1 8 #1 15/07/2023 22h40
- Ocedar
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Pour avoir l’info de l’importance des retenues à la source au sein des ETF, qui sont perdues pour l’investisseur, j’ai décortiqué pas mal de rapports annuels, peu d’émetteurs donnent l’info !
La plupart se contentent d’indiquer des dividendes nets de retenue à la source (Ishares, Amundi, Xtrackers, Invesco…). Merci à Vanguard et SPDR qui eux indiquent en clair les taxes payées par l’ETF !
Voilà les taux de retenue à la source (withholding tax) constatés :
- ETF US d’actions US : 0%
- ETF Irlandais d’actions US : environ 15% (taux réduit de la convention fiscale US-Irlande)
- ETF Luxembourgeois d’actions US : environ 30% (pas de taux réduit dans la convention fiscale US-Luxembourg)
- ETF synthétique d’actions US : 0% (la contrepartie du swap recevant les dividendes sans taxe)
- ETF US d’actions World : environ 5%
- ETF Irlandais d’actions World : environ 11%
- ETF Irlandais d’actions Europe : environ 9%
- ETF US d’actions World ex-US : environ 8%
Pour un ETF d’actions US produisant un dividende brut de 2% / an, c’est parfois loin d’être négligeable. Par exemple les 15% de retenue dans un ETF Irlandais se traduisent par un dividende net restant dans l’ETF de 1,7%, qui subira ensuite les 30% du PFU français, soit une imposition totale de 40,5%.
A noter que dans le futur les retenues à la source sur les dividendes européens devraient diminuer, une jurisprudence semblant se dégager sur le fait que les ETF peuvent, pour certains pays, demander le remboursement de la retenue à la source.
Ce qui se dégage de tout cela, c’est qu’en tant qu’investisseur européen et d’un point de vue de cette taxation interne à l’ETF, il faut privilégier les ETF Irlandais, ou les ETF synthétiques s’il n’y a pas d’aversion à cette classe particulière d’ETF.
Pour un ETF détenant des actions US, il faut éviter les ETF luxembourgeois physiques (d’ailleurs les émetteurs semblent tous migrer vers l’Irlande leurs ETF physiques exposés aux US).
Si vous avez accès aux ETF hors UCITS (cas des investisseurs traités comme professionnel MIFID), il est fiscalement plus intéressant d’investir dans les actions US via un ETF américain, et dans une moindre mesure pour les actions World. Pour le reste, il y a les ETF irlandais.
Mots-clés : etf, retenue à la source, withholding tax
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