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Immeuble de rapport : légalité d'un passe-partout pouvant ouvrir chaque porte ?

Gestion des clés d'un immeuble de rapport : solutions et légalité

Cette discussion porte sur la gestion des clés d'un immeuble de rapport par un propriétaire. Le membre James67, confronté à un nombre important de clés, souhaite simplifier son système. Il explore la possibilité d'utiliser un système de clés organigramme, aussi appelé clés passe-partout, pour accéder à l'ensemble des locaux de son immeuble. La légalité de ce système, c'est-à-dire le droit du propriétaire d'avoir une clé maîtresse ouvrant toutes les portes, est posée comme question principale.

Les participants abordent la légalité d'accès au logement des locataires. Il est clairement établi qu'un propriétaire a le droit de posséder une clé de chaque logement, mais n'a pas le droit d'y accéder sans l'accord du locataire. La discussion dérive ensuite vers des alternatives, en particulier l'utilisation d'un système de clés organigramme avec des clés distinctes pour les parties communes et pour chaque appartement. Ceci permet au propriétaire d'accéder aux parties communes et aux logements vacants sans clé universelle pour tous les logements occupés.

Plusieurs arguments sont avancés en faveur et contre l'utilisation d'un système de clés organigramme. Parmi les avantages, on retrouve la simplification de la gestion des clés, la réduction du nombre de clés à transporter, et la facilité d'accès aux logements vacants pour les travaux de maintenance. Parmi les inconvénients, on retrouve le risque de perte ou de vol des clés, et la question du coût de remplacement des serrures en cas de perte ou de vol d'une clé principale. Le risque de vol est évoqué comme une motivation pour changer de système de clés, et la sécurité des serrures est abordée : certains participants recommandent des cylindres haute sécurité.

Enfin, la discussion aborde les aspects pratiques et financiers liés au changement de serrures. Les membres partagent des informations sur le coût des serrures et des clés, ainsi que sur les procédures de remplacement en cas de perte ou de changement de locataire. Le coût des serrures et des clés est un facteur important à prendre en compte, tout comme le coût supplémentaire pour une serrure haute sécurité. Le remplacement des barillets lors des changements de locataire est aussi discuté, afin d'assurer la sécurité des nouveaux locataires.

Les participants présentent différents systèmes de gestion de clés, notamment l'attribution d'un jeu de clés par appartement au propriétaire, et un système de clés organigrammes. Le choix du système optimal dépend des priorités du propriétaire en matière de sécurité, de coût et de facilité de gestion.


#1 18/07/2016 17h05

Membre (2016)
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Bonjour à toutes et à tous,

Je vais devoir sous peu remplacer la porte d’entrée de mon immeuble de rapport loué en LMNP.
Comme moi vous devez avoir un trousseau de clés pour vos appartement de la taille d’un coffre de voiture smile

Et à vrai dire j’en ai un peu marre à chaque visite de devoir balader les clés dans une brouette et me battre pour retrouver celle qui ouvre la bonne porte (malgré les petites étiquettes) smile

Je suis tombé un peu par hasard sur le principe de clés organigrammes (dont je connaissais l’existence mais pas le nom)

Je me pose donc légitimement la question de savoir si je ne pourrais pas appliquer cette recette sur mon immeuble avec le principe suivant:
Propriétaire: 1 passe global Entrée + 4 appartements + porte sur cour
Locataire 1: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 2: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 3: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 4: Entrée + appartement + porte sur cour

La question ne porte pas sur la possibilité de le faire mais sur la légalité, je ne trouve rien nulle part sur le sujet
Ai-je le droit en tant que propriétaire d’avoir un passe qui peut ouvrir chaque porte (donc une seule clé pour toutes les portes de l’immeuble) et ensuite chaque locataire aura un passe partiel qui ouvrira la porte d’entrée de l’immeuble et son propre appartement ?

