Sisco2117, le 16/02/2022 a écrit :
Je ne comprends pas le niveau de 5% d’impôt étranger pour NOVAPIERRE ALLEMAGNE….
Une idée?
Selon Vendre un bien immobilier en Allemagne et plus-values immobilières :
L’assiette de l’impôt foncier en Allemagne est déterminée à partir de la valeur fiscale du bien ou Einheitswert, une valeur sensiblement inférieure à sa valeur marchande, multipliée par un coefficient qui dépend de l’emplacement géographique du de l’immeuble, appartement ou maison. Ce dernier oscille en général entre 2,6 et 6‰ pour les régions de l’ouest, et entre 5 et 10‰ dans les régions de l’est.
(pour l’imposition sur les revenus fonciers…) Le régime fiscal allemand varie que le bien immobilier est détenu par des personnes privées ou une société, qu’il est loué vide ou meublé, ou qu’il s’agisse d’une location à court terme ou de longue durée.
Ces questions sont souvent très complexes et nécessitent l’intervention d’un professionnel expérimenté, notamment lorsqu’on n’habite pas l’Allemagne et ne maîtrise pas les rouages du système.
De plus, quand les biens ont été acquis avec un emprunt (ce qui est le cas pour certains biens de Novapierre Allemagne), l’imposition est très probablement impactée.
Tout ceci me conduit à conclure que s’attendre à un taux unique (d’environ 15%) pour évaluer le montant de l’imposition en Allemagne sur des revenus fonciers d’une immeuble situé en Allemagne, et sans doute une simplification abusive. La réalité est sans doute beaucoup plus compliquée.
Par ailleurs, les comparaisons que vous faites, avec le taux d’imposition moyen sur des revenus de biens détenus à l’étranger par d’autres SCPI, qui détiennent en général des biens dans différents pays, et pas uniquement en Allemagne (et généralement assez minoritairement en Allemagne), ne sont sans doute pas pertinentes. Seule une comparaison avec le taux observé sur Novapierre Allemagne 2 (ou d’autres SCPI investies en Allemagne à 100% ou presque) me semblerait pertinente.
Mais cette question mériterait d’être posée, pour obtenir une réponse plus ciblée sur le patrimoine de Novapierre Allemagne, à l’AG ou/et au Conseil de Surveillance (mais comme je ne suis qu’un tout petit associé, avec l’usufruit temporaire de 180 parts, je ne me lancerais pas dans cette démarche).