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#1 06/04/2023 11h51

Membre (2020)
Réputation :   5  

Bonjour à tous,

Je souhaite présenter ci-dessous à la communauté la réflexion que j’ai en cours : lorsque sa retraite ne suffit pas à payer ses frais de vie, comment piloter son patrimoine pour maximiser le patrimoine transmis? Comme vous allez le voir, j’essaye de pousser la réflexion au maximum sur les différentes voies/niches dans un premier temps en espérant que la synthèse de ces infos puisse servir à d’autres membres puis je me reconcentre sur mon cas personnel sans parvenir à conclure, principalement à cause de cette période d’incertitude globale. Cette file est clairement dans la même veine que celle du papy qui souhaitait transmettre 1M.

Voici mes variables d’entrée:
- ma mère a 75 ans, je suis son fils unique
- grande majorité de son patrimoine en AVs d’un assureur très moyen verse avant 70 ans (CGI 990I) ~ 500k
- livrets règlementaires (A/LEP/LDD) au plafond pour besoin en liquidité immédiate ~40k
- AV ouverte après 70 ans avec 30.5k sur un MSCI World (CGI 757B, j’y reviens plus tard)
- T2 dans une petite ville française, ~60k

- retraite de la fonction publique ~21.5k
- 1.5 parts (mère célibataire) + 2.5k de réduction d’impôts pour frais de dépendance (case 7CD)
=> elle peut monter jusqu’à un RFR de 44.5k avant de payer le premier centime d’IR, soit 25k brut de revenus immo/mobiliers supplémentaires sans IR
- donation TEPA déjà faite, il reste 50k d’abattement sur la donation en ligne directe à utiliser au plus tôt

- ses frais de vie représentent ~40k par an (notamment une résidence de seniors ou elle est en pension complète)
=> soit 18k manquants par rapport à sa retraite: elle consomme son capital

- héritage début 2023: 350k de liquidité (5 ans de procédures assez difficiles, testament sans légataire universel, passage par la case TJ en succession vacante puis arbitrage des Domaines sur les legs nominatifs - le tout avec l’Etat qui croque 60% car pas de lien de sang avec sa marraine)
=> une belle occasion de réévaluer la stratégie globale et d’utiliser ce capital pour générer des revenus supplémentaires en plus de trouver la ou les enveloppes pour transmettre au mieux!

* L’enveloppe AV avant 70 ans (CGI 990I)
Un incontournable. Le code des impôts prévoit, qu’au travers de la clause bénéficiaire, chaque bénéficiaire bénéficie d’un abattement de 152 250 euros, quel que soit les liens familiaux ou non. L’échéancier est ensuite à 20% jusqu’à 700 000 euros (alors que le barème passe au taux suivant a 552 325 euros dans la succession civile). Cela s’applique sur le capital ainsi que sur les intérêts. L’AV permet également de ne pas respecter la réserve héréditaire.
Grosso modo, cela permet d’éviter au moins 30k (150k*20%) de droits par bénéficiaire dans le meilleur des cas, ce qui permet souvent d’excuser les frais et les UC peu performantes. L’inconnu du problème étant la date de décès: si la personne décède à 71 ans, c’est optimal ; si elle décède à 100 ans, il y avait peut-être mieux à faire quitte à perdre l’abattement (TRI sur 30 ans pour passer de -120 à 150 est de 0.75%).

La loi Pacte (22 mai 2019) permet de faire transférer son ancien contrat (frais élevés, pas ou peu d’UC etc.) chez le même assureur sur un nouveau contrat d’AV plus moderne tout en conservant l’antériorité fiscale à condition d’investir une partie des fonds en UC. A étudier au cas par cas.

