Crash TSDI sur le bancassureur néerlandais SNS Reaal !

Comino · #101

Bonjour,

Je vous signale un article intéressant sur la nationalisation de SNS sur l’excellent blog
Bond Vigilantes - M&G

rachid · #102

J’ai reçu un email des Italiens :

[italien][ Carissimi,

Per chi volesse aderire al ricorso, allego la lettera di istruzioni, unitamente ai documenti richiesti e alle procure che dovrete sottoscrivere e rimandarci firmate.

In estrema sintesi, per quanto concerne il costo per aderire al ricorso, possiamo proporre la seguente soluzione omnicomprensiva Olanda + Italia + UE:
- Onorari fissi: un ammontare fisso lordo (inclusivo di IVA) pari allo 1,2% del nominale obbligazionario investito, e comunque per un ammontare non inferiore ad EUR 500 (cinquecento).
- Onorari variabili: un ammontare variabile, condizionato all’esito delle azioni che potranno essere intentate, stimato sin d’ora in una percentuale pari al 12% (dodici per cento) – IVA inclusa - del risultato economico utile comunque ottenuto dal mandante.
- Eventuali contributi locali per tasse e spese di giustizia in eccesso rispetto a Euro 150: non possiamo escludere che, per agire nelle diverse giurisdizioni, si debba sostenere il costo di cosiddetti contributi di giustizia. Qualora l’importo superi i 150 euro per persona, sarà nostra premura informarvi.

Chi volesse aderire alle azioni legali promosse da Grimaldi Studio Legale deve conferire apposito mandato e osservando la seguente procedura:

1. Entro e non oltre le ore 13:00 di venerdì 8 Febbraio 2013 l’intestatario dei titoli dovrà inviare via mail all’indirizzo [email protected] la seguente documentazione:

a. Il modulo MANDATO PROFESSIONALE (allegato 1) debitamente compilato e sottoscritto;

b. La PROCURA OLANDESE (allegato 2)e la PROCURA EUROPEA (allegato3) debitamente compilate e sottoscritte;

c. Copia della carta di identità o del passaporto, in corso di validità;

d. Copia della documentazione attestante la proprietà dei titoli (come rilasciata al mandante dall’intermediario depositario).

2. Il possessore dei titoli dovrà effettuare, entro l’11 febbraio 2013, un bonifico pari all’1,2% del valore nominale dei titoli posseduti a favore di Grimaldi Studio Legale, IBAN IT21Y0306909577612001989947, indicando nella causale: ESPROPRIO SNS Mandato professionale + (il Codice Fiscale del cliente).

3. In aggiunta all’invio di predetti documenti per posta elettronica, il mandante/cliente dovrà compilare entro e non oltre le ore 16:00 di giovedì 8 Febbraio 2013 il form elettronico che trova al seguente indirizzo.

SNS Reaal - SNS Bank - Ricorso contro esproprio debito subordinato - Subordinated Bondholders Claim

Si avvertono gli interessati che la mancata osservanza della procedura sopra descritta non consentirà al mandatario di procedere nel termine dell’11 Febbraio per l’attivazione della linea difensiva prevista.

Come già anticipato, lo studio italiano che seguirà la vicenda è Grimaldi Studio Legale. La vicenda verrà seguita dai miei soci Davide Contini (capo del nostro dipartimento Banking e Litigation), Francesco Sciaudone (capo del nostro studio di Bruxelles) e da me, con l’ausilio del Prof. Claudio Borghi. Il punto di riferimento di chi vorrà aderire alla causa sarà sempre lo Studio Grimaldi, in quanto ci penseremo noi a interfacciarci con lo studio olandese.

Un caro saluto a tutti,

Luca

Luca Dezzani
Partner

Grimaldi Studio Legale
Via Fratelli Gabba 4
Milan, Italy 20121
Phone: +39 02.3030.9330
Fax: +39 02.3030.9340

Qui va suivre la procédure des Italiens?

