Bonjour,
Vous avez écrit un seul message et ne vous êtes pas présenté, c’est dommage
Peut être êtes vous aussi un résident ?
Pour les résidents, il n’y a pas d’imposition sur un contrat AV, ni pendant la capitalisation des revenus, coupons, dividende, PV,… ni en cas de retrait par l’assuré
Je vous rappelle que les titres vifs détenus dans le contrat sont la propriété de l’assureur
Pour les 2 grandes catégories de titres, actions et obligations, qui peuvent être détenus dans le contrat
Obligations : pas d’imposition. 100 de coupon, 100 de revenus dans votre contrat
Actions : l’assureur signe les papiers en son nom avec toutes les juridictions pour l’application des taux conventionnels de retenue
Donc, 100 de dividende, 85 de revenus dans votre contrat, pas d’imposition chez vous (et pas de récupération)
Pour les non résidents, On dit que le contrat est transparent. C’est à dire que c’est la fiscalité (et le droit) du pays du souscripteur qui s’applique. Rien au Luxembourg
La fiscalité d’un contrat d’AV avec 8 ans reste très favorable en France
Dans l’attente de votre présentation
BaV