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1 #3101 18/05/2022 22h28
- emilienlar
- Membre (2020)
- Réputation : 206
“INTJ”
Le cas échéant, l’onglet "transactions" d’IB fournit une liste horodatée des transactions sur chaque titre.
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1 #3102 18/05/2022 22h39
- pense_bete
- Membre (2011)
- Réputation : 36
Si vous êtes un peu intelligents, vous montrerez à un juge que quelque soit la méthode au final, le résultat est à peu près le même et que vous pouvez borner la différence.
si vous avez de tels redressements et des sommes importantes en jeu, vous prenez un comptable pour recalculer et vous vous faites assister d’un fiscaliste.
c’est quand même plus efficace que des propos de comptoir.
si vous voulez jouer dans la cours des grand prenez leurs méthodes
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#3103 19/05/2022 17h20
- Mevo
- Membre (2013)
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emilienlar, le 18/05/2022 a écrit :
Un redressement basé sur un simple pourcentage extrapolé à partir de quelques transactions, cela ne vaut juridiquement rien du tout et pourra être facilement contesté par tout contribuable un tant soit peu avisé.
Je vais m’arrêter là, mais il y a tout un problème de mentalité, certes compréhensible, face à l’administration: Le contribuable naïf est dans une idée de ce qui est "juste" (au sens du contraire d’injuste). L’administration est davantage dans une logique de textes et de procédures, et derrière, davantage dans une logique de combien ils peuvent "extraire" en restant dans les clous par rapport à ces textes et procédures (aka "faire du chiffre").
Le fondement juridique est une déclaration erronée que vous avez fournie, puisque basée sur une méthode de calcul non reconnue et contraire à ce qu’imposent les textes. Juridiquement, votre position est à peu de choses près purement indéfendable. Vous avez tort et tout juge donnera raison à l’administration. Ce que vous contestez alors est que le montant "estimé" du redressement serait injuste. Ce qui sera difficile à défendre et relativement au bon vouloir de l’administration. Surtout que vous vous heurterez éventuellement rapidement aux périodes passées ne pouvant techniquement plus être modifiées ni utilisées comme justification dans vos calculs et tentatives d’explications (périodes passées déclarées de la mauvaise façon également…)
Tout faire de manière erronée du début à la fin (tout en FIFO) revient "au même" dans la durée, mais en échelonnant différemment dans le temps. Si l’administration devait s’en mêler et redresser une période, ca devient rapidement un joyeux bordel. Bref, dans la pratique, pas aussi simple que cela.
Les "estimations" se font régulièrement dans les redressements, aussi aberrant ou "anormal" que cela puisse vous apparaître. Elles sont souvent gonflées et basées sur des justifications assez pauvres. Vous pouvez même vous y attendre. Ainsi que vous pouvez vous attendre à des réactions de la majorité des gens du type "si vous avez été redressé, c’est que vous avez bien dû le mériter. Si c’était pour des montants importants, encore davantage" (retour à cette croyance d’une administration "juste". Croyance dont ils ne peuvent pas se défaire parce que trop pénible psychologiquement, vu qu’ils évoluent eux-même dans ce système. Ils préfèrent, comme vous le démontrez très bien ici, CROIRE ce qu’ils souhaitent, plutôt que de regarder les choses en face). Vous pouvez toujours vous plonger un peu dans la jurisprudence si vous souhaitez regarder de quoi la réalité est actuellement faite.
Après, plus votre compte est important, plus ca "vaut le coup" pour l’administration et plus le risque est éventuellement élevé. Elle ciblera en priorité les comptes les plus importants, et où elle sait qu’il y a de l’argent disponible à prendre (vous pensez sans doute que le désir de connaitre tous les actifs et avoirs de chacun ainsi que où ils se trouvent était pour la "lutte contre la fraude". Pas réellement. Ou pas que, en tout cas).
Je veux bien croire que j’ai une vision peut-être un peu cynique, et tout n’est pas forcément toujours comme cela, mais ca ne remet en rien les actuels points en cause: La déclaration (en France) sur la base de FIFO n’est pas la bonne méthode et elle présente un risque. Quant aux réponses, elles ne sont à mon sens pas bonnes, et peu conformes à la réalité.
