#26 04/06/2016 19h23
- shitao
- Membre (2015)
- Réputation : 2
Thanks Mevo,
Etes-vous chez IB principal ou chez un distributeur?
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Prêt de titres boursiers : fonctionnement, risques, rémunération et aspects fiscaux chez différents courtiers
Cette discussion porte sur le prêt de titres boursiers, une pratique permettant aux investisseurs de prêter leurs actions à des tiers, souvent pour des opérations de vente à découvert, en échange d'une rémunération. Les membres explorent les mécanismes, les avantages, les risques et les implications fiscales de cette pratique, en se concentrant principalement sur les offres de courtiers tels que Interactive Brokers (IB), Bourse Direct, et d'autres comme iwbank et DEGIRO.
Les participants soulignent d'emblée une distinction terminologique : l'expression correcte est "prêt de titres", et non "location d'actions". La rémunération varie considérablement, allant de 0,40%/an pour les titres liquides à plus de 10% pour des titres moins liquides et plus spéculatifs, comme l'a indiqué Nikki. Cependant, Vincent a exprimé son étonnement quant à la rentabilité de cette pratique pour les particuliers, soulignant que le prêt/emprunt de titres est plus courant et motivé par la couverture de shorts et l'optimisation fiscale dans les grandes banques d'investissement. Un consensus émerge sur la faible rentabilité pour les petits portefeuilles, et Miguel confirme que les revenus générés sont minimes, souvent inférieurs à 100 dollars par an chez IB.
La discussion met en évidence les risques associés au prêt de titres. Tikou insiste sur le transfert de propriété impliqué et la nécessité de connaître le collatéral garantissant la restitution des titres. Il mentionne également que certains ETFs à réplication physique utilisent le prêt de titres pour améliorer leur rendement, augmentant potentiellement le risque pour les investisseurs. Plusieurs membres, dont corsaire00, ZeBonder et srv, soulignent le risque de défaut de l'emprunteur et la possible perte des titres prêtés. gilgamesh précise que, chez IB, le seul cas de figure où les titres ne seraient pas restitués serait en cas de faillite du courtier. Ribeiro partage une synthèse des risques réalisée par ChatGPT, insistant sur la perte des droits de propriété, le risque d'insolvabilité du courtier, et l'exposition à la vente à découvert.
Les aspects fiscaux sont également abordés. ToutVaBien s'interroge sur la nécessité de créer une entreprise pour déclarer les revenus de prêts sous le régime des micro-BIC. corsaire00 et shitao discutent de la perte potentielle du droit au dividende, bien que parentier et Miguel précisent que le dividende est généralement compensé par l'emprunteur. oliv21 et Miguel mentionnent un impôt à la source prélevé par IB sur les revenus du prêt de titres, variant selon les conventions fiscales (10% pour oliv21, 30% pour Miguel). Simoniak et bibike indiquent que ces revenus doivent être déclarés comme des intérêts, soumis aux prélèvements sociaux.
Enfin, la discussion aborde la question du partage des revenus entre le courtier et l'investisseur. Chez IB, la répartition est de 50/50, comme l'ont confirmé Jef56 et Mevo. corsaire00 critique le partage inéquitable chez Bourse Direct (20% pour le client, 20% pour le courtier, 60% de frais). sirinial cite un article de Philippe Maupas critiquant cette répartition, la jugeant défavorable par rapport à d'autres acteurs comme Vanguard (95% reversés aux clients). mimizoe1 relève l'hétérogénéité des pratiques, citant Invesco qui reverse 90% des revenus aux détenteurs d'ETF.
Mots-clés : prêt de titres, rémunération, risque, collatéral, Interactive Brokers, Bourse Direct, fiscalité.
Thanks Mevo,
Etes-vous chez IB principal ou chez un distributeur?
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Chez IB en direct
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Attention quand même aux risques encourus lors du prêt de vos actions :
- risque que le dividende US soit amputé de 30% au lieu du taux réduit auquel vous auriez eu droit du fait de convention fiscale plus avantageuse.