D’avance merci smile

Message édité par l’équipe de modération (19/07/2016 10h27) :
- modification du titre ou de(s) mot(s)-clé(s)

Mots-clés : immeuble, organigramme, passe partout, serrure


"L'immobilier ne cessant pas de monter, ma maison a pris un étage cette année" [Auteur Inconnu]

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#2 18/07/2016 19h46

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Bonjour,

Vous avez le droit d’avoir une clé vous donnant accès au logement de vos locataires. Mais en aucun cas, vous n’avez le droit d’accéder à son logement, sans son autorisation.

Tout comme le locataire a le droit de changer les barillets, à condition de remettre le tout en état au moment de partir:

Un propriétaire peut-il garder un double des clés de son locataire ? | service-public.fr


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#3 18/07/2016 20h36

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C’est ce que j’ai dans mon immeuble. La même clé ouvre les portes d’entrée collectives, ma porte d’appartement et ma porte de cave. C’est agréable de ne pas avoir 36 clés. Cela dit, il y a des limites : la boîte à lettres et le garage ont des clés séparées.

Maintenant que la réponse sur la légalité a été donnée par salaze, la vraie question est : quel est l’intérêt d’avoir un passe si vous n’avez pas le droit de rentrer ?

Je sais que, moi personnellement, je préfère 100 fois un propriétaire qui n’a pas ma clé. Pour les cas particuliers, on trouve des solutions : j’ai déjà confié ma clé à un voisin quand une entreprise devait effectuer des travaux pendant que j’étais au boulot. Mais c’est mon choix, et c’est temporaire.

Autrement dit, je préconiserais plutôt :
Propriétaire: Entrée + porte sur cour
Locataire 1: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 2: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 3: Entrée + appartement + porte sur cour
Locataire 4: Entrée + appartement + porte sur cour

A propos des étiquettes et/ou des passes : réfléchissez à une question : quid si je me fais cambrioler les clés ?
Exemple d’un artisan qui a temporairement les clés de nombreux logements où il doit intervenir, avec une étiquette portant l’adresse de chaque logement, accrochée à chaque clé.
Il se fait cambrioler son local professionnel et toutes les clés sont volées.
Que doit-il faire ? Réponse : faire changer toutes les serrures de ces logements, à ses frais. Youpi. (cas réel !).


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#4 18/07/2016 21h40

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Merci Salaze et Bernard2K!

Le but n’est pas d’entrer chez mes locataires mais sur des F2 et un studio la rotation est "réguliere" et entre chaque relocation, un coup de peinture ou un meuble à changer, ou ce genre de choses et pour etre sur de ne pas me retrouver betement bloqué si j’avais besoin d’acceder à un endroit de l’immeuble, cagibis, caves, exterieur, abris exterieur + appartement en question, je me balade constamment avec mon petit sachet rempli de clés et je fouille un peu a la mode Fort Boyard dans le pot de verre rempli d’asticots si vous me permettez l’analogie..

alors que si j’avais un passe général me permettant d’acceder à l’appartement à renover peu importe lequel, le cagibi dans lequel je laisse quelques outils sur place, la cave ou j’entrepose des pieces de rechanges, l’abri exterieur, j’aurais moins a me soucier d’avoir ou de ne pas avoir oublié une clé et ne plus avoir à fouiller dans ce sac..

Reste apres la question du cout d’une telle "installation" meme si elle n’est pas grande mais ça c’est un autre débat smile

Et effectivement la question d’un tiers qui perdrait la clé que je lui aurais confiée serait litigieuse..
Je pense m’orienter vers votre organigramme smile


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#5 18/07/2016 22h56

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C’est un organigramme à 3 niveaux pas un simple passe. Attention à prendre des cylindres de bonne qualité, les goupilles de codage vont souffrir.

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#6 18/07/2016 23h34

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James67 a écrit :

alors que si j’avais un passe général me permettant d’acceder à l’appartement à renover peu importe lequel

Quand un locataire part, vous avez l’état des lieux et la remise des clés. Exemple : le locataire 1 part, il vous laisse ses clés.

