Optimisation fiscale d'un patrimoine important pour un retour en France

Cette discussion porte sur l'optimisation fiscale d'un patrimoine mobilier conséquent (environ 3 millions d'euros) pour un membre souhaitant rentrer vivre en France après un long séjour aux États-Unis. Le principal problème soulevé est la différence significative entre la fiscalité française et américaine, notamment concernant les prélèvements sur les revenus du capital et le risque d'un retour de l'ISF. Les participants cherchent des solutions pour minimiser les impôts et les frais de gestion tout en maintenant une stratégie d'investissement passive basée sur des ETF indicielles.

Plusieurs pistes sont explorées : l'utilisation d'ETF capitalisantes pour limiter l'imposition des plus-values, la diversification du portefeuille, et l'utilisation d'enveloppes fiscales françaises comme les PEA et l'assurance vie. Cependant, ces solutions se révèlent limitées ou trop coûteuses au regard du patrimoine important concerné. Des options plus complexes, comme la création d'une société (société civile de portefeuille, par exemple) pour optimiser la fiscalité et gérer le patrimoine, sont également envisagées, ainsi que des stratégies axées sur la minimisation des dividendes reçus (en privilégiant des entreprises privilégiant les rachats d'actions). L'expatriation fiscale est mentionnée mais rejetée par le membre initial pour des raisons familiales.

La discussion souligne les difficultés liées à la prévision de l'évolution de la fiscalité française et l'importance de la gestion du risque. L'incertitude autour d'un éventuel retour de l'ISF ou de modifications des règles fiscales sur les revenus du capital est un point crucial. Le choix entre une gestion passive et simple, avec des ETF, et une stratégie plus active, impliquant des choix d'actions individuelles plus complexes, est débattu. L'utilisation d'un compte-titres à l'étranger (Interactive Brokers) avec une stratégie buy and hold d'ETF capitalisantes est présentée comme une solution possible, malgré les prélèvements à la source sur les dividendes américains.

Plusieurs options d'investissement sont analysées, incluant l'assurance vie, les SCPI, et les fonds luxembourgeois (FAS). Les avantages et les inconvénients de chaque option sont détaillés, en tenant compte des frais de gestion, de la liquidité et de l'impact fiscal. L'importance de la simulation fiscale et de l'accompagnement par des professionnels (conseillers en patrimoine, avocats fiscalistes) est mise en avant. Les participants soulignent la complexité de la situation et l'absence de solution miracle, recommandant une approche personnalisée et une analyse approfondie des différentes options.

Enfin, la discussion aborde des solutions alternatives comme l'expatriation vers des pays à fiscalité plus avantageuse (Belgique, Royaume-Uni, Mexique), tout en rappelant les implications liées à la complexité administrative et les difficultés à prédire l'évolution de la fiscalité à long terme. Le débat se conclut sur l'importance d'adapter la stratégie d'investissement aux objectifs personnels (consommation du capital, transmission du patrimoine), au train de vie souhaité et aux contraintes familiales.