans optimisation ni prise en compte des charges:
- En N0 pour 75K€ de rémunération brute vous déclarez 49,5 K€ de revenus pour un IR = 8136 € / 225 K€ de bénéfices IS = 56,25 K€
- En N1 et N2 soyons fous on prend tout en rémunération car il faut rattraper l’année N0 à "faibles" revenus soit pour 300 K€ de rémunération brute vous déclarez 198 K€ de revenus pour un IR = 66244 € / reste 0€ de bénéfices donc IS = 0 €

Ces montants sont à retraiter avec les charges, mais sauf exception à la marge où vous auriez des charges > 34 % du revenu brut, le micro-BNC s’avère plus avantageux. Idéalement il faudrait adapter votre rémunération pour vivre confortablement avec quelques économies à titre personnel et placer tout ce qui reste par l’intermédiaire de la société.

Si l’on suit cette technique est ce que cela permet de jouer sur les cotisations obligatoires ?
Par exemple en sortant (soyons fou   la totalité en N+1) on limite de fait la Carmf qui est plafonnée alors qu’en N on a bénéficié d’un « plus » par rapport aux autres cotisants (plus on monte plus on paie avec moindre retour).

Un apparté pour les secteurs 1 en BNC IR: le groupe III est applicable rétro activement sur les 3 dernières années (normalement fait pour 2023) mais on peut retraiter les cases CQ sur 2022-2021 désormais. Ça peut faire vite de gros remboursements d’impôts pour les quelques secteurs 1 à haut CA (en reste il ?) : 9200€ pour moi sur 2021-2022 : à prendre par les temps qui courent.

Bonjour,

Pas certain d’avoir compris les derniers échanges.

Avec la réforme, les honoraires tirés de notre activité médicale sont directement imposés en BNC.
Donc si les honoraires du confrère qui exerce en SELARL sont de 300k et qu’avec les charges, il a un BNC net de charges de 220k : comment pourrait-il être en microBNC (même en créant sa SELARL maintenant) ?

Si on est seul dans sa SELARL, le fisc accepte que 5% de la rémunération soit catégorisé en "traitements et salaires" (art 62) pour les fonctions de gérance.

Donc même là, on ne voit pas bien comment on pourrait être en microBNC en travaillant "normalement".

Avec la réforme, vu que 95% des sommes reçues par la SELARL proviennent de l’activité médicale (et imposées en BNC), quelle trésorerie peut-il rester ?
Puisque quasiment tout est imposé, sans pouvoir choisir de percevoir ou non les revenus facturés.

J’ai compris me concernant :

Ce qui est déduit sur les BNC ce sont les cotisations personnelles du ou des médecins de la SEL. En gros, les indemnités kilométriques.

Le reste est déductible au niveau de la société.

Si on passe en microBNC, les charges sont définies forfaitairement et on ne peut plus déduire ses IK. Pour contourner cela, il suffit d’avoir un véhicule de société. Tout est pris en charge à nouveau de la société et on a l’abattement (à crédit, on déduit les intérêts) + amortissement du véhicule ce qui diminue également l’IS.

Pour et contre des 2 régimes :

MICROBNC :
- oblige à une faible rémunération mais permet de diminuer IR et cotisations obligatoires // conduit nécessairement à une augmentation de l’IS.
- du fait d’une rémunération moindre et si bien ajusté, cela conduit à une augmentation de la trésorerie de la société qui peut être placée et qui est productive sans passer par la case taxe et imposition ce qui aurait attaqué le rendement
- Une rémunération plus faible permet également de s’assurer d’une certaine prévisibilité dans le versement des sommes dues que l’on pourra décaisser quelque soit la volatilité de l’activité pro (et donc une tranquillité d’esprit)
- votre PER perso

BNC :
- ceux qui ont de gros besoins doivent décaisser
- permet de limiter le résultat donc également l’IS mais au détriment des cotisations
- crédit perso pour rassurer le banquier

Mes projections à titre perso avec un CA de 300K :
- peu importe comment je module ma rémunération, ce que je gagne d’une main, je le perds de l’autre au niveau de la société. Le montant décaissé cotisations obligatoires + IS est stable (simulation avec 3,5K / 4K, / 4,5K ou 5K) - Le gain est en IR et en trésorerie de la société

CCL :
- le gain de la société est selon moi de limiter au maximum la rémunération sinon autant ne pas en avoir et être directement en BNC.
- l’avantage des professions libérales c’est que la plupart de nos besoins sont potentiellement pris en charge par la société (resto/vin/voiture/mobilier/courses d’entretien et nettoyage/voyages/cadeaux etc…) car tout le monde tire un peu sur ces éléments et le fisc le sait.
- Nos besoins perso sont en général assez limités : RP et charges de la vie courante…
- le fonction des cotisations et administration fiscale : dès que ca bouge, on taxe donc mieux vaut ne pas faire trop circuler l’argent et le laisser là ou il est bien.

Le contexte actuel d’ailleurs le montre bien si le package proposé avait été voté qui aurait été pénalisé : ceux qui ont décaissé le + et qui détiennent en physique. Mieux vaut être discret.

Contrairement à l’idée, BA n’a pas de compte-titre, il investit avec sa société donc l’augmentation de la flat taxe, il s’en fiche…

Pour ma part, je vais essayer de me placer ne micro avec une rémunération aux alentours de 4K chacun avec ma moitié. Il y aura de l’IS et des cotisations mais c’est tenable.

Au plaisir d’échanger