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#1 03/02/2015 00h04

Membre (2014)
Réputation :   15  

Bonsoir,

suite au nouveau CITE qui remplace le CIDD, je me suis de nouveau penché sur l’équation travaux réalisé soi-même<=>ou par une entreprise.

Ce que je cherche actuellement, après avoir bien compris le mode de calcul du CITE c’est celui des CEE ou prime énergie.

Étant du bâtiment je peux avoir des tarifs à prix coûtant (came+MO sans marge ou presque) sur certains travaux via mon entreprise, ce qui devient vite intéressant pour des travaux où la came est prépondérante (prix coûtant+ TVA à 5.5 au lieu de 20 + tarif artisan, même si j’ai quasiment le même tarif HT autrement + CITE + CEE)

Bref pour la prime énergie ou éco prime, j’aimerais bien savoir si elle est liée au coût des travaux (donc à la facture) ou seulement au travaux effectués.
Si j’ai bien compris les "vendeurs" de prime énergie sont libre de proposer le tarif qu’ils veulent, mais le barème semble plutôt équivalent de l’un à l’autre.

Pour prendre un cas précis:
travaux d’isolation, disons 800€TTC(20%) si je les fait et 1200€TTC(5.5%) si je les fait faire.

-Dans le premier cas, pas de CEE et pas de CITE et non déductible de la PV (c’est ma RP mais je suis proprio à 70% donc PV pour les 30% de l’autre indivisaire).

-Dans le second cas CEE(sur 70% ou 100%?), CITE (sur 70%) et déduction des 30% sur la PV.
Donc dans ce cas est-ce que la "prime" serra limité à 20%(ou autre) des 1200€ ou serra-t-elle équivalente au résultat des simulateurs (dans ce cas ~750€)?

Dans le la même veine ma question sur la déduction des frais en cas de frais payé par l’un ou par l’autre des indivisaires dans la PV reste ouverte:
Vente immobilière et déductions des frais en indivision…

Mots-clés : prime éco énergie calcul

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1    #2 03/02/2015 22h45

Membre (2011)
Réputation :   203  

Bonsoir widget,

A ma connaissance, le calcul des CEE (primes énergie) n’interfère pas sur le calcul d’autres aides fiscales.

Il est évident que les prix proposés sont sensiblement les mêmes entre obligés : EDF, GDF, Total et Leclerc doivent tenir à eux 4 quelque chose comme 80 à 90% de l’obligation d’économies d’énergie.
Le coût des travaux n’a aucun impact sur le montant de CEE versés, seuls la nature des travaux a une influence. Les montants délivrés pour les travaux sont donnés dans les fiches d’opérations standardisées.
De mémoire, le tarif proposé est de 3€ / MWh CUMAC.

Pour l’attribution des CEE (70 ou 100% ?), cela dépend du bénéficiaire inscrit sur les contrats des produits "Primes énergie".

PS : en théorie, il me semble que vous pouvez vous rapprocher d’un énergéticien pour valoriser des travaux d’économies d’énergie que vous (entreprise) avez réalisé dans votre (particulier) maison. Par contre, à vous de remplir tous les papiers (dieu sait s’il y en a !) et de trouver un obligé qui accepte d’acheter aussi peu de CEE (là, c’est mission impossible).

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#3 04/02/2015 04h57

Membre (2014)
Réputation :   15  

Bonjour,
merci pour ces précisions.

Je comptais les faire chez Leclerc, parce-que j’y fais mes courses au quotidien, de fait c’est comme du cash pour moi.

La très bonne nouvelle pour moi, c’est l’absence de lien entre la facture et la prime.
Dans le cas de l’isolation des combles, la prime donnée par les différents simulateur est équivalente (en fait légèrement supérieur) au prix des matériaux (TTC à 20%, mais du coup la TVA sera à 5.5).
La MO devrait être couverte par le CITE.
Donc un coût à peu près nul pour moi.

Et bien sûr je ne compte pas m’embeter à faire les CEE moi-même leclerc ou castorama s’en occuperont très bien smile

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#4 12/02/2015 17h29

Membre (2013)
Réputation :   3  

La prime énergie (CEE) est un dispositif très intéressant que les particuliers ou artisans connaissent trop peu. Et en plus de ça ça ne coute rien à l’état puisque ceux sont les obligés (les polueurs : Total, EDF,…) qui payent la facture. J’ai jamais compris pourquoi l’Etat ne communique pas plus la-dessus vu que ça ne lui coûte rien… Des aides aux gens qui ne sont pas directement ponctionné des impôts sont choses rares de nos jours..

