ETF dans une assurance-vie ou un CTO ou un PEA : quels avantages fiscaux ?

Bonjour Gandolfi,

De mémoire, l’AV Spirica a des frais de gestion annuels tournant à 0,5 ou 0,6% sur tout l’encours. C’est le problème des UC sur AV.

Si votre horizon de temps est long, il vaut mieux privilégier les ETF S&P500 sur PEA. Si le PEA est plein, le CTO est plus avantageux que l’AV (sur une longue durée). Vous aurez la fiscalité en sortie plus élevée (30% vs 17,2%) mais n’allez pas payer chaque année les frais de gestion sur tout l’encours. 0,5% peut sembler faible mais sur 50k€ c’est 250€/an qui s’envolent en frais chaque année (que vous soyez en PV ou en MV). Il faut faire les calculs pour trouver à partir de combien d’années le CTO est plus avantageux que l’AV, mais en ordre de grandeur c’est environ 15 ans.

Donc :

~ moins de 15 ans -> AV (qui a plus de 8 ans)
~ plus de 15 ans -> CTO

Ce qui est cependant incorrect, c’est que si chaque année vous sortez les 4200€ de PV, vous allez tout de même payer la csg sur ce montant (attention lorsqu’on dit sans impôts c’est plutôt « seulement » CSG…). Donc dans ce cas vous serez plutôt perdant (vous payerez 17% chaque année au lieu de repousser l’impôt).

Dernière modification par MrDividende (24/11/2021 15h04)

Stricto sensu un ETF est aussi un OPCVM, l’inverse n’étant pas toujours vrai comme c’est le cas ici.

Les frais de 4,5% sont un maximum autorisé par le prospectus du fonds, ils reviennent généralement intégralement au distributeur, c’est donc ce dernier qui choisit de les appliquer ou non. Ils sont très rarement appliqués en assurance-vie, l’intermédiaire se rattrapant par la rétrocession qu’il touche de l’assureur via les frais d’UC et par le fait que les fonds disponibles sont choisis pour pouvoir permettre de copieuses rétrocessions (ce fonds étant plutôt l’exception, avec 0,3% la rétrocession est probablement nulle).

En d’autre termes vous allez passer d’un des produits les mieux margés (fonds structurés) à un des produits les moins margés. Votre conseiller va faire la tête.

Dernière modification par NicolasV (20/01/2022 15h08)

Bonjour,

Je vous partage les résultats de mon étude personnelle à propos d’un investissement dans un unique indice : MSCI World.

I] Données prises en compte :
- Performance moyenne MSCI World : 8% ;
- Absence de prise en compte des frais de transaction sur CTO (et certaines AV) : impact marginal sur une détention à long terme.

Assurance-vie
Frais
- Frais de gestion AV : 0,5%/an
- Support ETF : 0,3%/an (FR0010315770 proposé chez Spirica & Suravenir)

Fiscalité à la sortie
17,2% sur les plus-values (par simplification, hypothèse d’une AV ouverte il y a plus de 8 ans et dont l’assuré bénéficie de l’abattement)

CTO
Frais
- Droits de garde : aucun
- Support ETF : 0,12%/an (LU1781541179) (on peut faire même mieux avec celui d’UBS à 0,10% IE00B7KQ7B66)

Fiscalité à la sortie
30% sur les plus-values

PEA
Frais
- Droits de garde : aucun
- Support ETF : 0,25%/an (IE0002XZSHO1)

Fiscalité à la sortie
17,2% sur les plus-values

II] Résultats :
Sans surprise, le PEA est imbattable, et ce quelle que soit la durée d’investissement. Dès la première année, il est plus rentable comparativement aux autres enveloppes.

Le CTO est plus intéressant que l’AV au bout de 15 ans.

III] Analyse de sensibilité :
Durée en années nécessaire pour que l’investissement en CTO soit plus rentable que l’AV (performance du MSCI World en ligne / frais de gestion de l’AV en colonne)

                         0,5%                  0,5%               0,6%            0,75%
                    (ETF 0,12%)          (0,3%)            (0,3%)          (0,3%)
7%                   21 ans                13 ans              10 ans             3 ans
8%                   23 ans                15 ans              11 ans             7 ans
9%                   24 ans                16 ans              13 ans             9 ans

Je reste ouvert aux commentaires/critiques. Le but n’est pas d’avoir raison mais de perfectionner si nécessaire l’analyse

MAJ 05/08 : suite à la remarque de Bernard sur le fait que Linxea Spirit 2 et Lucya Cardif (contrats à 0,5% de frais de gestion) proposent chacune un ETF à 0,12%, ajout de ce cas de figure dans l’analyse de sensibilité.

