olive1 a écrit :
Si quelqu’un peut m’expliquer davantage, je suis tout ouïe
Ils le peuvent, et c’est même leur métier [*], car les obligations seront remboursées au montant initialement prévu (sauf défaillance de l’émetteur, mais c’est encore une autre sujet) à leur échéance.
[*] Les assureurs gèrent à cet effet la duration (durée moyenne pondérée des titres jusqu’à leur échéance) de leur portefeuille obligataire, la répartition entre différentes durées, entre différents types d’émetteurs et d’actifs (il n’y a pas que des obligations dans un fond euros), etc.
Le seul "souci" pourrait être de disposer immédiatement des fonds si trop d’assurés veulent se faire rembourser (avant l’échéance des obligations). C’est le même problème que si tous les clients d’une banque veulent retirer du jour au lendemain tous leurs avoirs, et repartir avec des billets de banques (un "bank run"), sachant qu’aucune banque ne dispose d’assez de liquidités disponibles au jour le jour (elle devra les emprunter, et pourra le faire si les autres banques lui font confiance), et encore moins du nombre de billets requis.
Si jamais ça arrivait, l’assureur pourrait avoir à vendre sur le marché ses obligations, éventuellement en perte si jamais les taux avaient beaucoup monté. Au besoin, il devra utiliser ses fonds propres pour assurer la garantie qu’il a consentie aux assurés. Et si ces fonds propres ne sont pas suffisants, il sera défaillant. Tout ceci n’a que fort peu de chances de se produire, l’assureur étant tenu de détenir une certaine quantité de fonds propres (en relation avec les engagements qu’il prend), et surveillé à ce niveau par les autorités de contrôle.
Par ailleurs, ce "souci" a fort peu de chances de matérialiser, car la plus grande partie des assurés n’aura ni besoin, ni envie, ni surtout intérêt de se faire rembourser du jour au lendemain : on observe que seule une faible partie de l’encours des contrats d’AV fait l’objet d’un retrait chaque année, que même les assurés qui disposent d’un contrat avec un rendement bien plus faible que ce que d’autres contrats offrent ne font pas d’arbitrage (constaté depuis des décennies !), que la plupart ont choisi ce placement dans une optique à très long terme pour financer leurs vieux jours ou pour transmettre le contenu de leur contrat à leur décès, et de plus arbitrer un contrat (vers un autre) aurait de lourdes conséquences fiscale (négatives) pour bon nombre d’assurés (surtout ceux avec de très anciens contrats et tous ceux ayant plus de 70 ans, qui détiennent la majeure partie des 1 600 milliards d’€uros d’encours des contrats d’AV).
L’amendement récent (dans le cadre de la loi Sapin2) ne fait que compléter un dispositif existant déjà (qui était prévu pour un seul assureur en difficulté, alors que le nouveau dispositif est plus flexible, et pourrait s’appliquer à tous les assureurs), permettant notamment de limiter les retraits en cas de besoin (si jamais trop d’assurés voulaient en même temps faire des gros retraits, menaçant de déstabiliser l’ensemble de l’éco-système).
Contrairement à ce que certains media alarmistes (il faut bien se faire mousser un peu) prétendent (et certains naïfs croient, voire même relaient), cet amendement ne menace nullement les fonds placés sur des contrats en AV, et a même plutôt pour conséquence de mieux les protéger (un peu comme les barrières ou les forces de l’ordre pour canaliser une foule, afin d’éviter que des gens finissent écrasés en cas de mouvement de foule, parfois sans aucune cause réelle). L’article 21bis introduit par la loi Sapin2 ne crée pas de menace pour les contrats d’AV : elle prévoit (à l’avance) des mesures pour éviter qu’une suite de circonstances hautement improbables, qui constituerait une menace, ne puisse porter préjudice aux assurés. S’en alarmer revient un peu à s’inquiéter, quand on est dans un bateau, à cause de la présence de gilets de sauvetage (lesquels n’ont jamais menacé grand monde, bien au contraire).