- risque de défaut de l’entité à qui vous avez prêté vos actions
C’est résumé dans ce document :
https://www.interactivebrokers.com/Univ … osure.html
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Le risque de prélèvement sur dividende est négligeable dans mon cas comparé au bénéfice du prêt.De plus, IB dit rappeler en général les titres avant distribution si le client est lésé.
Quant au risque de défaut de l’emprunteur, la provision du collatéral est-elle insuffisante bien que son montant soit supérieur à la valeur des titres? Le véritable risque à mon avis serait plutôt la défaillance d’IB qui fournit le collatéral mais dans ce cas, le résultat ne devrait pas beaucoup changer que l’on prête ou non.
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IB semble aussi prélever un impot à la source sur les revenus générés par le programme de prêt.
J’ai une ligne : "WITHHOLDING @ 10% ON YIELD ENHANCEMENT INCOME FOR MAY-2016" sur mon relevé IB.
Est-ce que d’autres personnes ont eu ces frais ?
ZeBonder a écrit :
- risque que le dividende US soit amputé de 30% au lieu du taux réduit auquel vous auriez eu droit du fait de convention fiscale plus avantageuse.
Vous soulevez un point intéressant. Je vais poser la question au service client !
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oliv21 a écrit :
IB semble aussi prélever un impot à la source sur les revenus générés par le programme de prêt.
J’ai une ligne : "WITHHOLDING @ 10% ON YIELD ENHANCEMENT INCOME FOR MAY-2016" sur mon relevé IB.
Est-ce que d’autres personnes ont eu ces frais ?
Chez moi c’est plus cher
IB a écrit :
WITHHOLDING @ 30% ON YIELD ENHANCEMENT INCOME FOR JUN-2016
Il s’agit d’une taxe forfaitaire m’a-t-on précisé chez InteractiveBrokers USA
C’est un prélèvement sur le produit de vos prêts d’actions.
Il semblerait que la convention USA-Mexique soit différente de la votre.
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Coté Canadien , j’avais reçu ce document:
Dear Client,
A review of your IB account U******* shows your tax information is out-of-date.
Please immediately log into Account Management. You will be presented with information we already have on file as well as a tax form you should check, make corrections as needed, and then sign. This form will only be presented to the primary account owner, , and should only take a few minutes to complete.
Confirming your information is essential to ensure that (a) we can give you the most favorable rate on normal dividend and interest withholding as defined by standard international tax treaties; and (b) you will not become subject to any exceptional U.S. tax withholding.
We appreciate your prompt attention to this matter.
Interactive Brokers Client Services
Interactive Brokers LLC, member NYSE, FINRA, SIPC
Il ne m’enlève pas d’impot du tout, par contre je n’ai jamais fait de prêt d’actions.
Entente USA Canada , je présume sauf qu’a la base je pensais que c’etait avec tous les pays…
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Bonjour,
S’enrichir intellectuellement tous les jours à défaut d’être rentier est également sympathique.
Concernant le mécanisme de prêt de titres chez IB, j’avais recommencé à adhérer au programme suite aux explications de Miguel sans vraiment m’en occuper.
Ce mois-ci, prêt de CBL qui a versé son dividende trimestriel.
Résultat en étant chez IB
Ligne dividende: 0 pour CBL
Retenue à la source: 0 pour CBL
Ligne changement des dividendes: montant du dividende CBL versé par substitution par l’emprunteur des titres
Pour ce titre US, IB préléve une taxe de 15% (même taux que la retenue à la source)
Au niveau fiscal, comment cette situation se gère t-elle en France ?
J’aurais tendance à intégrer ces dividendes sur la déclaration 2078 DIV comme les autres dividendes
Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.
Dernière modification par corsaire00 (29/06/2017 11h01)
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Après une énième discussion avec le service client de Lynx (Interactive Brokers), je vous fait part des informations suivantes :
- Il n’y a jamais eu de cas où les titres étaient non restitués
- Les titres loués ne sont pas mis en commun avec ceux des autres participants au Stock Yield Enhancement Program
- Peu importe la situation du shorteur à qui on a loué les titres.En cas de short squeeze c’est Interactive Brokers qui est obligé de racheter les titres ( sur le marché ?) pour les restituer.Donc même s’il y a un gros short squeeze sur SHLD (par exemple), et que les shorteurs n’ont pas les moyens de racheter les titres c’est de la responsabilité d’IB.Le seul cas de figure où les participants au SYEP risqueraient de ne pas retrouver leurs titres serait en cas de faillite d’IB.