ZeBonder · #103

Sisi, que pensez-vous de cette proposition ? c’est 1,2% du nominal avec un minimum de 500 euros.

Malheureusement ils veulent être payés d’avance et pas recevoir une commission sur les montants récupérés

sissi · #104

ZeBonder a écrit :
Sisi, que pensez-vous de cette proposition ? c’est 1,2% du nominal avec un minimum de 500 euros.

Malheureusement ils veulent être payés d’avance et pas recevoir une commission sur les montants récupérés

Pour ceux qui n’ont qu’une petite somme investie dans les SNS c’est beaucoup. Ca depend de la motivation de chacun, mais VEB on y adhere pour un montant de 60 ou 70 euros …a savoir s’il y aura d’autres frais?
500 euros min donc divise par 1.2% = a 47k soit une tranche…
peut etre pour de gros montants ok si on estime que leur angle d’attaque a plus de chances…?

Philboul · #105

Petit message un peu humoristique ayant moi même une connaissance du Droit et du lobbying donc réaliste

1°) Si vous êtes amoureux du gouvernement néerlandais, traitez avec un cabinet d’avocats italiens.
Vous ne serez pas déçus

2°) Je n’ai fait qu’une seule action de lobbying vers Binck Bank car ça les touche au portefeuille vu l’investissement publicitaire fait en France.

Pour info ils ont confirmé mon expropriation.

3°) L’ Ambassade des pays bas se moque de votre opinion si elle n’est pas publique et les journaux ne nous plaindront pas car c’est bien fait pour notre pomme.

Voici pourquoi la voie de la VEB me semble la meilleure et pas trop chère:

Une class action c’est mauvais pour l’image du gouvernement néerlandais et les néerlandais eux votent. Bien entendu s’ils obtiennent une compensation tout le monde aura la même

PS: j’ai le décret du ministre 1er février en anglais paru sur un site britannique, lequel pointe une certaine ambiguité sur la compensation éventuelle.

sissi · #106

Philboul merci pour la touche d’humour!

Vos arguments pour choisir VEB sont plutot convaincants!

J’ai refait les calculs…si le nouveau petit chef hollandais avait effectivement voulu mettre a contribution les detenteurs de subordonnees pour 1 billion…pourquoi ne pas avoir inclus les 400 millions de la sub euro 9% et les 100 millions de la 7% en ch

Si on ajoute ces approx 500 millions au 1 billion et on divise 1 million de "participation" par le total de 1.5 on obtient un 33 a 34 % de valeur restante de toutes les subordonnees du holding

Ils auraient pu faire exactement ce que le marche debattait : suspension de coupons pour plusieurs annees, reduction du nominal…etc

Au moins la perte aurait ete moins grave et surtout si les obligations continuaient a trader…beaucoup de detenteurs auraient pu s’en sortir mieux…tot ou tard.

Question cruciale : a qui appartiennent le gros de ces subordonnees la?

= point de defense important: discrimination entre detenteurs de subordonnees

Tulipe · #107

ZeBonder a écrit :
Sisi, que pensez-vous de cette proposition ? c’est 1,2% du nominal avec un minimum de 500 euros.

Malheureusement ils veulent être payés d’avance et pas recevoir une commission sur les montants récupérés

Comme Sissi, je penche pour VEB. Bien évidemment ils essaient d’augmenter en même temps le nombre de leurs membres mais ca c’est bien normal. (Ils ne veulent pas non plus faire tout pour rien…)
Il semble qu’il y a une demande pour achat des obligations SNS (taux très faible 5-10%)

sissi · #108

Tulipe

Oui j’avais lu ca aussi mais au moment j’ai fait verifier c’etait 10 sous au bid…Ca servira peut-etre aux Allemands qui veulent prendre leurs pertes…

Tulipe · #109

Message sur Oblis, la VEB est peut-être un bon choix.