Enfin, un aspect peu connu en AV: la renonciation. Si la clause est bien rédigée, le bénéficiaire peut renoncer au bénéfice du contrat et le passer directement à ses propres héritiers tout en les faisant bénéficier de son abattement. Imaginons un cas ou le défunt n’a qu’un enfant, qui a son tour n’a qu’un enfant. En mettant sur la clause bénéficiaire son enfant et son épous(e) (sans lien de sang donc) + son petit-enfant, si les deux parents renoncent au bénéfice de l’AV, la deuxième génération peut percevoir 3x150k = 450k sans le moindre droit de succession. C’est très notable! Après avoir étudié de près comment rédiger cette clause, voici le format que j’ai utilisé: "En cas de décès, les bénéficiaires seront Tartempion, née le d/m/y à X et Tartempione, né le d/m/y à Y, vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation au bénéfice du contrat, par parts égales entre eux, à défaut mes héritiers". Je lis que certains assureurs peuvent être difficiles quant à l’interprétation de la renonciation et cette formulation permet d’être la plus robuste.

* L’enveloppe AV après 70 ans (CGI 757B)
Avant toute chose, je recommande vivement d’ouvrir plusieurs contrats, chacun avec une fiscalité donnée (lire avant ou après 70 ans), quitte à ce que cela soit chez le même assureur avec exactement le même contrat. En effet, cela permet d’ajuster au mieux, de façon découplée, en fonction du nombre de tranches d’abattements souhaitées, de besoin en liquidité etc. d’arbitrer les rachats. La première chose à savoir sur un contrat abonde après 70 ans, c’est qu’il y a 30 500 euros d’abattement sur le capital (tous contrats et tous bénéficiaires confondus) ; une petite niche mais à ne pas laisser passer. Le reste du capital sera réintégré dans la succession civile (et peut donc bénéficier des abattements civils classiques en fonction des liens de parenté au-delà). L’autre point notable de cette fiscalité est que les intérêts ne rentrent pas dans l’assiette de droits de succession. Si je reprends notre centenaire de plus haut, ouvrant à 70 ans une AV en y mettant les 30k de capital, le tout sur une UC MSCI World qu’on aime tant ici, avec un rendement a 7%, le contrat vaudra à ses 100 ans 232k (30k de capital, 202k d’intérêts) qu’elle transmettra sans droit à payer (quel que soit le lien de parenté). La clause bénéficiaire permet de designer les bénéficiaires, le capital au-delà des 30k étant ramené dans la succession civile au barème, les intérêts payes directement par l’assureur sans passer par la case notaire/droits. Si on pense avoir une espérance de vie élevée, il peut être intéressant de mettre plus que les 30k de capital afin de maximiser la transmission de cette PV sans fiscalité.

En cas d’entrée d’argent après 70 ans, l’approche peut être d’ouvrir alors une deuxième AV après 70 ans si le désir est de s’en servir en "super livret" fonds euro/UC. En effet, il ne faut pas toucher au premier contrat après 70 ans car la fiscalité est telle qu’un rachat partiel sur le contrat rachète d’abord les intérêts puis seulement après le capital (pour être exact, le rachat par l’assure se fait classiquement au prorata capital/intérêt pour le calcul de la PV, c’est seulement dans le cas du calcul pour la succession que les impôts considèrent que les intérêts sont rachetés en premier). Cela veut alors dire que l’on rachète les intérêts exempts de droits de succession pour ses besoins courants, on perd l’intérêt . Cet article reprend plus en détail ces aspects: Pourquoi faut-il ouvrir deux nouvelles assurances-vie après 70 ans?

* Démembrement
Grand classique la aussi qu’on ne présente plus. On peut intensifier le montage en démembrant un actif immobilier vétuste puis l’usufruitier engage de lourds travaux à ses frais (qu’il peut ensuite passer en déficit foncier bien sûr) augmentant ainsi la valeur de l’actif (au bénéfice ultime du nu-propriétaire, futur plein propriétaire). Des schémas un peu plus complexes sont faisables en démembrement de SCI, endettée ou non, avec une mise en réserve des bénéfices, les parents usufruitiers récupèrent leur CCA. Enfin, le démembrement peut être considéré sur d’autres actifs qu’immo (un CTO par exemple) mais mon CGPI me met en garde de montages trop compliques qui pourraient être mal approprie s’il y a une mise en tutelle/curatelle (il peut être intéressant de mettre en place un mandat de protection future pour être sur que les arbitrages du patrimoine se fassent pour le mieux).