- Il y a un délai de 90 jours entre l’arrêt et la reprise du programme.C’est bon à savoir pour ne pas dépasser le seuil de 33200 € prévu à l’article 293B. Pour rappel l’imposition peut relever de l’article 50-0 du CGI si les conditions sont respectées.
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Le prêt/emprunt de titres est une opération pratiquée sur les marchés financiers consistant à prêter, respectivement emprunter, des titres contre l’engagement de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission payée par l’emprunteur au prêteur
pour plus de détail, voici le lien wikipédia
autre source: brochure de la SGSS
Le sujet du prêt de titre par les gérants est évoquée de temps en temps. par exemple dans cet article des echos mais je n’ai jamais lu de contributions sur les prêts de titres par les banques des titres détenus par leurs clients professionnels et particuliers.
Le prêt-emprunt de titre est toutefois encadré en Europe, en particulier pour les fonds ouverts de type UCITS. La réglementation stipule que l’ensemble des profits réalisés par ce biais doivent être retournés aux investisseurs du fonds, net des coûts opérationnels directs et indirects.
En dépit de cet encadrement, les pratiques des principaux gérants indiciels en Europe laissent à désirer, montre l’association Better Finance dans son dernier rapport. Le meilleur élève, l’américain Vanguard, reverse 95 % des bénéfices tirés du prêt-emprunt de titres à ses clients investisseurs. UBS, à l’inverse, limite les montants reversés à 60 % des gains réalisés. « Cette divergence est d’autant plus incompréhensible que Vanguard fait appel à un agent externe pour ces opérations », explique Guillame Prache, le directeur général de Better Finance. « La plupart des autres gérants indiciels font appel à des entités internes à leur groupe, qui devraient donc être moins chères », dénonce-t-il.
A titre personnel, j’utilise un broker étranger qui propose le prêt de titre. Ce programme de prêt de titres rapportE quelques % chaque année ce qui en fonction de la taille du portefeuille n’est pas négligeable.
Je m’interroge cependant sur un mythe ou une réalité évoquée dans les forums boursiers à savoir le prêt de titres des investisseurs particuliers par sa banque.
Savez vous si une banque Française à le droit d’utiliser les titres de ses clients sur les comptes titres qu’elle tient pour les prêter
DEGIRO en tant que courtier est clair dans ses conditions générales
"Prêt de titres: Lorsque vous devenez client, vous autorisez DEGIRO à prêter vos titres (sauf pour les comptes de type Custody). Cela permet de mettre en place des opérations de vente à découvert “ débit titres ".
Compte tenu des conditions générales de DEGIRO qui assume le risque de contrepartie, je présume que les clients degiro ne percoivent rien pour leurs titres prêtés
Si c’est le cas, je trouve cette pratique particulièrement abusive puisqu’elle consisterait à prêter des titres qui n’appartiennent pas à la banque avec le consentement "éclairé ou pas" de son propriétaire.
Et vous, avez vous regardé les conditions générales de votre courtier/banquier sur ce sujet ?
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Le prêt des titres est bien un souci, non pas pour gratter 1 ou 2% , mais en cas de défaut de la contre partie, où les conséquences pourraient aller jusqu’à la perte totale des titres prêtés.
J’avais fait une vidéo sur le sujet.
On va me dire, oui mais c’est hyper rare.
Soit.
Mais la bourse est déjà assez compliquée, alors si en plus de la faillite de l’actif détenu il faut gérer l’éventuel défaut de contre partie si on prête ses titres.
Chez Bourse Direct, je leur ai demandé plusieurs fois : ils ne prêtent pas les titres que je détiens, sauf mention précise de ma part.
Extrait des conditions générales de bourse direct :
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A priori, si vos titres sont détenus chez un dépositaire, l’établissement financier chez qui vous avez un compte n’a pas la possibilité de les prêter à qui que ce soit puisqu’ils ne sont pas inscrits à son bilan. Le risque me semble plus élevé sur les assurances vie françaises (les contrats luxembourgeois utilisent aussi un dépositaire), comptes sur marge (limité à vos titres offerts en garantie) et évidemment les actions détenues indirectement via ETFs ou UC.
