SCPI internationales : quel intérêt pour le patrimoine et quelle fiscalité ?

Complètement en phase avec CedREIM, souvent de grosses âneries sont dites sur la fiscalité étrangère des scpi.
Pour éviter de lourdes erreurs, j’ai tendance à ne prendre en compte que l’absence de prélèvements sociaux sauf pour une personne morale à l’IS où là c’est libératoire.

Bonjour, un logiciel en ligne payant Clickim…….mis à  jour chaque année, autour des 89 euros avec la remise  permet de faire des simulations de la fiscalité des scpi ….et de confirmer ou non par comparaison  des relevés de la prise en compte de la fiscalité des scpi internationales par les services des impots avec notamment la saisie de revenus de scpi, la prise en compte du crédit d’impôt des PS etranger….et la télétransmission payante pour
ceux qui le souhaitent  Je viens de l’essayer et il montre qu’en 8TI, c’est loin d’être négligeable et proportionnel aux revenus.

Dernière modification par christian2020 (23/02/2022 13h07)

Après de multiples simulations pour ne pas dire d’erreurs, ce qui est dit dessous n’est pas tout à fait vrai même si l’imposition est faible par rapport aux revenus. cf exemples ci-dessous. Par contre en 8TI, c’est encore différent cf exemples aussi

Les scpi internationales sont particulièrement intéressantes dans un cas particulier :  revenus français (tout compris) =< 10 225 € pour les tranches et revenus totaux au dessus. Vous ne paierez que l’imposition étrangère et et "correction un peu d’imposition française" cf exemples ci dessous (moy 19-20 % Table II.1. Statutory corporate income tax rate ) alors qu’en France, au delà de 10 225 € de revenus français, l’imposition sera 11 + 17.2 % sur les revenus français et les cases 8TI et 8TK commencent à ajouter de l’imposition française en plus de l’étrangère.

Remarque : le logiciel clickimp… permet la saisie par pays (compilation ou non) et non en mettant plusieurs pays par ligne. La synthèse est ensuite automatique.

Dernière modification par christian2020 (09/03/2022 14h26)

oui c’est sûr.

Les simulations sur le logiciel  :

Avec des revenus français de 9000  euros par an, 2 parts et 20 000 euros de revenus de scpi allemande, cela donne 0 euro d’impôt sur le revenu.
ex1.doc

avec 9000 euros/an, 2 parts et 30000 euros de revenus scpi 8TK, j’ai seulement 322 euros d’impôts français en plus. Je n’avais pas essayé des revenus plus importants que 20000/an
ex2.doc

avec 9000 euros/an, 2 parts et 100 000 euros de revenus scpi 8TK, j’ai seulement 1 519 euros d’impôts  français en plus.
ex3.doc

un couple avec 2 parts, 10 000/an chacun, soit 20000/an et 20 000 de 8TK aura 710 euros d’impôts français en plus
ex4.doc

un célibataire avec 6000/an et 10000/an de revenus 8TK aura un crédit d’impot restitué de 12 euros
ex6.doc

un célibataire avec un revenu français de 10000/an et 10000/an de revenus 8TK aura un impot français en plus de 290 euros
ex_5.doc

Pour 8TI c’est mieux
un célibataire avec 11000 de salaire/an et 10000/an euros de revenus de scpi en 8 TI aura 0 impot français
ex7.doc
Avec 20000/an de revenus scpi en 8TI, ce célibataire avec les mêmes revenus aurait 601 euros d’impots français en plus

Cordialement

Dernière modification par christian2020 (09/03/2022 17h45)

Même si je me suis un peu égaré sur 0 euro d’impôt fr sous 10225 pour 1 part, cela montre clairement qu’avec des revenus français nuls ou faibles, l’imposition française sera nulle ou faible avec du 8TI et 8TK plutôt important en terme de revenus de scpi

Dernière modification par christian2020 (09/03/2022 15h48)

J’ai repris les calculs du site mis en lien ci-dessus dans une feuille Excel en "jouant" sur les revenus professionnels et fonciers, afin de calculer l’imposition des revenus fonciers étrangers.

Ca donne ça :

[Tableaux supprimés car erronés]

On constate que l’imposition (indirecte) des revenus étrangers augmentent toujours si les revenus professionnels sont de 50 k€. Alors qu’elle baisse si les revenus professionnels sont de 90 k€.
L’impact est plus défavorable pour une personne au TMI faible.

