Comprendre les cotisations URSSAF : exemple alambiqué !

GoodbyLenine a écrit :

- la cotisation 2020 (par exemple) réelle ne serait connue qu’après que la déclaration de revenus 2020 (faite vers juin 2021), qui constitue l’assiette de la cotisation 2020) aura été faite,
   - donc que les somme payées en 2020 sont juste la meilleure estimation (les "cotisations provisionnelles") qui pouvait alors être faite au moment du calcul de ces sommes (sans oublier que ces sommes payées en 2020 comportaient aussi la régulation des cotisations 2019, différence entre les sommes payées en 2019, et les cotisations dues sur l’assiette 2019 connue seulement après la déclaration des revenus 2019 faites vers juin 2020).

Oui, ça c’est la base. Je crois qu’on peut ajouter, pour reprendre votre exemple, que les cotisations provisionnelles 2020 elles-mêmes sont réévaluées vers juin 2020 à l’aune de la déclaration des revenus 2019 (en plus de la régularisation des cotisations 2019 calculée au même moment).
Tout ça peut se résumer ainsi (ce n’est pas de moi), avec en gras la partie correspondant à mon addendum :

Les cotisations « URSSAF » (sauf CFP) sont d’abord calculées à titre provisionnel sur la base du revenu professionnel de l’année N-2 puis ajustées sur la base du revenu de l’année N-1, avant d’être régularisées en N+1 sur la base du revenu professionnel de l’année N.

Ou, dit autrement, pour savoir ce qu’on paye en année N (là c’est de moi) :

Les cotisations « URSSAF » payées l’année N correspondent à la somme des cotisations provisionnelles basées sur les revenus de l’année N-2, puis réajustées sur N-1 en cours d’année, et de la régularisation des cotisations basées sur l’année N-1, compte tenu des sommes déjà versées l’année N-1.

Limpide, non ?

Non mais ça, c’est quand tout va bien. D’habitude je suis à peu près bien les choses. Mais là… En 2020 j’avais demandé un recalcul sur les revenus réels estimés de 2020, et suggéré que les cotisations 2019 m’avaient eu l’air élevées au regard des revenus. Ils ont trouvé tout ça bizarre, corrigé des choses, au final on ne leur doit plus rien, la dernière fois qu’on a été prélevé a été février 2020 et la prochaine échéance non nulle est le 4e trimestre 2021, et on a un solde créditeur de 2500 €, qu’ils comptent nous rembourser. C’est à n’y rien comprendre ; quoiqu’on n’a peut-être pas envie de comprendre, s’ils nous donnent des sous… Mais bon, pour la 2035 de cette année, je n’ai AUCUNE idée des ventilations correctes…

Et par ailleurs, en exhumant les derniers appels de cotisations annuels, je suis tombé en 2018 sur un solde créditeur d’environ 800 € (qui m’était passé inaperçu - on était en micro-BNC, j’étais donc moins regardant sur le détail), avec un remboursement programmé, sur un compte clôturé depuis bien longtemps. Ces 800 € n’ont donc jamais été remboursés. Ont-ils été inclus à notre solde créditeur de 2500 € en cours de remboursement ? Mystère et boule de gomme. En tout cas, dans le détail de ce solde créditeur (oui, il y a un détail, sur le site), aucune ligne ne correspond à ces 800 €…

En fait je crois que mon pamphlet du début de file est encore bien loin de la réalité…

Dernière modification par Golliwogg (03/06/2021 10h39)