Louer ses actions : prêt de titres boursiers…

Chez IB en direct

Le risque de prélèvement sur dividende est négligeable dans mon cas comparé au bénéfice du prêt.De plus, IB dit rappeler en général les titres avant distribution si le client est lésé.
Quant au risque de défaut de l’emprunteur, la provision du collatéral est-elle insuffisante bien que son montant soit supérieur à la valeur des titres? Le véritable risque à mon avis serait plutôt la défaillance d’IB qui fournit le collatéral mais dans ce cas, le résultat ne devrait pas beaucoup changer que l’on prête ou non.

oliv21 a écrit :

IB semble aussi prélever un impot à la source sur les revenus générés par le programme de prêt.
J’ai une ligne : "WITHHOLDING @ 10% ON YIELD ENHANCEMENT INCOME FOR MAY-2016" sur mon relevé IB.
Est-ce que d’autres personnes ont eu ces frais ?

Chez moi c’est plus cher

IB a écrit :

WITHHOLDING @ 30% ON YIELD ENHANCEMENT INCOME FOR JUN-2016

Il s’agit d’une taxe forfaitaire m’a-t-on précisé chez InteractiveBrokers USA
C’est un prélèvement sur le produit de vos prêts d’actions.

Il semblerait que la convention USA-Mexique soit différente de la votre.

Bonjour,

S’enrichir intellectuellement tous les jours à défaut d’être rentier est également sympathique.

Concernant le mécanisme de prêt de titres chez IB, j’avais recommencé à adhérer au programme suite aux explications de Miguel sans vraiment m’en occuper.

Ce mois-ci, prêt de CBL qui a versé son dividende trimestriel.

Résultat en étant chez IB

Ligne dividende: 0 pour CBL
Retenue à la source: 0 pour CBL
Ligne changement des dividendes: montant du dividende CBL versé par substitution par l’emprunteur des titres
Pour ce titre US, IB préléve une taxe de 15% (même taux que la retenue à la source)

Au niveau fiscal, comment cette situation se gère t-elle en France ?

J’aurais tendance à intégrer ces dividendes sur la déclaration 2078 DIV comme les autres dividendes

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.

Dernière modification par corsaire00 (29/06/2017 11h01)

Le prêt/emprunt de titres est une opération pratiquée sur les marchés financiers consistant à prêter, respectivement emprunter, des titres contre l’engagement de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission payée par l’emprunteur au prêteur

pour plus de détail, voici le lien wikipédia

autre source: brochure de la SGSS

Le sujet du prêt de titre par les gérants est évoquée de temps en temps. par exemple dans cet article des echos mais je n’ai jamais lu de contributions sur les prêts de titres par les banques des titres détenus par leurs clients professionnels et particuliers.

Le prêt-emprunt de titre est toutefois encadré en Europe, en particulier pour les fonds ouverts de type UCITS. La réglementation stipule que l’ensemble des profits réalisés par ce biais doivent être retournés aux investisseurs du fonds, net des coûts opérationnels directs et indirects.

En dépit de cet encadrement, les pratiques des principaux gérants indiciels en Europe laissent à désirer, montre l’association Better Finance dans son dernier rapport. Le meilleur élève, l’américain Vanguard, reverse 95 % des bénéfices tirés du prêt-emprunt de titres à ses clients investisseurs. UBS, à l’inverse, limite les montants reversés à 60 % des gains réalisés. « Cette divergence est d’autant plus incompréhensible que Vanguard fait appel à un agent externe pour ces opérations », explique Guillame Prache, le directeur général de Better Finance. « La plupart des autres gérants indiciels font appel à des entités internes à leur groupe, qui devraient donc être moins chères », dénonce-t-il.

A titre personnel, j’utilise un broker étranger qui propose le prêt de titre. Ce programme de prêt de titres rapportE quelques % chaque année ce qui en fonction de la taille du portefeuille n’est pas négligeable.

Je m’interroge cependant sur un mythe ou une réalité évoquée dans les forums boursiers à savoir le prêt de titres des investisseurs particuliers par sa banque.
Savez vous si une banque Française à le droit d’utiliser les titres de ses clients sur les comptes titres qu’elle tient pour les prêter

DEGIRO en tant que courtier est clair dans ses conditions générales
"Prêt de titres: Lorsque vous devenez client, vous autorisez DEGIRO à prêter vos titres (sauf pour les comptes de type Custody). Cela permet de mettre en place des opérations de vente à découvert “ débit titres ".
Compte tenu des conditions générales de DEGIRO qui assume le risque de contrepartie, je présume que les clients degiro ne percoivent rien pour leurs titres prêtés

Si c’est le cas, je trouve cette pratique particulièrement abusive puisqu’elle consisterait à prêter des titres qui n’appartiennent pas à la banque avec le consentement "éclairé ou pas" de son propriétaire.

Et vous, avez vous regardé les conditions générales de votre courtier/banquier sur ce sujet ?

A priori, si vos titres sont détenus chez un dépositaire, l’établissement financier chez qui vous avez un compte n’a pas la possibilité de les prêter à qui que ce soit puisqu’ils ne sont pas inscrits à son bilan. Le risque me semble plus élevé sur les assurances vie françaises (les contrats luxembourgeois utilisent aussi un dépositaire), comptes sur marge (limité à vos titres offerts en garantie) et évidemment les actions détenues indirectement via ETFs ou UC.

