M07 a écrit :
IB va-t-il appliquée une retenue à la source, lorsque le pays est XX ?
A priori, non. IB applique une retenue sur les revenus provenant d’une juridiction parce que la fiscalité de la dite juridiction l’exige. Quelle retenue, sur quoi, à quel taux, et pour quelle raison IB irait appliquer une retenue si aucun pays n’est associé à un produit ?
Au passage, je n’ai jamais vu "XX" sur un produit associé à une juridiction qui aurait une retenue. C’est en général sur des produits de juridictions sans retenue, peut-être qu’IB ne s’embête juste pas. Par exemple dans le cas de GLOP (GasLog partnership), le partnership est enregistré aux Iles Marshall, mais dirigé depuis Monaco. Se pose éventuellement la question de savoir s’il faut entrer les Iles Marshall (la nationalité du partnership ainsi que le lieu d’émission des prefs), ou Monaco (lieu de direction effective) comme juridiction, peut-être que hop, XX, et problème réglé. Pas de question, pas d’erreur potentielle, et ca ne change pas grand chose.