Vous partez avec l’intention de passer (ou travailler) dans l’appartement 1, vous prenez la clé. Quoi de plus normal que de prendre la clé de là où vous comptez aller ? Je ne vois pas la difficulté qu’il y a à devoir penser de prendre la clé de l’appartement où vous comptez accéder.

le cagibi dans lequel je laisse quelques outils sur place, la cave ou j’entrepose des pieces de rechanges, l’abri exterieur

S’il s’agit d’espaces communs, la clé locataire 1 (pour poursuivre mon exemple) ou votre propre clé de propriétaire vous permettra d’accéder partout donc il n’y a pas de problème.

Si vous voulez vous réserver le cagibi (par exemple), rien de plus facile que d’ajouter dans l’organigramme : "Propriétaire: Espaces communs + CAGIBI réservé propriétaire"

Quand vous y allez alors que tous les logements sont loués, vous n’avez accès qu’aux parties communes plus votre partie réservée à savoir le cagibi : c’est normal.

Quand vous y allez pour travailler sur un logement vide, vous prenez la clé de ce logement : normal aussi.

Au final, vous ne pourriez avoir que 5 clés (4 clés locataires + 1 clé propriétaire ; plus les doubles bien sûr). En mode normal (tous les appartements loués), il vous reste seulement la clé propriétaire. Quand un locataire est parti, vous avez en plus sa clé à lui. C’est simple. Comme je vous le disais, ce système simplifie énormément votre gestion des clés sans avoir besoin d’un passe général.

Logiquement, on peut mettre ces serrures quasiment partout. Je ne vois que la boîte à lettres où l’on ne peut pas mettre une telle serrure car le cylindre prendrait trop de place à l’intérieur; il faut rester sur la serrure fournie avec la boîte.

Dernier point : si les boîtes à lettres sont derrière la porte d’entrée, penser à gérer le passe pour le facteur.

Dernière modification par Bernard2K (19/07/2016 07h20)


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#7 19/07/2016 09h29

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Pour ma part, avec 4 appartements et 4 garages dans le même bâtiment, je me suis organisé de la façon suivante:
-1 jeu de clés complet par appartement en ma possession, avec seulement le numéro de l’appartement dessus (en cas de vol il n’y a pas l’adresse): porte bâtiment + boite à lettre + porte appartement (+verrou)
-1 clé par garage en ma possession
-1 clé du bâtiment que j’ai toujours sur moi si j’ai besoin d’accéder à l’intérieur pour aller voir un locataire.

Se pose toujours la question de la perte des clés, il n’est pas judicieux qu’une seule clé puisse tout ouvrir.

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#8 19/07/2016 09h31

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Une question, y a une grosse différence de prix avec un jeu de clé + canon classique ?

Et comment vous gérer le changement des canons avec ce type de clés ?
(je fais tourner les canons entre les logements et différentes adresses pour éviter qu’un ancien locataire rentre chez un nouveau)

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#9 19/07/2016 17h46

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gunday, pourquoi ne pas mettre des cylindres haute sécurité? En théorie (à voir dans la pratique, si vous avez des retours en bien ou en mal), personne ne peut en faire de copie sans la carte de propriété…

Moi aussi je pratiquais la rotation des barillets mais je suis en train de passer aux clés sécurisées au fur et à mesure.

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#10 20/07/2016 08h23

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Merci à tous,

effectivement le changement de barillets est a prendre en compte aussi.

Neanmoins, pouvoir passer de 20 et quelques clés à 5 ou 6 + doubles est plutot tentant comme le fait remarquer Bernard2K

Je pense faire venir quelqu’un histoire d’avoir une idée du cout que cela pourrait representer et chiffrer aussi la caution à demander aux locataires en cas de perte de clé ainsi que les implications sur l’installation..

Merci encore pour toutes vos réponses!


