La réception des travaux avec procès-verbal contradictoire se pratique surtout sur du neuf (avec maître d’oeuvre et de nombreux corps de métier). Néanmoins, même sur de la rénovation, il est utile de réaliser un procès-verbal contradictoire.
Cf. : Le paiement des factures ne vaut pas réception des
Dans votre cas, il va s’agir de faire un état des lieux des travaux effectués et non-effectués par le premier artisan. En effet, il devrait logiquement vous facturer la partie réalisée… et ne pas vous facturer la partie non réalisée.
Vous avez déjà mis le second artisan au travail, mais avez-vous fait en sorte de pouvoir prouver ce qui a été fait et pas fait ? A défaut d’avoir un vrai procès-verbal contradictoire (qui était manifestement impossible puisqu’il ne répondait plus et ne venait plus), avez-vous d’autres éléments de preuves ? Avez-vous pris de nombreuses photos ?
Idéalement, il aurait fallu d’abord lui adresser une mise en demeure de reprendre les travaux, puis, sans reprise des travaux, réaliser un constat d’huissier.
Cf. :
Que faire en cas d?abandon de chantier ? Par Romain Rossi-Landi, Avocat.
je comprends que pour un petit chantier, on ne fait pas forcément attention à tout ce formalisme. Je comprends aussi que votre premier souci était que le chantier avance, donc de trouver un artisan qui veuille bien reprendre. Mais il était également important de faire un constat de l’avancement (et du non avancement) des travaux, afin de clarifier ce que le premier artisan peut facturer ou non.
Là, quand il va s’agir de savoir combien il doit facturer, et du coup, si c’est vous qui lui devez de l’argent ou s’il doit vous en rendre, ça risque d’être coton.
Imaginons que le premier artisan soit sans scrupules et qu’il ait un devis signé "bon pour commande" de votre part. Dans quelques mois, il vous facture la totalité des travaux. Évidemment, vous faites des bonds, et vous refusez de payer. Ca finit au tribunal. L’artisan aura beau jeu de dire : "les travaux sont finis, non ? J’ai là un constat d’huissier qui constate que les travaux sont finis… donc c’est normal que j’ai facturé la totalité des travaux". Ce n’est d’ailleurs pas forcément lui qui fait cette "vacherie". S’il est placé en redressement ou en liquidation, le mandataire risque de facturer à tout va et ne sait pas forcément l’avancement des divers chantiers.
Dernière modification par Bernard2K (25/04/2016 13h38)