Ca s’additionne effectivement au crédit d’impôt et à tout autre dispositif fiscal. Je l’ai utilisé il y a près d’un an sur des travaux. Pour savoir à combien on a droit en fonction des travaux je suis passé par : Prime énergie : économisez sur vos travaux ? PrimesEnergie.fr . Il y a des simulateurs pour dire combien on peut récupérer. A mon sens c’est mieux que Leclerc car c’est du cash et pas des bons à utiliser. J’avais reçu un chèque.

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#5 12/02/2015 17h30

Membre (2013)
Réputation :   3  

Par contre, petite précision car j’ai failli me faire avoir ! Il faut faire la demande de prime énergie avant la réalisation des travaux sur le site. Car une fois la facture en poche ça ne marche pas il me semble.

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#6 12/02/2015 17h49

Membre (2013)
Réputation :   33  

Franchement la prime carrefour est la plus simple.

Juste remplir en ligne une demande (pas le nom de l’artisan, pas de devis…)

Vous faites signer à l’artisan une déclaration de travaux, copie facture (avec l’épaisseur, le nombre de mètres carrés, le numero acermi) copie certificat acermi, le tout a envoyer chez carrefour et le tour est joué!


Il vaut mieux être plusieurs sur une bonne affaires, que seul sur une mauvaise.

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#7 26/02/2015 12h01

Membre (2015)
Réputation :   0  

Bonjour!

la prime carrefour est la plus simple mais il ne paye pas donc aucun interêts!

ma prime a était validée le 02.01.2015, selon leur conditions générales il verse la prime sous 7 semaines maximum et nous sommes le 26.02 ce qui fait 8 semaines et toujours aucun paiement!

Ce qui est bizzare c’est qu’un membre de ma famille qui l’avait fait en juin dernier l’a reçu quasiment aussitôt!

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#8 26/02/2015 17h40

Membre (2014)
Réputation :   15  

peut-être ont-ils perdu votre dossier?

J’en aurais 3 ou 4 à faire, sans doute essentiellement chez leclerc.
Je ferrais un retex sur ce thread le cas échéant.

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#9 26/02/2015 18h42

Membre (2011)
Réputation :   203  

Je ne suis pas sûr que les modalités pratiques d’application pour la troisième période des CEE soient à date publiées (décrets d’application). Du coup, le dispositif est peut-être dans une phase de flottement (comme entre la première et la deuxième période, où une période transitoire a duré pendant un an).
De plus, le ministère reçoit peut-être plus de demandes d’attribution qu’en juillet dernier.

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#10 27/02/2015 02h08

Membre (2012)
Réputation :   15  

Pour ma part, j’ai eut une expérience avec primesenergie.fr
C’est le meme principe, on fait la demande AVANT les travaux sur leur site web sans aucuns justificatifs, on connait le montant de la prime, et à la fin on envoie la facture de l’artisan avec toutes les mentions nécessaires.

Le payement se fait assez rapidement par chèque. Si je edvais le refaire, je n’hésiterais pas à re-utiliser ce site.

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#11 01/03/2015 01h05

Membre (2014)
Réputation :   15  

Certes ils donnent du cash, mais moins qu’une enseigne comme carrefour ou leclerc(mais en bon d’achat)

En ce qui me concerne je préfère  10% de plus mais en bon d’achat dans un magasin ou je vais de toute façon faire mes courses que du cash. Bien sûr si c’est un magasin dans lequels je ne vais jamais, ce qui me forcera à dépenser, ce n’est pas le cas.

@Sylvain:
Vous me faites peur, quel risque y-a-t-il selon vous?
J’ai quand même 2k€ à récupérer via cee…

PS: j’ai lu beaucoup de mauvais avis sur primesenergie.fr, mais les avis en ligne sont souvent faussés.

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#12 01/03/2015 09h41

Membre (2011)
Réputation :   203  

Je ne vois pas de risque particulier, si ce n’est que le délai d’attribution des CEE est peut-être long. Ce n’est qu’une supposition, vu ce qui s’était passé entre la première et la deuxième période (la période transitoire avait duré 1 an, avec les mêmes modalités d’application qu’en première période. S’ajoutait aussi l’incertitude sur le périmètre d’application du dispositif, ce qui n’est je crois plus le cas).

C’est normal que la déclaration doive être faite avant les travaux : dans le dispositif, les obligés doivent prouver leur rôle actif et incitatif dans votre décision de réaliser des travaux d’amélioration de la performance énergétique.

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