Tulipe · #110

sissi a écrit :
Tulipe

Oui j’avais lu ca aussi mais au moment j’ai fait verifier c’etait 10 sous au bid…Ca servira peut-etre aux Allemands qui veulent prendre leurs pertes…

Il doit être content Wolfgang Schäuble de perdre des impôts…

ZeBonder · #111

En tout cas sur le marché OTC, les oblis SNS cotent vers 0.24%

sissi · #112

Eh bien les banques et assureurs hollandais calculent deja…que c’est pas si grave pour leurs finances ce desastre de SNS

www.iex.nl/Column/94186/Colletereaal-damage.aspx

ZeBonder · #113

dommage collatéral ou pas, j’ai bazardé tout ce qui était néerlandais que ce soit obligs ou actions et là je commence à préparer la fermeture de mes comptes titres binck/ing

sissi · #114

ZeBonder…je disais ca avec bien de l’ironie…
Encore un peu et ils vont nous dire que c’etait parfait pour eux et le pays!

Et comme certains ici tantpis pour les petits speculateurs!

ZeBonder · #115

Ils ont peut être sauvé la SNS en expropriant uniquement les non-néerlandais mais ça ne fera que retarter l’éclatement de la bulle immobilière Hollandaise.

pense_bete · #116

bonjour,

je suis collé moi aissi pour 12000!

dites moi, pour quel nominal de dette le gouvernement a-t-il spolié les obligataires?

par-ce que cela fait une jolie plus-value? non

pense_bete

ZeBonder · #117

Il y en a pour environ 1,5 milliard d’euros, voici les détails :