Pour mesurer et confirmer le 8TI non négligeable (impots français en plus de l’impôt étranger).  Crédit d’impot uniquement pour 8TK :

simulations Clickimp… 2022 imposition : célibataire, 100 euros de revenus 8TI
revenus en AJ : 20000 impots fr sans scpi : 452 euros  avec scpi : 461 euros impot fr de revenus 8TI : 9%
revenus en AJ : 30000 impots fr sans scpi : 2022 euros  avec scpi : 2044 euros impot fr de revenus 8TI :  22%
revenus en AJ : 50000 impots fr sans scpi : 7422 euros  avec scpi : 7435 euros impot fr de revenus 8TI :  13%
revenus en AJ : 100000 impots fr sans scpi : 22622 euros  avec scpi : 22638 euros impot fr de revenus 8TI :  16%

8TI = 1000 euros
revenus en AJ : 50000 impots fr sans scpi : 7422 euros  avec scpi : 7554 euros impot fr de revenus 8TI :  13,2%

Pour des revenus faibles sous la première tranche, des simulations ont été faites.

……………………
Reprise de l’exemple : SCPI et imposition des revenus 8TI : une exonération mais des impôts à payer quand même ! | MySCPI.com - Toute l’information pour faire son choix et investir en parts de SCPI

simulation Clickimp…: célibataire 50000 en AJ avec 5000 de revenus des Pays bas en 8TI

imposition fr : 8030 euros avec 5000 de revenus des Pays bas en 8TI, 7422 euros sans 5000 de revenus des Pays bas en 8TI, soit 608 euros d’imposition fr en plus des 25% des Pays Bas

Dernière modification par christian2020 (13/03/2022 11h57)

Bonjour Maxicool,

Je l’ai payé 89 euros avec les mises à jour annuelles en ligne et la simulation m’a pris 15 secondes.
;-)

Cordialement

Dernière modification par christian2020 (17/03/2022 10h57)

Bonjour,

L’"outil" est agréé et "vérifié" par Bercy,  permet la télédéclaration et de prendre conscience de la fiscalité rapidement sans calcul et sans erreur.

Cordialement

Dernière modification par christian2020 (16/03/2022 21h34)

Effectivement je viens de les appeler. Abonnement annuel avec 25 % de réduction pour les anciens clients, soit 89 €/an. Année fiscale achetée utilisable 10 ans.
A voir dans le temps mais ça m ’aura permis d’y voir clair et d’avoir fait plein de simulations.

Dernière modification par christian2020 (17/03/2022 14h33)

bonjour,

Pour information et précision

Avec l’ifu de Corum, un tmi de 30% et 10% de tm
La déclaration ifu de Corum donne des montants inférieurs à ce que j’ai touché en net, je tombe sur environ 14.4 % d’impots français du net touché qui s’ajoutent à l’impot étranger. Un peu mieux que prévu

Dernière modification par christian2020 (15/04/2022 22h35)

Il y a diverses erreurs dans vos calculs/raisonnements, comme :
    1) de manière générale, ce n’est pas le montant des dividendes versés par une SCPI qui sert à établir las montants à déclarer pour un associé, mais les revenus de la SCPI (parce que la SCPI est "fiscalement transparente, et chaque associé imposé comme s’il avait reçu/payé lui même un pourcentage des recettes et charges de la SCPI);  Donc votre calcul à la fin, pour une SCPI avec du patrimoine juste en France, est aussi faux.
    2) ce n’est pas parce que 8.7354€ arrivent sur le compte de l’associé que le montant des revenus fonciers étranger sera de 8.7354€. Le calcul des charges déductibles du revenu foncier étranger est compliqué (et sans doute que ce ne sont pas les mêmes charges qui sont déductibles dans chacun des pays !), et ces 8.7354€ sont "assez proche du" (mais pas du tout "égal au", cf point 1) revenu foncier moins l’impôt payé à l’étranger (alors que c’est le revenu foncier, impôt payé à l’étranger inclus, que vous devrez déclarer, pas le résultat de la soustraction…);
     3) avec autant d’hypothèses assez approximatives, utiliser des résultats avec 6 chiffres significatifs est un non sens.
     4) CSG/CRDS, c’est 17.2%, et pas 17.3% (voir ici)
     5) Le "rendement brut annoncé" n’est pas de 5.84% (qui est le rendement "brut de fiscalité française, mais net de fiscalité étrangère"), mais d’un peu plus  (et avec les distributions de plus-value, ça se complique encore)

Je ne pense pas qu’il y ait un moyen simple de faire ce genre de calcul, et que la meilleure (seule ?) manière est de prendre les vrais chiffres d’un vrai IFU pour un vrai associé (avec les revenus de son foyer fiscal), en comparant ce qu’il aurait payé au fisc français en détenant ou en ne détenant pas ses parts de Corum XL. Le résultat sera différent pour chaque associé  (et le fait d’être juste en dessous ou au dessus d’une limite du barème des taux d’IR devrait avoir un gros impact).

PS : Tout ce qui précède vaut pour un associé personne physique (résident fiscal en France). Si l’associé est une personne morale imposée (en France) à l’IS, les calculs sont un peu plus simples (on retire tous les revenus fonciers réalisés à l’étranger du résultat fiscal, qui sert d’assiette au calcul de l’IS, on ajoute les plus-values immobilières réalisées), mais néanmoins pas forcément triviaux.