bonjour Sissi,
en fait il existe plusieurs directives européennes qui se succèdent ou /et se téléscopent :
MIFID II, PRIIPS, UCITS.
La réglementation UCITS imposait un DICI (ou KIID) et la réglementation PRIIPS arrive pour uniformiser un ensemble de directives. Dans le cadre de PRIIPS, le DICI unifié est un KID légèrement différent avec ses propres contraintes (en termes d’information, de fréquence de mise à jour).
Après quelques recherches, voici quelques éléments d’information.
- petit résumé de l’objectif et du périmètre :
[url=https://www.schroders.com/en/gr/professional-investor/insights/markets/qa-why-the-problems-with-priips-linger-on/]schroders[/url] a écrit :
PRIIPs covers practically all types of investment-based products. This includes open- and closed-ended investment funds, alternative investment funds (AIFs), insurance based investment products, annuities with fluctuating returns, derivatives, structured products etc. The aim is to have one common key information document (KID) which potential and existing investors can use to get all the main information around cost, risk and performance before they buy an investment product. Such a high disclosure standard has existed for several years for investment funds, and particularly for open-ended funds through the EU UCITS directive. The main objective of the PRIIPs regime has been to apply the same level of disclosure to all investment-based products (including those within an insurance or banking wrapper)
- Pour aller un peu plus dans le détail :
- Planning de mise oeuvre :
source : PRIIPS : PACKAGED RETAIL & INSURANCE-BASED INVESTMENT PRODUCTS
source : PRIIPs and investment funds
- Périmètre :
source : PRIIPS : PACKAGED RETAIL & INSURANCE-BASED INVESTMENT PRODUCTS
et enfin, quelques éléments de comparaison : The two regimes and key points of comparison
Mon interprétation (cela n’engage que moi) : Encore une belle preuve des horreurs que peuvent pondre nos technocrates européens.
Le tout pour "protéger" l’investisseur particulier. Imaginez le fric monstre déployé par l’ensemble des établissements financiers pour prendre en compte une directive, l’analyser, l’interpréter, l’implémenter… Puis itérer avec la version suivante tout en tenant compte d’une autre directive qui vient recouvrir partiellement le périmètre de la première directive. et ainsi de suite.
Pas étonnant que les courtiers la traitent de façon différente, voir pour certains, n’aient même pas envie de se prendre la tête.
=> Pour les ETF UCITS : pas de soucis, le pas à franchir est mince et des délais sont accordés
=> Pour les fonds UCITS : idem
=> pour les fonds non UCITS, type CEF américains, comprenez que tout cela n’a aucun intérêt
=> Pour les fonds fermés UK, un KID est normalement déjà produit. Mais ce KID n’est pas traduit en français (point qui peut pousser certains courtiers à ne pas l’accepter), et quid de l’après Brexit ? vont-ils avoir un intérêt à se conformer à ce genre de directive ou bien faire ce que certains font déjà (Baillie Gifford, Janus Henderson), à savoir proposer 2 familles de produits : des Investments trusts UK ET des fonds ouverts immatriculés en irlande et UCITS… mais les frais sont très différents et ces derniers ne sont pas si facilement accessibles !
Pas évident pour nous de se mouvoir dans une telle complexité