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IB prête mes titres et me reverse 50% des "loyers" mais le loueur doit déposer un collateral en cash que je pourrai récupérer s’il fait faillite.
Stock Yield Enhancement Program | Interactive Brokers U.K. Limited
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@Oblible : Vous avez pu rester chez IBUK ? J’avais ouvert un compte mais jamais approvisionné suite à la migration forcée vers l’UE…
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Je déterre ce topic pour une question fiscale : savez-vous comment doit-on déclarer les revenus tirés du Stock Yield Enhancement Program d’IB ? J’ai reçu mes premiers gains en prêtant mes titres cette année, je me demande comment je devrais catégoriser ça.
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En revenus de type intérêts, comme ceux d’un livret fiscalisé.
En faisant attention à les déclarer comme étant soumis aux PS mais ne les ayant pas encore subis.
Voir le logigramme d’Oblible, entre autres sources.
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Bonjour,
Un webinaire en replay sur le prêt de titres proposé par bourse direct :
Et un autre plus récent :
BourseDirect - Prêt de titres
Dans une approche buy and hold avec un portefeuille pour le long terme je suis potentiellement intéressé mais je m’interroge sur les rendements et sur le risque… Des avis ou retours d’expérience ?
Ps : le sujet avait été évoqué sans trop de réponses claires dans la file BD (file saturée par des remarques sur la hotline et autres). Ce fil sur le prêt de titres semble donc plus approprié…
Cordialement,
Eric
Dernière modification par EricB (27/11/2024 18h20)
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Bonjour,
Cela peut vous apporter des éléments de réponses à vous et à d’autres alors je vous partage ceci :
M’étant posé la question de prêt de titres j’ai un peu creusé le sujet.
J’ai récupéré le formulaire d’adhésion et d’information au programme de prêt de titres d’IB et ai demandé à ChatGPT de me synthétiser les risques auxquels je m’expose via le prêt de titre IB.
Je vous joins la réponse, qui, je trouve, permet d’avoir une première bonne idée des risques.
Synthèse de ChatGPT a écrit :
Risques concrets :
Perte de droits de propriété pendant le prêt :
Les titres prêtés sont transférés à IBIE, et les droits de propriété sont remplacés par une créance contractuelle non garantie pour la restitution des titres équivalents.Risque en cas d’insolvabilité d’IBIE :
En cas d’insolvabilité, les participants deviennent des créanciers non garantis pour la valeur des titres prêtés, ce qui peut limiter la récupération de leur valeur initiale.Exposition à la vente à découvert :
Les titres prêtés peuvent être utilisés pour des ventes à découvert, ce qui peut entraîner une baisse de leur valeur sur le marché, affectant le portefeuille du participant.Absence de droits de vote :
Les participants ne peuvent exercer aucun droit de vote ou de participation aux décisions des entreprises concernant les titres prêtés.Taxation :
Les paiements (ex. : dividendes compensés) peuvent être soumis à une fiscalité différente de celle des revenus réguliers des titres, potentiellement moins avantageuse.Obligation liée aux garanties :
Les titres prêtés servent de garantie exclusive pour IBIE et ne peuvent pas être réutilisés à d’autres fins par le participant.Fluctuation des garanties en espèces :
La valeur des garanties en espèces déposées par IBIE est ajustée quotidiennement selon la valeur de marché des titres prêtés, mais des fluctuations peuvent entraîner des complications pour l’investisseur.
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Bonjour EricB,
Concernant le prêt de titres sur Bourse Direct, je vous conseille la lecture de l’article de blog de Philippe Maupas de juin 2024 qui parle exactement de ce sujet dans la section "Prêt sur titres" : Ma Semaine Twitter 25 de 2024 - Alpha Beta Blog
Voici quelques extraits pour vous mettre en bouche. Mon interprétation personnelle de ces écrits est que le risque encouru en prêtant ses titres via Bourse Direct est très mal rémunéré et donc que le jeu n’en vaut pas la chandelle (le rapport risque/performance étant défavorable).