1. The following securities, issued by or with the cooperation of the public limited company
(naamloze vennootschap) SNS REAAL N.V. or, respectively, the public limited company SNS Bank
N.V., both having registered offices at Utrecht, shall be expropriated for the benefit of the State of
the Netherlands:
a. all two hundred and eighty-seven million six hundred and nineteen thousand eight hundred and
sixty-seven (287,619,867) issued shares of the class Ordinary shares in the share capital of
SNS REAAL N.V., ISIN code NL0000390706;
b. all six (6) issued shares of the class Shares B in the share capital of SNS REAAL N.V.;
c. all other issued shares in the share capital of SNS REAAL N.V.;
d. all issued shares in the share capital of SNS Bank N.V. held by others than SNS REAAL N.V. or
its group companies;
e. all four million three hundred and fity thousand (4,350,000) Stichting Beheer SNS REAAL Core
Tier 1 capital securities issued by SNS REAAL N.V.;
f. all subordinated bonds issued by SNS REAAL N.V. that belong to the following series:
1°. EUR 350 million 6,258% Fixed/Floating Rate Hybrid Capital Securities issued under SNS
REAAL N.V.’s EUR 2,000,000,000 Debt Issuance Programme of 13 July 2007, ISIN code
XS0310904155;
2°. EUR 100 million 8.45% Fixed/Floating Rate Hybrid Capital Securities issued under SNS
REAAL N.V.’s EUR 2,000,000,000 Debt Issuance Programme of 18 August 2008, ISIN code
XS0382843802;
g. all subordinated bonds issued by SNS Bank N.V. that belong to the following series:
1°. EUR 320 million 11.25% Resettable Tier 1 Notes issued on 27 November 2009 under the
Debt Issuance Programme of SNS Bank N.V. / SNS REAAL N.V., ISIN code XS0468954523;
2°. EUR 200 million 5.75% Subordinated Fixed changing to Floating Rate Notes issued on 22
July 2003 under the EUR 20,000,000,000 Debt Issuance Programme, ISIN code
XS0172565482;
3°. EUR 500 million 6.25% Subordinated Notes issued on 26 October 2010 under the Debt
Issuance Programme of SNS Bank N.V. and SNS REAAL N.V., ISIN code XS0552743048;
4°. EUR 200 million 6.625% Subordinated Fixed Rate Notes due 14 May 2018, issued on 14
May 2008 under SNS Bank N.V.’s EUR 25,000,000,000 Debt Issuance Programme, ISIN code
XS0363514893;
h. all non-listed subordinated bonds issued by SNS Bank N.V. under the name of "SNS Participatie
Certificaten 3" with a nominal value of EUR 100 each, at an interest rate of (currently) 5.16%,
issued for an indefinite period and described in the prospectus of 1 May 2003;
i. all debt instruments, issued by or with the cooperation of SNS REAAL N.V. or SNS Bank N.V.,
which include subordination clauses that are similar to the subordination clauses included in the
aforementioned series of bonds, or that otherwise prevent the claims of holders of such
instruments from being met until after senior creditors of the issuer have been satisfied.
2. The following capital components of SNS REAAL N.V. and SNS Bank N.V., respectively, shall be
expropriated for the benefit of Stichting Afwikkeling Onderhandse Schulden SNS REAAL, with
registered office at Utrecht:
a. the payment obligations of SNS REAAL N.V. and SNS Bank N.V. under the following loans:
1°. the EUR 20 million, 7.13% loan of SNS REAAL N.V. dated 9 October 2000 maturing on 23
June 2020 extended by Van Doorn Securities B.V.;
2°. the EUR 10 million, 7.10% loan of SNS REAAL N.V. dated 9 October 2000 maturing on 23
June 2020 extended by Van Doorn Securities B.V.;
3°. the NLG 400 million loan of SNS REAAL N.V. dated 20 May 1997 and maturing on 24
February 2014 extended by Stichting tot beheer van FNV aandelen Reaal Groep N.V.;
4° the NLG 1 million loan of SNS Bank N.V. received on 23 February 1999 and maturing on 23
February 2019, extended by Stichting Pensioenfonds Poseidon;
5°. the NLG 25 million loan of SNS Bank N.V. received on 27 December 1999 and maturing on
27 December 2024, extended by Stichting Bewaarder OHRA Obligatie Fonds;
b. all obligations and liabilities of SNS REAAL N.V. or SNS Bank N.V. to parties expropriated under
the first subsection or to former holders of securities expropriated under that subsection, to the
extent that those obligations or liabilities relate to the (former) holdership of the said
securities;
such that all rights and obligations arising from those capital components with respect to SNS
REAAL N.V. or SNS Bank N.V. shall transfer to Stichting Afwikkeling Onderhandse Schulden SNS
REAAL effective as of the time of expropriation.

alphapourtous · #118

Voici la lettre que j’envoie:

Lettre partagée sur google doc

Je me suis servi de la base de Nicolas800, et de l’adresse donnée par ZeBonder (car en effet c’est bien à la division administrative du conseil d’état à qui il faut destiner ce courrier) et j’ai modifié certaines parties… C’est donc du travail d’équipe !

Bon, n’hésitez pas à faire des remarques si vous trouvez des erreurs ou des points d’amélioration.

En espérant que cela va aider certains. :-)

EDIT: pensez aussi à modifier l’ISIN dans l’objet.

Dernière modification par alphapourtous (07/02/2013 14h45)

Tulipe · #119

je viens de recevoir le réponse de la VEB

"Dear mister xxx,

Thank you for your e-mail.

We will appeal against the nationalization for all our members. The press release will appear on short notice (at latest by tomorrow) in Dutch and English.

The annual fee for an individual web-membership is 57.50 euro.

Submit your membership application for via email to [email protected] We need the full name, address, e-mail, telephone number plus the number of SNS stocks/bonds (please mention the name of the bond).

Met vriendelijke groet, Kind Regards,"

Je pense que je vais suivre cette piste + lettre (merci pour le travail commun de alphapourtours/Nicolas800 et ZeBonder)

ZeBonder · #120

Pour ceux qui ont moins de 45K d’obligations SNS, s’inscrire à la VEB et lettre recommandée pour s’opposer.
Pour ceux qui en ont plus, vaut mieux tenter l’action des avocats Italiens.