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#11 20/07/2016 09h18

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Fred85 a écrit :

gunday, pourquoi ne pas mettre des cylindres haute sécurité? En théorie (à voir dans la pratique, si vous avez des retours en bien ou en mal), personne ne peut en faire de copie sans la carte de propriété…

Moi aussi je pratiquais la rotation des barillets mais je suis en train de passer aux clés sécurisées au fur et à mesure.

Sur les barillet sécurité, je tourne aussi.
Par exemple, un de mes nouveaux locataires vient de perdre la totalité de son jeu de clé.
Donc il y a des clés dans la nature.
Donc même avec des sécurités, je préfère tourner.

Sinon, de ce que j’ai vu les canons organigrammes ne sont pas franchement plus couteux.

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#12 20/07/2016 09h36

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gunday a écrit :

Fred85 a écrit :

gunday, pourquoi ne pas mettre des cylindres haute sécurité? En théorie (à voir dans la pratique, si vous avez des retours en bien ou en mal), personne ne peut en faire de copie sans la carte de propriété…

Moi aussi je pratiquais la rotation des barillets mais je suis en train de passer aux clés sécurisées au fur et à mesure.

Sinon, de ce que j’ai vu les canons organigrammes ne sont pas franchement plus couteux.

Une idée de tarif Gunday?


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#13 20/07/2016 09h46

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J’ai trouver des cannons Vache*tte à 25€ en ligne (30*30)

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#14 20/07/2016 10h41

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Oh wow!

Ensuite je presume qu’il faut compter une programmation de ces barillets.


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#15 20/07/2016 11h27

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Si j’ai tout compris, on a :
- le canon de l’appartement.
- le canon pour les communs qui s’ouvre avec les clés du premiers canons
- une clé qui ouvre l’ensemble.

Au final, maintenant que j’ai compris, c’est une idée qui m’intéresse.
Ca fait moins de clé à trimballer.

Ps : j’ai pris le 1er site que j’ai trouvé, ce n’est pas forcément une référence.

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#16 20/07/2016 11h54

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Exactement! 

Comme expliqué plus haut il y aurait (dans mon cas)
1 barillet entrée
1 barillet porte exterieure
1 barillet par appartement

Chacun aura une clé (plus les doubles bien evidemment) qui ouvrira les 3 barillets.
et dans le cas qui m’interesse ma clé ouvrirait l’ensemble des barillets de l’immeuble, le reve!

pour utiliser les termes techniques trouvés sur le net le principe serait PGPP (Passe General et Passe Partiel)
J’aurai donc un passe general et les locataires un passe partiel.

Je vais creuser la question et essayer d’avoir un devis, et des infos pratiques type changement de barillets pour les relocation ou reprogrammation générale? cout d’une telle operation et QUID de la perte d’une des clés..


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#17 20/07/2016 12h57

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James67 a écrit :

effectivement le changement de barillets est a prendre en compte aussi.

Neanmoins, pouvoir passer de 20 et quelques clés à 5 ou 6 + doubles est plutot tentant comme le fait remarquer Bernard2K

Je pense faire venir quelqu’un histoire d’avoir une idée du cout que cela pourrait representer et chiffrer aussi la caution à demander aux locataires en cas de perte de clé ainsi que les implications sur l’installation..

Je peux vous donner un ordre de grandeur des prix, ayant récemment eu ce genre de dépense dans une copropriété. Ces prix sont pour des modèles radial NT (clé non reproductible sans avoir les bons documents, donc pas reproductible par le locataire, niveau de sécurité correct, même s’il y a mieux, ce mieux n’étant vraiment pertinent que si c’est déjà des portes blindées).

Par cylindre (barillet) : 140€ (ou + : ça dépend de l’épaisseur de la porte), et par clé : 33€ (mais un nouvelle clé commandée plus tard pourra couter bien plus cher), sans compter la main d’oeuvre.


J'écris comme "membre" du forum, sauf mention contraire. (parrain Fortuneo: 12356125)

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#18 20/07/2016 15h53

Membre (2016)
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Donc c’est quelque chose qui reste accessible quoi qu’il arrive

J’en ferai bon usage smile


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