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#1 11/06/2024 14h02

Membre (2011)
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Bonjour à tous,
Est-ce que quelqu’un pourrait m’expliquer comment on retrouve le montant de la ligne "impôt net" ? Je suis au clair avec toutes les autres lignes, mais celle-là, je pige pas… "Impôt avant crédits d’impôt", je retrouve la somme tout à fait exacte avec mon simulateur excel, mais je ne comprends pas comment on passe à la ligne suivante, d’autant qu’il y a en l’occurrence 0 crédit d’impôt.

Mots-clés : crédit d'impôt, impôt, optimisation


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#2 11/06/2024 14h21

Membre (2023)
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Il faut regarder sur l’avis de situation déclarative (après avoir validé la déclaration) où les calculs sont mieux détaillés.

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#3 12/06/2024 14h25

Membre (2011)
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Savez-vous où je peux trouver ce document, si je n’ai pas daigné cliquer dessus au moment où j’ai validé ?


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#4 12/06/2024 15h13

Membre (2021)
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Vous devez l’avoir en haut de la partie MES ÉVÉNEMENTS de la page d’accueil de votre espace personnel. Dans tous les cas, l’avis de situation déclarative doit être dans la section Documents :

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#5 12/06/2024 15h14

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INTJ

Vous pouvez le retrouver dans votre tableau de bord, juste sous votre déclaration.
Ou dans vos documents de l’année 2024.

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#6 12/06/2024 22h50

Membre (2011)
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Non, rien de tel, en tout cas rien qui s’appelle "avis de situation déclarative".
Aux documents 2024, je ne trouve que ma déclaration elle-même (mais rien concernant l’impôt qui en résulte, encore moins son calcul).



Concernant l’étrange montant à "impôt net", j’ai posé directement la question en messagerie ; on verra bien ce qu’ils répondent.


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#7 13/06/2024 07h32

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Remarques :
- Vous auriez pu expliquer davantage le contexte du problème. Votre question tombe comme un cheveu sur la soupe
- ça me semble très étrange d’avoir deux déclarations des mêmes revenus (une au 02/06, une au 11/06)
-  il existe une feuille de calcul "papier", optionnelle, qui permet de déterminer l’impôt sur le revenu : https://www.impots.gouv.fr/sites/defaul … c_4745.pdf
Logiquement, si on la suit pas à pas, on comprend les détails du calcul. Cela devrait vous permettre de répondre vous-même à votre question.
- certaines personnes rapportaient un bug sur la déclaration en ligne cette année, avec des déductions qui ne sont pas prises en compte. C’est peut-être cela que vous constatez.


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#8 13/06/2024 07h57

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Bernard2K a écrit :

Remarques :
- ça me semble très étrange d’avoir deux déclarations des mêmes revenus (une au 02/06, une au 11/06)

Quand vous faites votre déclaration et que vous la validez, si vous la refaites plus tard pour corriger des éléments la précédente reste accessible (je viens de vérifier chez moi).

Golliwogg a écrit :

Non, rien de tel, en tout cas rien qui s’appelle "avis de situation déclarative".

votre déclaration du 11 juin a eu lieu après la date limite de déclaration, il s’agit donc d’une demande de rectification :

impots.gouv.fr a écrit :

La rectification en ligne de votre déclaration après la date limite de dépôt sera considérée comme tardive et entraînera d’office l’édition d’un nouvel avis d’impôt qui vous parviendra après les délais habituels.
De plus, les taux et acomptes calculés en fin de déclaration rectificative déposée après la date limite de dépôt, n’apparaîtront pas immédiatement dans la rubrique "Gérer mon prélèvement à la source" de votre espace particulier. Ils n’apparaîtront qu’après traitement de cette déclaration rectificative par votre Service des Impôts des Particulie

Dernière modification par Geronimo (13/06/2024 18h24)

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#9 13/06/2024 09h47

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Effectivement il y a de quoi se poser des questions, l’impôt avant crédit d’impôt et l’impôt net devraient être égaux en absence de crédit d’impôt.

Pour ma part la différence entre les deux correspond bien toujours au crédit d’impôt.

Voir ici des explications :
moneyvox.fr

Avez vous des éléments différents cette année par rapport à l’année dernière. Je recommande de regarder l’avis d’imposition de l’année dernière si vous n’avez pas de nouveaux éléments dans la déclaration de cette année. L’avis d’impôts relatif à la déclaration 2024 des revenus de 2023 ne sera pas disponible avant juillet 2024.

Vous pouvez aussi faire des tests avec le simulateur des impôts pour voir l’impact de certaines cases sur les montants indiqués, notamment si vous avez des nouvelles cases de remplies cette année.

https://simulateur-ir-ifi.impots.gouv.f … /index.htm

Edit: Complément sur l’ASDIR, certaines personnes avec des déclarations "plus complexes" n’en ont pas le droit, c’est mon cas par exemple, mais du coup je n’ai jamais d’estimatif de mon impôt lors de la déclaration, on voit donc que ce n’est pas votre cas.