Tulipe · #121

Un autre exemple de lettre d’un autre forum:

[Council of State
Postbus 20019
2500 EA Den Haag

Fax +31 (0)70 365 13 80

Appeal against the expropriation of securities and capital components of SNS REAAL N.V. and SNS Bank N.V.

Dear Ladies and Gentlemen,
Herewith I want to appeal against the expropriation of securities and capital components of SNS REAAL N.V. and SNS Bank N.V..
I own a nominal € xx,000 of the 11.25% Resettable Tier 1 Notes issued on 27 November 2009 under the Debt Issuance Programme of SNS Bank N.V. / SNS REAAL N.V. and expect significant compensation.
Account holder: Maria …
Bank: …
Custody account of the bonds: …
IBAN: …
BIC: …

Sincerely yours ]

Tulipe · #122

@ZeBonder

Pourquoi la marque des 45K? J’ai du mal à comprendre.

capucino · #123

Tulipe a écrit :
je viens de recevoir le réponse de la VEB

"Dear mister xxx,

Thank you for your e-mail.

We will appeal against the nationalization for all our members. The press release will appear on short notice (at latest by tomorrow) in Dutch and English.

The annual fee for an individual web-membership is 57.50 euro.

Submit your membership application for via email to [email protected] We need the full name, address, e-mail, telephone number plus the number of SNS stocks/bonds (please mention the name of the bond).

Met vriendelijke groet, Kind Regards,"

Je pense que je vais suivre cette piste + lettre (merci pour le travail commun de alphapourtours/Nicolas800 et ZeBonder)

Vous etes sur du 57.5?

Moi je vois les tarifs suivant:

- Netherlands / Belgium (giro) € 72.50
- Netherlands / Belgium (debit / discount € 5.00) € 67.50
- Europe € 122.50
- All other countries € 152.50

Tulipe · #124

@ capucino

Franchement non.
Cependant, dans mon email j’avais bien précisé que ma résidence était hors NL et demandé si leur action était également valable pour moi.
Concernant les tarifs, j’ai lu sur le site VEB les mêmes montants que vous. (mais à titre perso EUR 57,50 ou EUR 122,50 ca ne changera rien à ma décision)

sissi · #125

en fait si les frais de base minimum sont de 500 euros plus 150euros probablement de frais accessoires = 650 euros plus un pourcentage de 1.2% sur le montant de la dette…

si on veut depenser les 650+ euros pour le principe ok , mais si c’est pour recuperer entre 5 et 25%…pour les petits montants ca bouffe un gros pourcentage du montant ESPERE car en fait ce sera peut-etre zero en attendant …combien de temps? que ca passe en cour.

Donc si on 1 tranche de 50k et plus …ces frais sont plus acceptables..
Mais a chacun de voir!

Tulipe a écrit :
@ZeBonder

Pourquoi la marque des 45K? J’ai du mal à comprendre.

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#102 06/02/2013 17h19

#103 06/02/2013 17h50

1 #104 06/02/2013 18h02

ZeBonder a écrit :

#105 06/02/2013 18h20

#106 06/02/2013 20h33

#107 06/02/2013 20h35

ZeBonder a écrit :

#108 06/02/2013 20h38

#109 06/02/2013 20h40

#110 06/02/2013 20h43

sissi a écrit :

#111 06/02/2013 20h45

#112 06/02/2013 21h19

#113 06/02/2013 22h05

#114 06/02/2013 22h11

#115 06/02/2013 22h19

#116 07/02/2013 07h59

#117 07/02/2013 08h43

#118 07/02/2013 13h42

#119 07/02/2013 15h54

#120 07/02/2013 15h57

#121 07/02/2013 15h58

#122 07/02/2013 16h04

#123 07/02/2013 16h07

Tulipe a écrit :

#124 07/02/2013 16h15

#125 07/02/2013 16h21

Tulipe a écrit :