Le contrat Linxea Spirit 2 semble à privilégier à cause du fait que l’ETF proposé est basé en Irlande. Cf. cette analyse.

Dernière modification par AaronBen (05/08/2024 10h15)

AaronBen : excellent comparatif. Votre travail souligne l’importance d’avoir les frais les plus bas possibles. Chaque année, c’est une proportion de la performance qui est consommée.

A ce sujet, il faut souligner que certaines AV permettent d’accéder à des ETF à très bas frais, et notamment :
- LU1781541179 Amundi MSCI World V UCITS ETF Acc 0,12 % disponible (au moins) chez Lucya Cardif
- IE000BI8OT95 MWRD Amundi MSCI World UCITS ETF DR USD Acc Frais 0,12 % disponible au moins chez Linxea Spirit 2.
D’autres AV n’ont pas d’ETF, ou n’ont pas d’ETF world généraliste, ou en ont un mais avec des frais plus élevés. C’est donc un facteur de choix essentiel.

Au niveau des frais de gestion de l’AV elle-même, j’avais cru que Lucya Cardif était à 0,5 % pour les UC + 0,1 % pour les ETF. En fait, en relisant mieux, ce ne sont pas des frais récurrents. Les ETF et autres "actifs comportant des frais de transactions" sont soumis à des frais d’entrée de 0,1 % et des frais de retrait du même montant, mais ce ne sont pas des frais annuels. Sur une durée long terme, de 15 ou 20 ans par exemple, il vaut mieux avoir 0,1 % à la souscription et au retrait, plutôt que 0,1 % chaque année. Je suis heureux de voir que les frais de gestion devraient être de 0,5 % et pas plus. Sur les frais de gestion de l’AV elle-même pour les UC, 0,5 % ou 0,6 ou 0,7 %, ça fait une différence au long terme.

Enfin, comme dit Greyna, ça dépend si on utilise l’AV juste comme un placement ou aussi pour la transmission. Dès lors que notre future succession sera soumise à des droits de mutation (parce que le montant total dépasse l’abattement), il est très probable que la fiscalité totale, durant la vie puis au moment de la transmission, soit favorable à l’assurance-vie.

En gros, dès lors qu’on a davantage de patrimoine que 100 k€ par couple parent-enfant, ou dès lors qu’on n’a pas d’enfant, on a intérêt à avoir une assurance-vie. Il y a aussi le cas où l’on veut doter une personne qui n’est pas son conjoint ni partenaire de pacs (abattement infini) ni son enfant (abattement de 100 k€) : en dehors de ces personnes, compte tenu de la faiblesse des abattements et du fort taux des droits de mutation, l’assurance-vie est indispensable.

Exemple : Catherine dispose de 100 k€ de dotation initiale (une somme qu’elle a touché à ses 60 ans lors d’un héritage ou de la vente d’une maison) et qu’elle place sur un ETF Word produisant 8 % bruts par an (j’ai repris tous vos chiffres). Elle hésite entre AV, PEA, CTO. Avec cet argent, elle veut doter un neveu.
Si PEA ou CTO, elle fait un testament : "à mon neveu, le contenu du PEA ou du CTO". Abattement de 7967 € puis 55 % de droits de mutation.
Si assurance-vie, elle fait une clausé bénéficiaire en sa faveur. Abattement de 152500 € puis 20 % de droits de mutation (et 31,25 % au-delà de 700 k€ mais on n’arrive pas à de tels montants.
Au bout de 25 ans, décès de Catherine, il y a 481 k€ sur AV ou 550 k€ sur le PEA, 495 k€ sur le CTO. Net avantage au PEA.
Le neveu reçoit en net : 415 k€ dans le cas de l’AV, 252 k€ dans le cas du PEA, 303 k€ dans le cas du CTO. Très gros avantage à l’AV !
On peut être surpris de la 2e place du CTO : ça vient du fait qu’à ma connaissance, sur un PEA transmis par succession il y a les PS alors qu’il n’y a ni PS ni IR sur les titres détenus dans un CTO transmis par succession (les PV sont purgées sans imposition). Pour autant c’est une deuxième place 112 k€ derrière l’AV, donc l’AV reste la meilleure solution et de loin.

Dernière modification par Bernard2K (04/08/2024 07h27)