Il y a tous les éléments où un tas de gens sont d’actuelle "bonne foi" parce qu’ils ne savaient pas et pensaient bien faire. Ca ne change absolument rien, au final. Cela leur évite juste des pénalités encore supplémentaires pour mauvaise foi, c’est tout. "Bonne foi" dont vous ne pouvez même plus vous prévaloir puisque vous savez maintenant, pour ce point précis. Quelles sont alors les solutions ?
- Accepter le risque (qui est sans doute croissant avec la taille du compte)
- Passer sur un broker avec IFU
- Changer de pays
- Faire les calculs corrects soi-même
- Faire calculer à partir des transactions à un expert comptable qui signera le tout avec son assurance derrière.
Vous le faites EN AMONT. Une fois le redressement pris sur le coin de la tronche, les miracles qu’il est possible de faire, même pour de bons professionnels, ne sont pas forcément illimités. Loin de là, même.
Dernière modification par Mevo (19/05/2022 17h47)
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1 #3104 19/05/2022 17h49
Pour m’être posé la question, je pratique une méthode intermédiaire : lorsque je décide de vendre, je vends la ligne entière pour racheter ensuite la moindre quantité que je souhaite conserver.
De cette façon, le mode de calcul n’a aucun effet. En revanche, c’est moins efficace fiscalement et en termes de coût (spread, frais, etc).
I create nothing, I own. -Gordon Gecko
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2 1 #3105 25/05/2022 19h39
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Au passage, avec IB, on a le détail des dividendes sous forme de remboursement du capital, et c’est énorme pour les foncières cotées en 2021 !
Ce qui fait que le montant du dividende taxable est in fine au bas du rapport bien plus faible !
Je ne sais pas si je fais bien, mais c’est le "Total Ordinary Dividends" que j’ai déclaré, avec la "US Tax Paid".
Je ne vois pas de raison de déclarer le "Long-Term Capital Gain Distributions", qui sont sensés abaisser le PRU et être pris en compte dans la +Values au moment de la vente ?
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#3106 26/05/2022 23h36
- bibike
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Intéressant merci IH !
D’autant que comme vous le voyez dans le rapport, les "Long-Term Capital Gain Distributions" ou les "Return of Capital Distributions" ne se voient pas appliquer de retenue à la source.
Les "Total Payments in Lieu Received" ce sont des dividendes reçus quand nos titres ont été prêté ?
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3 #3107 27/05/2022 09h23
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bibike, le 26/05/2022 a écrit :
Les "Total Payments in Lieu Received" ce sont des dividendes reçus quand nos titres ont été prêté ?
C’est normalement bien cela, oui. Un payment "in lieu" du dividende est lorsqu’il a été payé par une partie tierce, à la place de la société elle-même. Typiquement, par l’emprunteur de vos titres (qui doit possiblement en fait être IB, par qui tout passe).
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#3108 30/05/2022 06h04
- Arthur48
- Membre (2020)
- Réputation : 1
Bonjour,
Je reviens sur les montants à déclarer chez IB.
Je prends un exemple avec MPW dont les montants sont pris dans mon relevé fiscale :
Il faudrait donc déclarer ce qui est fiscalisé donc dans cet exemple 62,68 $ auxquels on enlève 9,40 $ de taxes. Ce qui fait 53,28 $. La différence de 37,72 $ (91 $ - 53,28 $) on le déduit alors directement du PRU ?
Mais si je prends ce que j’ai réellement touché dans ce cas et que je trouve dans le relevé annuel sous les rubriques "Retenues d’impôts/Dividendes" :
dans ce cas là j’ai bien 91 $ de dividendes ordinaire dont on enlève 15 % (13,65 $) de taxes et j’ai bien touché 77,35 $ sur mon compte.
Personnellement j’estime que ce sont ces derniers montants que j’ai à déclarer.
Je laisse mon raisonnement à votre sagacité.