Philippe Maupas a écrit :
En matière de partage des revenus du prêt de titres, certains acteurs sont beaucoup plus voraces que d’autres
Philippe Maupas a écrit :
Bourse Direct affirme que les frais encourus au titre de la mise en place et de l’exploitation du prêt de titres représentent 60% des revenus perçus.
Contre 3% chez Vanguard, 18 ou 19% chez iShares et jusqu’à 35% chez Amundi.
Le solde des revenus du prêt de titres, à savoir 40%, est partagé entre le détenteur des titres (20%) et Bourse Direct (20%).
Bravo pour l’innovation.
En revanche, zéro pointé pour le partage inéquitable entre le client et Bourse Direct.
Contrairement à un gérant d’actifs, un courtier en ligne n’a pas de responsabilité fiduciaire vis-à-vis de ses clients.
Bien à vous
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Bonjour à tout le monde
Je viens de voir ce passage sur le site Invesco, au sujet d’ un ETF qui m’ intéresse :(La mise en gras est de moi)
Invesco EURO STOXX High Dividend Low Volatility UCITS ETF Dist | Invesco France
Invesco a écrit :
Qu’est-ce que le prêt de titres ?
Le prêt de titres est une pratique bien établie et rigoureusement réglementée, consistant en un transfert à court terme (un prêt) de titres. L’objectif est d’améliorer la performance globale de l’ETF.
Lorsqu’un titre est prêté, l’emprunteur (dûment approuvé par Invesco et par l’agent de prêts) fournit une garantie et acquitte la commission établie pour la durée du prêt. Le collatéral est un actif que le prêteur accepte en garantie dans le cadre d’un prêt. Si l’emprunteur se retrouve dans l’incapacité de rembourser le prêt, le prêteur peut saisir le collatéral et le revendre pour recouvrer ses pertes.
Quel revenu pour l’ETF ?
L’ETF perçoit 90 % des recettes provenant du prêt de titres, les 10 % restants étant déduits par l’agent de prêt, Banque de New York Mellon (BNY Mellon) ; ils correspondent à sa rémunération, ainsi qu’aux coûts opérationnels directs et indirects. Invesco ne perçoit aucun revenu du programme.
Risques à prendre en compte
Le prêt de titres comporte certains risques qu’un investisseur se doit de prendre en compte, notamment
Le risque que l’emprunteur manque à son obligation de restituer les titres à la fin de la période de prêt, et
Le risque que l’ETF ne soit pas en mesure de vendre la garantie fournie en cas de défaillance de l’emprunteur.
Afin d’atténuer ces risques, l’ETF bénéficie d’une « indemnité de défaut de l’emprunteur » fournie par l’agent de prêts, BNY Mellon. L’indemnité permet, en cas de défaillance de l’emprunteur et si la garantie ne couvrait pas la valeur des titres prêtés, le remplacement complet de ces derniers.
Informations sur les prêts de titres
au 31/08/2024
Montant moyen prêté (31/08/2024)
10,42%
Montant maximal des actifs pouvant être prêtés
30,00%
Montant maximum de tout titre pouvant être prêté
90,00%
Pourcentage de revenus conservés par le fonds
90,00%
Rendement du prêt de titres (31/08/2024)
0,0204%
La valeur moyenne des prêts désigne le pourcentage moyen des actifs du fonds prêtés au cours des 12 mois précédents. Le rendement des prêts de titres correspond au revenu net provenant de l’activité de prêt de titres, perçu au cours des 12 mois précédents, exprimé en pourcentage annualisé de l’encours de gestion moyen du fonds sur la même période.
Je vois que les % pris par les intermédiaires (courtiers, gérant de fonds/ETF, banques ..) sont TRES … hétérogènes, en se référant à l’ article de P.Maupas !
Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.
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Concernant le service de prêt de titres chez Bourse Direct: sur le mois de Décembre, j’ai royalement gagné 10 centimes (enfin 7 centimes après la flat taxe) pour une montant moyen quotidien de titres prêtés d’environ 6000 euros.
Le début de la fortune !
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