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#10 13/06/2024 10h11

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En effet j’ai fait une déclaration rectificative, mais ça n’est pas la question (si ce n’est le retard de mise à jour des données dans "prélèvement à la source", mais ça n’était pas non plus ma question).

Je suis en train de me demander s’il ne s’agirait pas de prélèvements sociaux sur le micro-foncier (nouveauté de cette année sur la déclaration de ma compagne) ; le montant colle à peu près. Rien ne détaillait pourtant cela, et ça n’est pas un "impôt" à proprement parler.

D’ailleurs, y a-t-il des prélèvements sociaux à acquitter sur le micro-foncier, dans le cas location d’un local professionnel à soi-même (et à 2 collègues) ? Auquel cas je trouve la formule, pourtant plébiscitée sur ce forum, assez peu attrayante… Mais cela fera l’objet d’un autre post plus en rapport avec le sujet.

Concernant les simulateurs et feuilles de calcul, comme je vous disais, je trouve exactement le bon montant à "impôt avant crédit d’impôt", en prenant compte la décote, le plafonnement du quotient familial, ainsi que les réductions (qui sont correctement calculées). La ligne "impôt net" n’est définie nulle part, on ne sait pas à quoi ça correspond.


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#11 13/06/2024 18h18

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En effet j’ai fait une déclaration rectificative, mais ça n’est pas la question (si ce n’est le retard de mise à jour des données dans "prélèvement à la source", mais ça n’était pas non plus ma question).

Je vous invite à relire la partie en gras.

Par ailleurs entre Impôt avant crédits d’impôt et Impôt net il y a également, a minima, les prélèvements forfaitaires non libératoires déjà versés (mais ça ne va pas dans le bon sens, sauf si vous avez eu un remboursement).

Dernière modification par Geronimo (13/06/2024 18h35)

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#12 14/06/2024 22h29

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Je vous invite à relire la partie en gras.

Oui, peut-être que tout cela sera mieux détaillé dans l’avis d’impôt (je n’ai pour l’instant ni l’initial, ni le rectificatif). Les impôts ont répondu, mais ils ne savent pas (ils se défaussent sur ceux qui analyseront le dossier lors de l’établissement de l’avis)… Mais je suis à peu près sûr qu’il s’agit des prélèvements sociaux sur le micro-foncier.

Par ailleurs entre Impôt avant crédits d’impôt et Impôt net il y a également, a minima, les prélèvements forfaitaires non libératoires déjà versés (mais ça ne va pas dans le bon sens, sauf si vous avez eu un remboursement).

En l’occurrence il n’y a rien de tel. Et si c’est comme les acomptes et avances sur réductions, ils sont pris en compte plus bas (impôt net + avance - acompte = montant restant à payer). Laissant toujours le doute ce à quoi correspond cet impôt net…

Dernière modification par Golliwogg (14/06/2024 23h23)


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#13 14/06/2024 22h45

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En l’occurrence il n’y a rien de tel. Et si c’est comme les acomptes et avances sur réductions, ils sont pris en compte plus bas (impôt net + avance - acompte = montant restant à payer).

Non c’est bien un élément qui entre dans le calcul de la ligne Impôt net.

-----------

Vous avez le détail du calcul de l’impôt net en page 20 ici
Reprenez votre délcaration et regardez si vous avez des montants dans les cases indiquées ci-dessous.

Crédits d’impôt sur valeurs étrangères case 2AB

Crédit d’impôt égal au prélèvement forfaitaire
non libératoire case 2CK

Prélèvement libératoire à restituer
7,5% du montant des produits indiqués case 2DH
(en l’absence de montant porté en case 2CH)

Dépenses en faveur de l’aide aux personnes
dans l’habitation principale cases 7WJ à 7W

Frais de garde des enfants de moins de 6 ans
cases 7GA à 7GG

Cotisations syndicales cases 7AC, 7AE, 7AG

Services à la personne:
dépenses d’emploi à domicile
cases 7DB, 7DL, 7DQ et 7DG, 7DR

Produits de contrat d’assurance-vie taxables à 7,5%
case 2VV

Revenus de capitaux mobiliers taxables à 12,8%
[2DC+2FU+2TS+2TR+2TT+(2WW–l)+2ZZ+
2TQ+2TZ]×12,8%

Imposition forfaitaire des pensions de retraite
versées en capital
7,5% des montants portés en cases 1AT à 1DT

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#14 14/06/2024 23h29

Membre (2011)
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Non non, rien de tel à ces cases-là.


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