Arthur
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#3109 30/05/2022 14h00
- Zhole
- Membre (2013)
- Réputation : 22
Bonjour Arthur,
Le rapport d’activité IB indique les paiements de dvd ainsi que la retenue au moment du règlement.
En fin d’année, les sociétés communiquent la "composition" du dividende (Return on Capital et autres) ce qui permet d’établir correctement la déclaration fiscale US à l’IRS.
Dans votre cas, vous devriez trouver un remboursement des retenus dvd de MPW dans les 3 premiers mois d’activité 2022 correspondantes à l’ajustement 2021. (voir une ligne en date du 14/10/2021 en positif de 15% de $91 puis une nouvelle ligne en négative corrigée du RoC)
Enfin, pour déclarer vos dividendes 2021 correctement, vous devriez plutôt prendre le rapport dividende d’IB (cf message d’IH ci dessus).
OP
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#3110 30/05/2022 14h46
- Arthur48
- Membre (2020)
- Réputation : 1
Merci OP pour ces précisions. Je n’ai pas assez d’expériences pour avoir vécu cela. Je vais suivre.
Qu’est ce que l’on fait alors de la différence de revenus entre ce que l’on touche et ce qui est vraiment des dividendes ? Il faut le déclarer comment ?
Arthur
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#3111 30/05/2022 17h40
- bibike
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Bonjour,
Merci Mevo de la confirmation
Sans le faire exprès, j’ai décoché la case "Notifications de transaction" dans le menu "Ordres & transactions".
Depuis je ne reçois plus les avis d’opérés par email à chaque trade exécuté.
J’ai eu beau remettre en place cette coche il y a quelques jours, je ne reçois toujours rien.
Je n’ai rien trouvé dans les paramètres dans les deux menus de notifications, cela vous est-il déjà arrivé ou savez vous comment remettre en place ces emails ?
Merci
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#3112 30/05/2022 21h48
- pense_bete
- Membre (2011)
- Réputation : 36
Pour la déclaration, je me permets de vous mettre le lien de l’aide fournie par lynx:
Remplir l’IFU en toute sérénité | LYNX Courtier en ligne
ce sont les mêmes rapports!
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1 3 #3113 31/05/2022 07h22
- Oblible
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Ces tutoriels sont très bien faits, je les félicité pour leur travail.
Pour ceux qui sont intéressés, je peux générer la 2047 directement à partir des rapports d’IB, il suffit de m’envoyer un MP ( je l’ai déjà fait pour une dizaine de personnes du forum ).
Parrain Interactive Brokers (par MP) - Déclaration fiscale IBKR Degiro Trade Republic - Parrain Qonto (par MP) -- La bible des obligations
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#3114 31/05/2022 10h32
- emilienlar
- Membre (2020)
- Réputation : 206
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Je ne comprends pas trop ce concept "remplir l’IFU en toute sérénité" : si leur intermédiaire étranger n’en fournit pas, les particuliers n’ont aucune obligation de faire leur propre IFU en remplissant les feuillets 2561, 2561bis et 2561ter. Ce qui est demandé au contribuable, c’est de saisir directement ses revenus et plus-values à l’étranger dans le formulaire 2047.
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#3115 31/05/2022 10h35
- Oblible
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C’est un abus de langage
Ils ont finalement trouvé que faire les IFU des clients était trop compliqué, coûteux et que ça engageait leur responsabilité alors ils ont mis en place ces tutoriels.
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#3116 02/06/2022 11h48
- Ribeiro
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InvestisseurHeureux, le 25/05/2022 a écrit :
Au passage, avec IB, on a le détail des dividendes sous forme de remboursement du capital, et c’est énorme pour les foncières cotées en 2021 !
https://www.investisseurs-heureux.fr/up … apital.gif
Ce qui fait que le montant du dividende taxable est in fine au bas du rapport bien plus faible !
Je ne sais pas si je fais bien, mais c’est le "Total Ordinary Dividends" que j’ai déclaré, avec la "US Tax Paid".
