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8 #1 15/07/2023 22h40
- Ocedar
- Membre (2014)
- Réputation : 69
Pour avoir l’info de l’importance des retenues à la source au sein des ETF, qui sont perdues pour l’investisseur, j’ai décortiqué pas mal de rapports annuels, peu d’émetteurs donnent l’info !
La plupart se contentent d’indiquer des dividendes nets de retenue à la source (Ishares, Amundi, Xtrackers, Invesco…). Merci à Vanguard et SPDR qui eux indiquent en clair les taxes payées par l’ETF !
Voilà les taux de retenue à la source (withholding tax) constatés :
- ETF US d’actions US : 0%
- ETF Irlandais d’actions US : environ 15% (taux réduit de la convention fiscale US-Irlande)
- ETF Luxembourgeois d’actions US : environ 30% (pas de taux réduit dans la convention fiscale US-Luxembourg)
- ETF synthétique d’actions US : 0% (la contrepartie du swap recevant les dividendes sans taxe)
- ETF US d’actions World : environ 5%
- ETF Irlandais d’actions World : environ 11%
- ETF Irlandais d’actions Europe : environ 9%
- ETF US d’actions World ex-US : environ 8%
Pour un ETF d’actions US produisant un dividende brut de 2% / an, c’est parfois loin d’être négligeable. Par exemple les 15% de retenue dans un ETF Irlandais se traduisent par un dividende net restant dans l’ETF de 1,7%, qui subira ensuite les 30% du PFU français, soit une imposition totale de 40,5%.
A noter que dans le futur les retenues à la source sur les dividendes européens devraient diminuer, une jurisprudence semblant se dégager sur le fait que les ETF peuvent, pour certains pays, demander le remboursement de la retenue à la source.
Ce qui se dégage de tout cela, c’est qu’en tant qu’investisseur européen et d’un point de vue de cette taxation interne à l’ETF, il faut privilégier les ETF Irlandais, ou les ETF synthétiques s’il n’y a pas d’aversion à cette classe particulière d’ETF.
Pour un ETF détenant des actions US, il faut éviter les ETF luxembourgeois physiques (d’ailleurs les émetteurs semblent tous migrer vers l’Irlande leurs ETF physiques exposés aux US).
Si vous avez accès aux ETF hors UCITS (cas des investisseurs traités comme professionnel MIFID), il est fiscalement plus intéressant d’investir dans les actions US via un ETF américain, et dans une moindre mesure pour les actions World. Pour le reste, il y a les ETF irlandais.
Mots-clés : etf, retenue à la source, withholding tax
Hors ligne
#2 16/07/2023 10h32
- bg57
- Membre (2020)
Top 20 Monétaire - Réputation : 47
Cette synthèse me paraît utile et bienvenue.
Mais ne faudrait-il pas modérer la conclusion en fonction de la méthode de distribution ( distribuant / capitalisant) appliquée par l’ETF ?
Hors ligne
1 #3 16/07/2023 11h54
- Ocedar
- Membre (2014)
- Réputation : 69
Bonne remarque : cette taxation interne est payée quoi qu’il arrive, que l’ETF soit capitalisant ou distribuant.
Elle a éventuellement un impact sur le fait que vous soyez amené à choisir un ETF US (obligatoirement distribuant) plutôt qu’un ETF européen (UCITS) capitalisant.
En fait il y a 3 niveaux de taxation d’un ETF :
- Niveau 1 (celui dont je parle plus haut): Les entreprises versent leurs dividendes à l’ETF, qui les encaisse : l’État de l’entreprise peut opérer une retenue à la source (l’ETF peut parfois demander leur remboursement, notamment sur les actions européennes), mais l’investisseur lui ne peut rien faire
- Niveau 2 : l’ETF verse des dividendes à l’investisseur (ou réalise une plus-value dans le cas d’un ETF capitalisant) : la juridiction de l’ETF peut opérer une retenue à la source (remboursable partiellement ou totalement à l’investisseur sous forme de crédit d’impôt)
- Niveau 3 : l’investisseur déclare ses revenus au fisc français, et paie le PFU à 30%
Hors ligne
#4 16/07/2023 12h43
- Double6
- Membre (2019)
- Réputation : 50
Pour moi en ce qui concerne les ETF synthétiques il faut regarder l’indice suivi : si il est gross return ou net return.
Par exemple le CW8 : suit l’indice MSCI World net return donc après application des taxes sur dividendes : même si par swap sa taxation interne peut sembler bien inférieure à la taxation qu’aurait le même ETF en physique sur la gestion de ses dividendes il n’en reste pas moins qu’il suit un indice qui est taxation incluse. Donc comme si on payait les taxes sur dividendes.
Par contre il est possible d’avoir un ETf synthétique qui surperforme sa version physique et donc se rapproche d’un gross return.
Globalement je dirais :
- chercher du gross return sur les ETF cac 40.
- avoir des versions physiques possible sur des ETF Europe.
- prendre des ETF synthétiques pour le reste ou si l’on veut du physique prendre des enregistrements en Irlande.
Hors ligne
#5 16/07/2023 13h30
- busquet
- Exclu définitivement
Top 50 Année 2023 - Réputation : 9
Cette problématique est encore plus importante pour les ETF qui suivent des foncières cotées ou des indices "high dividend".
Car les actions des sociétés représentant l’indice distribuent alors des dividendes généralement élevés et la déperdition provoquée par les retenues à la source est encore plus grande.
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