* Retour sur mon cas perso et fixed income PF
Après avoir fait le point sur les différents dispositifs et enveloppe, me voici confronte à la lourde tâche de réarbitrer ce patrimoine. Un des principaux critères pour moi est le fait que la gestion soit passive, la mise en place d’une stratégie (éventuellement avec un déploiement étalé) et que je n’ai plus à y penser (sauf à faire manuellement la démarche des rachats partiels/ventes mensuellement/trimestriellement). Plus je peaufine ma pensée, plus je me rends compte que je cherche un all-weather du fixed income. Les portefeuilles de rentiers du forum que j’ai consultés sont encore très activement arbitres, pas mal de stock picking en particulier sur des titres a dividendes alors je n’ai pas vraiment pu trouver mon bonheur/mon inspiration.

Produits que j’exclus d’office:
- immo en direct: je n’habite moi même pas en France et je connais les difficultés de gestion que cela représente, encore plus à distance sur mes propres biens. Je pense qu’il y aura des excellentes affaires à faire dans les mois à venir pour les acheteurs en cash qui savent se retrousser les manches et se lancer dans des travaux de DPE etc. Ce n’est pas mon cas alors je passe mon tour.
- crowdfunding: j’en ai fait dans l’immo il y a quelques temps, pas de mauvaise surprise pour l’instant (même si je ne suis pas à l’abri sur les projets pas encore rembourses) - on sent que le vent va tourner sur les promoteurs/MDB et qu’il risque d’il y avoir de la casse. Réalistiquement, cela prend aussi beaucoup de temps d’être sur la plateforme en temps et en heure pour faire un ticket a 2/3k…

AV déjà constituées:
- 990I: je vais garder les contrats comme ils sont sans faire de rachat pour le moment. J’ai réajusté toutes les clauses bénéficiaires à la virgule pour être qu’il n’y ait pas de surprise. Je pense éventuellement arbitrer légèrement sur des UC même si les contrats ProBTP se battent avec 5 ou 6 UC maison aux performances bien douteuses. Ces contrats serviront en dernier recours une fois la stratégie ci-dessous épuisée.
- 757B: le travail est fait avec l’ouverture d’un contrat Linxea Spirit 2 au plafond de l’abattement et 100% MSCI World. Je pourrais éventuellement le dédoubler avec une moitié MSCI World, une moitié gestion pilotée agressive (je vois cependant que Montségur ne sera plus sur le coup à partir de juillet 2023?).

Il est alors question d’arbitrer ces 350k issus de la succession. Le point de départ étant que si l’on ne fait rien et avec le besoin de 18k par an (qui seraient à indexer à l’inflation), nous avons 350k/18k = 19 ans devant nous en consommation pure. On peut certainement faire un peu mieux espérant en transmettre une partie + de la PV.

Démembrement:
Dans une optique de profiter de ce levier et de consommer l’abattement sur les donations restant, ce n’est pas quelque chose à négliger. Ne souhaitant pas aller sur de l’immo physique ni sur du démembrement de produits financiers, il reste les SCPI. On comprend bien que les prix de part risquent d’être chamboules, que de moins en moins de fonds vont affluer (quoi que, de moins en moins de particuliers achetant avec un crédit mais peut être de plus en plus en UC tellement elles sont à la mode?) avec bcp de fonds levés ces dernières années avec cet effet de mode. Leur prime de risque reste bas avec l’OAT actuel alors que le risque est réel à l’heure des changements d’usage et des normes énergétiques. Peut-être que le meilleur angle d’attaque est alors sur des nouvelles SCPI qui vont avoir la chance de se créer un nouveau portefeuille en prenant en compte cette nouvelle grille de lecture et un marché stresse.

J’ai retenu les suivantes:
- Epargne Pierre Europe d’Atland Voisin
- Sofidy Europe Invest de Sofidy
- Transitions Europe d’Arkéa REIM (j’ai écouté un podcast avec son gérant, j’ai trouvé ses réflexions très pertinentes même si c’est une petite REIM).