Je ne vois pas de raison de déclarer le "Long-Term Capital Gain Distributions", qui sont sensés abaisser le PRU et être pris en compte dans la +Values au moment de la vente ?
J’ai fais le même constat que vous en ouvrant le rapport "dividendes" dans la partie fiscalité d’IB.
Cependant, si vous générez un relevé sur l’ensemble de l’année 2021 et que vous regardez la partie dividendes, la c’est différent. IB reprends tout ce qui a été versé en prenant aussi en compte les "Long-Term Capital Gain Distributions" et le montant des prélèvements à la source est également différent.
Pour résumé on a donc :
- Partie "Fiscal" d’IB : un rapport des dividendes sans la partie "Long-Term Capital Gain Distributions" et avec un total de prélèvement à la source qui correspond à ces versements.
- Partie "Relevé annuel" d’IB : La totalité des montants versés avec les prélèvements à la source correspondant donc plus élevé qu’avec le rapport "Fiscal".
Difficile de savoir quoi faire, j’ai aussi envie de partir sur le rapport "Fiscal" car plus avantageux mais en cas de contrôle sans doute bien plus compliqué à expliquer…
Des avis ?
D’ailleurs cette partie "Long-Term Capital Gain Distributions" ne devrait-elle pas être déclaré dans le PV/MV ? Car de mon côté il n’y a eu aucune diminution de PRU, c’était bien des versements.
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#3117 11/06/2022 19h05
- Bastien43
- Membre (2019)
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Bonjour,
Question pratique, il y a -t-il des frais de tenue de compte (action, option) si aucun achat n’est effectué dans le mois par exemple ? ou des frais similaires ?
merci
cordialement
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#3118 11/06/2022 19h41
- Oblible
- Membre (2019)
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Non
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#3119 13/06/2022 05h19
- Serrure
- Membre (2016)
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Bonjour,
Pour le prêt d’ETF monde, saurait-on combien en pourcentage cela rapporte par rapport au capital ?
Pour savoir si cela vaut le coup ou pas d’autoriser cela, et combien cela rémunère.
Le service client ne pas donné cette info précise.
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#3120 13/06/2022 06h23
- lopazz
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La moitié du borrow rate, qui varie en fonction du short interest. Sur IWDA, on est à environ 2% (sur la base de vendredi).
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#3121 13/06/2022 07h51
- Oblible
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Tout dépend de l’offre et de la demande, difficile de vous donner un chiffre précis.
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#3122 13/06/2022 18h08
- Mevo
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Serrure: Comme indiqué par Oblible, c’est variable (y compris dans le temps). Mais pour un ETF beaucoup détenu de ce type, ce sera vraisemblablement peu. On est a priori dans les 0.x% annualisés en temps normal. Sans garantie que vos titres soient actuellement loués d’ailleurs (il faut qu’il y ait de la demande, sinon c’est juste zéro) .Ca peut être un peu davantage en période de débandade où il y a pas mal de monde qui souhaite shorter. C’est plus intéressant à ce moment là, mais ca reste des périodes de temps normalement plutôt limitées.
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#3123 16/06/2022 17h05
- babysnoopy
- Membre (2014)
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Savez-vous s’il y a un endroit pour générer un relevé des frais de transactions au format "facture" avec TVA sur IB ? (CTO d’entreprise).
Je ne vois jamais le détail de la TVA d’ailleurs. Où trouve-t-on cette info ?
La section "Report > Activity" fournit des comptes rendus très détaillés mais je ne suis pas sûr que cela convienne à mon comptable.
Avenue Des Investisseurs - Informations sur les produits d'épargne (AV, PER, PEA, trackers, immo, etc).
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#3124 16/06/2022 17h15
- Oblible
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IB ne facture pas de TVA sur les frais de transaction.
Si vous voulez un rapport avec uniquement les frais, il faut créer un rapport d’activité personnalisé.
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#3125 18/06/2022 07h11
- Voyageur75
- Membre (2018)
- Réputation : 5
Petite questions d’un débutant : si j’ouvre un compte IB, je suis résident français, où sont stockés mes avoirs ? aux Usa ou en Europe ?
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