Bonjour,
Sur une autre file (Statut SIIC et PEA : une vraie niche fiscale ! (5/6)), sur les SIIC on parlait des retenues à la source des trackers, qui est un sujet de préoccupation.
Comme le sujet est plus large que les SIIC, je continue dans cet échange.
Pour les USA (MSCI sur 5 ans), j’avais trouvé ça :
- 16,8% en nu
- 19,3% en brut
- 18,5% en net
- 18,3% sur le tracker Amundi
Le net sur les indices semblent être calculés de la même façon sur le CAC et sur MSCI
MSCI a écrit :
Net total return indexes reinvest dividends after the deduction of withholding taxes, using (for international indexes) a tax rate applicable to non-resident institutional investors who do not benefit from double taxation treaties.
Sur Euronext, on a la table d’impôt à la source à laquelle ils se réfèrent : https://indices.nyx.com/sites/indices.n … n_2014.pdf
France 30%, US 30%, UK 0% (20% foncières), Italie 25%, HK 0%, Allemagne 26%.
Pour MSCI c’est ici : http://www.msci.com/eqb/methodology/met … dology.pdf (Page 51)
France 30%, USA 30%, UK 0%, Italie 20%, Allemagne 26%
Ca semble coller dans la grande majorité des cas.
C’est sûr que la différence entre le brut et le net n’est pas négligeable.
Je ne sais pas comment les trackers gèrent la fiscalité et récupèrent la fiscalité, mais le tracker Amundi est à 0,2-0,3pts de l’indice net alors qu’il a 0,28% de commission annuelle.
On peut en déduire soit qu’il ne récupère pas l’impôt à la source, soit qu’il se met dans la poche ce qu’il récupère !
Regardons sur la France, avec le CAC, sur 5 ans :
- Cac : 37,9%
- Cac NR : 59,37%
- Cac GR : 67,51%
- Amundi : 66,17%
Dans ce cas, il n’est pas loin du gross return ! (à noter que c’est le même résultat sur MSCI France, et que sur la monetary Union il est légèrement supérieur au net).
Moralité :
- Les trackers France (voir Euro) sont jouables dans le cas d’un PEA
- Pour les trackers hors Europe ça dépend de votre TMI et du style des actions considérées :
* l’imposition à la source des dividendes n’est pas récupérée (20-30%) et vous n’avez pas l’abattement, mais vous évitez l’impôt sur le revenu sur le PEA
* pour le principal, d’un côté on a pas d’impôt et de l’autre de l’impôt qui peut être réduit avec la durée de détention
(évidemment je ne rentre pas dans le débat tracker contre titres en direct)
PS :
- Le Lyxor distribuant (MSCI USA), le dividende semble avoir pris 30% (d’impôt à la source aussi)
- Peut être qu’en prenant des trackers directement aux US, distributifs ou non, la fiscalité est mieux gérée ? J’ai l’impression que c’est le cas de Vanguard, il faudrait voir si il y a bien l’abattement de 40% sur la distribution de ses trackers !
Dernière modification par Fructif (31/05/2014 09h56)