J’ai essayé de regrouper quelques informations de base sur la fiscalité des dividendes au sein des ETF à réplication physique (la réplication synthétique, il peut bien s’y passer n’importe quoi à l’intérieur, impossible de savoir).
Par avance, je remercie à ceux qui s’y connaissent mieux que moi de corriger les éventuelles erreurs.
Le point important à regarder, c’est le prélèvement (withholding tax), car on veut savoir si le dividende distribué par l’ETF est entier, ou bien s’il a subi une liposuction.
On doit donc considérer trois pays différents:
Résidence : pays de résidence fiscale de l’investisseur
Domicile : pays de domiciliation de l’action achetée par l’investisseur
Origine : pays de domiciliation de l’entreprise (exemple : un ETF domicilié en Irlande achète des action US -> origine = US)
Et il y a deux niveaux de prélèvement:
Niveau 1 : prélevé par le pays d’origine
Niveau 2 : prélevé par le pays de domicile
Le dividende brut reçu par l’investisseur est donc égal au dividende d’origine, diminué des deux niveaux de prélèvement, et augmenté du crédit d’impôt éventuel dans son pays de résidence.
J’ai fait deux tableaux pour se faire une idée du principe avec des exemples. Pour ce faire j’ai pris les pays suivants: USA, France, Singapour, UK, Australie. La situation utilisée peut être différente de la situation réelle, c’est pris à titre d’illustration.
USA, France, UK et Australie ont des conventions fiscales. A ce titre USA et France prélèvent 15% des dividendes issus de chez eux quand l’investisseur est de l’autre. L’UK ne prélève rien. Histoire d’avoir des différences, on imaginera que l’Australie a des conventions avec France, UK et USA avec 10% de prélèvement. Disons que c’est pour imaginer un ETF « monde ».
Singapour (cas imaginé, je n’ai pas étudié la question en détail) n’a pas de convention fiscale. SGP ne prélève rien sur les dividendes, mais les autres pays prélèvent 30% quand l’investisseur est basé à SGP.
Deux cas possibles : investissement en direct, investissement via ETF à réplication physique (pour comparer). Dans les tableaux ci-dessous, le dividende d’origine est pris égal à 100. Niveau 1, niveau 2, crédit d’impôt, sont indiqués en %.
Les prélèvements concernent uniquement les cas où la résidence est différente du domicile ou de l’origine. Le dividende brut s’entend avant prélèvement éventuel de l’Etat de résidence (exemple en France : cotisations sociales + prélèvement anticipé = non considéré).
Investissement en direct
Domicile = Origine, le niveau 1 est donc inexistant. Pour l’investissement en direct, c’est assez simple, on reçoit en général le dividende complet brut, mais cela dépend de la convention fiscale entre la résidence et le domicile.
En gros, quand on investit en direct, le seul point à regarder c’est si on a une convention fiscale avec le pays de domicile/origine.
Investissement via un ETF
Le petit problème de l’ETF c’est que le prélèvement de niveau 1 n’est pas récupérable en crédit d’impôt. Si quelqu’un peut confirmer ou infirmer ce point, ce serait appréciable car c’est l’objet principal de la comparaison.
Si c’est un ETF qui réinvestit les dividendes, alors il faut s’arrêter au Niveau 1 de prélèvement.
On pourra apprécier, en fonction de sa situation, ce qui est avantageux ou non. Si on investit dans un ETF où origine = domicile, alors on revient au cas de l’investissement en direct.
En revanche si on fait intervenir un troisième pays, typiquement quand on va sur un ETF monde, ou même Europe d’ailleurs, le prélèvement du pays d’origine me semble perdu, ce qui pourrait plaider en faveur de l’investissement en direct si on peut se le permettre.
Si on est dans une situation où l’on n’est pas taxé sur les dividendes dans son pays, on peut avoir envie de passer par un ETF irlandais (Vanguard, ishares).
Il pourrait être intéressant de modifier ces tableaux avec les informations de chacun. Si vous avez des corrections à apporter n’hésitez pas.
Dernière modification par parentier (31/05/2016 06h08)