Il y a dans la même veine les Iroko Zen et Remake Live mais le matraquage marketing a été tellement fort ces derniers mois que cela me repousse. Je me dis également qu’il pourrait être pertinent de monter sur une Corum pour profiter de cet achat cash? Eurion est la plus récente donc potentiellement elle serait la petite 4eme. Ces SCPI sont en Europe donc pas de PS, et pas d’IR étant donné le faible revenu/crédits d’impôts -> ~4.5% net par an.

La clé de démembrement viager est 70/30, donc pour consommer les 50k d’abattement en droit de donation, elle devrait acheter 71.5k de PP, lui rapportant ~3.2k net de loyers par an. Je reste sur ma faim quant a un investissement en SCPI en cette période, potentiellement faire un compte à terme d’un an avec cette somme chez Bourso a 3% brut (2.48% net dans notre cas) pour voir la situation des prix de part dans un an? Cependant, cela veut dire que l’on perd un an de plus et qu’on voit s’éloigner la reconstitution de l’abattement encore un peu plus…

Coté:
Comme nous l’avons vu, dans un objectif de consommation intégrale, l’AV après 70 ans n’est pas fiscalement pertinente, d’autant plus avec les frais de garde compare à un CTO d’un broker en ligne. Eventuellement, l’AV pourrait être pertinente si on s’orientait vers une majorité de fonds euros + de l’OPCVM inaccessible en CTO.

J’ai pas mal brasse l’internet sans vraiment trouver ma perle rare (je comprends qu’avec les taux bas, cela n’a pas vraiment été la classe d’actif en vogue et les stats/benchmarks de tous ces fonds sont tous pires les uns que les autres) - on comprend qu’un asset manager doit alors arbitrer du monétaire, de l’équivalent de compte à terme, de l’obligation à diverses échéances tout en trouvant le juste risque, de la convertible, de l’action à dividende et peut être même de l’action tout court pour un peu de croissance avec une pointe de vente de covered calls pour arrondir les fins de mois. Je suis très ouvert à toute lecture et toute recommandation pour du fond retail qui est capable de mettre en place une telle stratégie avec des performances en adéquation!

Quelques lectures m’ont ramené aux fonds Carmignac/Lazard/Montségur Patrimoine pour une période de consommation. Ils ont tous légèrement des indices de référence différents (que seul Lazard bat sur 5 ans) et Quantalys les regroupe sous la même ombrelle des "allocations flexible prudent monde" avec un indice de référence de catégorie qui est "25% MSCI World + 75% ICE BofA Global Broad Market". Ce que je vois sur cette tendance, c’est qu’un portefeuille 25/75 est probablement la norme sur un portefeuille de consommation. N’ayant que très peu d’expérience avec les obligations, je comprends que cela pourrait correspondre au Core Global Aggregate Bond chez iShares (éventuellement a hedger dans sa monnaie locale - coutume de faire pour les obligations?).

Enfin, ma troisième piste est un all-weather avec quelques variations. Certains blogs indiquent utiliser cette approche avec quelques modifications, dont le MSCI World Low Volatility qui semble revenir régulièrement pour réduire encore un peu plus la volatilité, des indices a dividendes (à voir s’il y a une réelle décorrélation avec le World low volatility?), des REITs. La plupart de mes lectures sont anglophones, j’imagine que les TIPS américaines et les obligations du US Treasury sont à transposer. En cherchant sur leur équivalents EU, je suis tombe sur quelques ETFs de "Euro inflation linked" et "Euro government bond" mais les capitalisations me semblent faibles pour que cela semble correspondre/soit une stratégie répandue?

Bref, comme vous le voyez je suis un peu perdu sur la stratégie à aborder, quelques pistes de réflexion mais que je n’arrive pas à pousser jusqu’à une allocation ferme. Merci pour votre lecture jusqu’ici - je suis alors très ouvert à vos retours sur ces pistes et/ou des exemples de PF qui semblent intéressant pour ce genre de situation!

Mots-clés : fixed-income, portefeuille, retraite

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