@Oblible : Vous avez pu rester chez IBUK ? J’avais ouvert un compte mais jamais approvisionné suite à la migration forcée vers l’UE…

En revenus de type intérêts, comme ceux d’un livret fiscalisé.

En faisant attention à les déclarer comme étant soumis aux PS mais ne les ayant pas encore subis.

Voir le logigramme d’Oblible, entre autres sources.

Bonjour,

Cela peut vous apporter des éléments de réponses à vous et à d’autres alors je vous partage ceci :

M’étant posé la question de prêt de titres j’ai un peu creusé le sujet.

J’ai récupéré le formulaire d’adhésion et d’information au programme de prêt de titres d’IB et ai demandé à ChatGPT de me synthétiser les risques auxquels je m’expose via le prêt de titre IB.

Je vous joins la réponse, qui, je trouve, permet d’avoir une première bonne idée des risques.

Synthèse de ChatGPT a écrit :

Risques concrets :

Perte de droits de propriété pendant le prêt :

Les titres prêtés sont transférés à IBIE, et les droits de propriété sont remplacés par une créance contractuelle non garantie pour la restitution des titres équivalents.

Risque en cas d’insolvabilité d’IBIE :

En cas d’insolvabilité, les participants deviennent des créanciers non garantis pour la valeur des titres prêtés, ce qui peut limiter la récupération de leur valeur initiale.

Exposition à la vente à découvert :

Les titres prêtés peuvent être utilisés pour des ventes à découvert, ce qui peut entraîner une baisse de leur valeur sur le marché, affectant le portefeuille du participant.

Absence de droits de vote :

Les participants ne peuvent exercer aucun droit de vote ou de participation aux décisions des entreprises concernant les titres prêtés.

Taxation :

Les paiements (ex. : dividendes compensés) peuvent être soumis à une fiscalité différente de celle des revenus réguliers des titres, potentiellement moins avantageuse.

Obligation liée aux garanties :

Les titres prêtés servent de garantie exclusive pour IBIE et ne peuvent pas être réutilisés à d’autres fins par le participant.

Fluctuation des garanties en espèces :

La valeur des garanties en espèces déposées par IBIE est ajustée quotidiennement selon la valeur de marché des titres prêtés, mais des fluctuations peuvent entraîner des complications pour l’investisseur.

Bonjour à tout le monde

   Je viens de voir ce passage sur le site Invesco, au sujet d’ un ETF qui m’ intéresse :(La mise en gras est de moi)
Invesco EURO STOXX High Dividend Low Volatility UCITS ETF Dist | Invesco France

Invesco a écrit :

Qu’est-ce que le prêt de titres ?

Le prêt de titres est une pratique bien établie et rigoureusement réglementée, consistant en un transfert à court terme (un prêt) de titres. L’objectif est d’améliorer la performance globale de l’ETF.

Lorsqu’un titre est prêté, l’emprunteur (dûment approuvé par Invesco et par l’agent de prêts) fournit une garantie et acquitte la commission établie pour la durée du prêt. Le collatéral est un actif que le prêteur accepte en garantie dans le cadre d’un prêt. Si l’emprunteur se retrouve dans l’incapacité de rembourser le prêt, le prêteur peut saisir le collatéral et le revendre pour recouvrer ses pertes.

Quel revenu pour l’ETF ?

L’ETF perçoit 90 % des recettes provenant du prêt de titres, les 10 % restants étant déduits par l’agent de prêt, Banque de New York Mellon (BNY Mellon) ; ils correspondent à sa rémunération, ainsi qu’aux coûts opérationnels directs et indirects. Invesco ne perçoit aucun revenu du programme.

Risques à prendre en compte
Le prêt de titres comporte certains risques qu’un investisseur se doit de prendre en compte, notamment

    Le risque que l’emprunteur manque à son obligation de restituer les titres à la fin de la période de prêt, et
    Le risque que l’ETF ne soit pas en mesure de vendre la garantie fournie en cas de défaillance de l’emprunteur.

Afin d’atténuer ces risques, l’ETF bénéficie d’une « indemnité de défaut de l’emprunteur » fournie par l’agent de prêts, BNY Mellon. L’indemnité permet, en cas de défaillance de l’emprunteur et si la garantie ne couvrait pas la valeur des titres prêtés, le remplacement complet de ces derniers.

Informations sur les prêts de titres
au 31/08/2024

    Montant moyen prêté (31/08/2024)
    10,42%
    Montant maximal des actifs pouvant être prêtés
    30,00%
    Montant maximum de tout titre pouvant être prêté
    90,00%
    Pourcentage de revenus conservés par le fonds
    90,00%
    Rendement du prêt de titres (31/08/2024)
    0,0204%

La valeur moyenne des prêts désigne le pourcentage moyen des actifs du fonds prêtés au cours des 12 mois précédents. Le rendement des prêts de titres correspond au revenu net provenant de l’activité de prêt de titres, perçu au cours des 12 mois précédents, exprimé en pourcentage annualisé de l’encours de gestion moyen du fonds sur la même période.

Je vois que les % pris par les intermédiaires (courtiers, gérant de fonds/ETF, banques ..) sont TRES … hétérogènes,  en se référant à l’ article de P.Maupas !

Déontologie : je détiens une position acheteuse/vendeuse sur une ou plusieurs société(s) listée(s) dans ce message.